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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
6285e0ae6a1876057df5d222
17 mai 2022
17 mai 2022
EURL MACE SAINT ELOI E.U.R.L. LE DANTEC S.A.R.L. PATRI-FORMONT S.A.R.L. MANA S.A.R.L. SARL SEGUIN S.A.R.L. B.E.T'IMO S.A.R.L. BOULBENE & CO C/ S.A.S.
Source officielle5ème chambre
DCA_21VE00505_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
S'agissant de la responsabilité de la société Entreprise Bernard Elvin : 11.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6690c7210d808eb34e455392
11 juillet 2024
11 juillet 2024
[V] durant les opérations d'expertise, la société Elfi-ACC a reçu cette information avant le 6 juillet 2017.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_22PA03791_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Construction Saint Eloi (CSE) a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Paris de désigner un expert afin
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e142
12 février 2010
12 février 2010
déférée à la cour : Jugement du juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de Fort de France, en date du 04 décembre 2008, enregistré sous le no 08/ 02818 APPELANT : Monsieur Emile Eloi
Source officielleChambre sociale 4-3
6710aa7ebe64d7e510245282
16 octobre 2024
16 octobre 2024
FERMATIC SAS [Adresse 8] [Localité 4] Représentant : Me Julie GOURION-RICHARD,, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 51 Plaidant : Me Elvis LEFEVRE, Plaidant, avocat au barreau de VERSAILLES
Source officielleSociale A salle 1
66b5b1081eb0145eaea82f14
5 juillet 2024
5 juillet 2024
ELIVIE [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Catherine CAMUS-DEMAILLY, avocat au barreau de DOUAI, substitué par Me Matthieu DELHALLE, avocat au barreau de DOUAI, assitée de Me Chloé TRONEL,
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a558
12 avril 2007
12 avril 2007
2006 ; Attendu que, par acte sous seing privé du 15 juillet 1976, Fritz et Hans Y..., tous deux décédés depuis, ont accepté " d'avancer sans intérêts, à Messieurs Emile et Philippe C... et M Jean Eloi
Source officielle2ème chambre section A
671894a0d8ceca1cd70190f4
22 octobre 2024
22 octobre 2024
avocat au barreau de PARIS - Représentant : Me Ludivine CAUVIN, avocat au barreau de NIMES APPELANT Monsieur [L] [V] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Claude GRAVIER de la SCP ABG Elvire
Source officielleCour d'Appel
6253cc2fbd3db21cbdd8f668
9 mai 2012
9 mai 2012
la cour : Jugement rendu (e) le 05 Janvier 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de POISSY Section : Activités diverses No RG : 08/ 00261 Copies exécutoires délivrées à : Me Elvis
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e050
1 juin 2011
1 juin 2011
cour : Jugement rendu (e) le 08 Juillet 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de ST GERMAIN EN LAYE Section : Commerce No RG : 09/ 00253 Copies exécutoires délivrées à : Me Elvis
Source officielle2e chambre 2e section
615e0e56c25a97f0381f5519
4 décembre 2014
4 décembre 2014
Le bien situé à [Localité 2] a été évalué à 145000 euros dans le rapport d'expertise établi en 2009 et celui de Saint Ellier du Maine à 100000 euros.
Source officielleChambre 2-4
69ce0ab8cdc6046d47d3b98a
1 avril 2026
1 avril 2026
Localité 2] Chambre 2-4 N° RG 25/08045 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO6XN Ordonnance n° 2026/M47 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DESISTEMENT Mme [Y] [Q] [T] [B] Représentant : Me Charles-eloi
Source officielleChambre 2-4
6791e0061c87724b5e69da0b
22 janvier 2025
22 janvier 2025
DBVB-V-B7H-BK4TD [V] [I] [K] [L] épouse [T] C/ [D] [H]-[L] décédée [X] [R] [U] [L] [B] [L] [A] [L] [F] [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pieyre-eloi
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b43
26 février 2003
26 février 2003
d'aucun fonds pour assurer tant un transport en ambulance qu'une hospitalisation d'urgence ; que de même, la victime a du régler les examens qui ont été pratiqués ; qu'en outre, la compagnie d'assurance ELVIA
Source officielleCour d'Appel
6253cb53bd3db21cbdd8d509
27 janvier 2011
27 janvier 2011
Elle soutient que sa grand-mère a obtenu la nationalité française par l'effet collectif du décret de naturalisation de son propre père, Eloi X... et que, en pareille hypothèse la nationalité française
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea7a
10 janvier 2012
10 janvier 2012
C/ Mme Elvire Y... épouse X...
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6629f370dc6faf0009588a5f
24 avril 2024
24 avril 2024
SOCIETE DES PAVILLONS PARISIENS Pris en la qualité de son représentant légal domicilié audit siège, représentée par Me Elvire DE FRONDEVILLE, avocat au barreau de PARIS, toque : B1185 - N° du dossier SPP
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e41f
30 juin 2011
30 juin 2011
né le 23 Juin 1948 à MEXIMIEUX (AIN) ... 01800 SAINT-ELOI représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Maître Guillaume ANGELI, avocat au barreau de L'AIN Régine Michèle
Source officielleCour d'Appel
6253cd8fbd3db21cbdd93a96
14 mars 2017
14 mars 2017
C/ Me Eloi Y...
Source officiellePage 5 sur 28