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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 10
633fc375e633183e2ee17b54
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Mme [C] estime que cette demande est farfelue et qu'elle est dans son droit de choisir les décisions qui doivent faire l'objet d'un recours.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
644b6377c51457d0f882dc2f
27 avril 2023
27 avril 2023
L'employeur a convoqué tous les salariés par vagues sucessives à des heures différentes, les explications étaient farfelues, il a été proposé à chaque salarié l'indemnité de 12500 € au lieu de verser cette
Source officielleChambre sociale
64a6601abbd03a05db965184
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Rocca a demandé : -à titre principal, de le débouter de l'ensemble de ses demandes indemnitaires en cause d'appel, totalement infondées, farfelues, incompréhensibles et malveillantes, de confirmer le
Source officielle1ère chambre
66878cfb05d6f7f678d4935c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
question d'abus de faiblesse, en mettant en cause personnellement Mme [I] [D] de manière infondée et incompréhensible, en rédigeant sa décision à la manière d'un roman et en tirant des conclusions farfelues
Source officielleCour d'Appel
6253cbedbd3db21cbdd8ea94
11 janvier 2012
11 janvier 2012
demandeur qui avait demandé cette révocation en raison du refus persistant du gérant de convoquer valablement l'assemblée générale annuelle et de l'allocation d'une rémunération en dépit d'une gestion farfelue
Source officielleCour d'Appel
6253ca04bd3db21cbdd89d53
27 juillet 2007
27 juillet 2007
, s'inventoriant selon les attestations L..., Alain et Christian M... et Marcel N... du 7 février 2005, comme étant un semoir, un plateau à foin, une herse, une pirouette, un épandeur à fumier, une faneuse
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89ef6
27 juillet 2007
27 juillet 2007
, s'inventoriant selon les attestations L..., Alain et Christian M... et Marcel N... du 7 février 2005, comme étant un semoir, un plateau à foin, une herse, une pirouette, un épandeur à fumier, une faneuse
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY01341_20230808
8 août 2023
8 août 2023
la réparation d'un pneu de tractopelle, 4 000 euros pour le remplacement de 80 palox, 3 400 euros hors taxe correspondant à la différence entre la valeur vénale d'une faucheuse frontale et d'un giro-faneur
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
644b6376c51457d0f882dc2b
27 avril 2023
27 avril 2023
L'employeur a convoqué tous les salariés par vagues successives à des heures différentes, les explications étaient farfelues, il a été proposé à chaque salarié l'indemnité de 12500 € au lieu de verser
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
69d89032cdc6046d47bb96c4
9 avril 2026
9 avril 2026
Sur la demande au titre du préjudice moral et du caractère vexatoire du licenciement Mme [W] soutient qu'elle a été très affectée par ce licenciement injustifié fondé sur des accusations farfelues montées
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6162fde53ebbdffcbea6a99f
24 octobre 2011
24 octobre 2011
, ce qui en l'espèce serait impossible compte tenu la teneur des observations de Monsieur [G] qui, pour partie, développait des arguments de plaidoiries (mauvaise foi de Monsieur [W], conclusions 'farfelues
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
644229f0d2fa6fd0f80404ab
20 avril 2023
20 avril 2023
Par décision en date du 1er mars 2011 la Cour européenne des droits de l'Homme dans une affaire Faniel contre Belgique a dit que ce qui importe en matière d'accès à un tribunal c'est non seulement que
Source officielle3e Chambre B
61629873201c88caf8c4e1af
17 janvier 2013
17 janvier 2013
légal en exercice, [Adresse 12] représentée par Me Jean-michel SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constitué aux lieu et place de la SCP SIDER, avoués, plaidant par Me Philippe-Charmes FANTEL
Source officielle3ème Chambre Commerciale
62f34a4282b27805d4d3c13a
9 août 2022
9 août 2022
de terre DORMY (HS) - souleveuse bâche à échalotes - balayeuse (HS) - cuve à gasoil RENSON 200I avec pistolet - Godet grappin MANITOU - tracteur DEUTZ AGROTON TTV 630 immatriculé AJ 046 JL - faneuse
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
652f78abb053208318995946
17 octobre 2023
17 octobre 2023
[L] conteste devoir une quelconque récompense en ce que cette somme, qualifiée de 'farfelue', n'aurait jamais été intégrée par le notaire.
Source officiellePôle 3 - Chambre 3
5fdc2cdce8e98a50f3d4ec43
13 décembre 2018
13 décembre 2018
[T] de « farfelue » sans pour autant apporter le moindre élément susceptible de les remettre en cause ; Que ces faits imputables à Mme [X], constituent une violation grave des devoirs et obligations
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
60366a730862aa0b9b68daa2
28 octobre 2015
28 octobre 2015
», par acte du 3 août 2006, la SNC [Adresse 8] a assigné les intervenants suivants en désignation d'expert : sociétés RABOT DUTILLEUL, EURO CLOISONS, CERAMOD, société d'EXPLOITATION DE L'ENTREPRISE FANELLO
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6358cdfbc40aa805a7864da8
25 octobre 2022
25 octobre 2022
de terre DORMY (HS) - souleveuse bâche à échalotes - balayeuse (HS) - cuve à gasoil RENSON 200I avec pistolet - Godet grappin MANITOU - tracteur DEUTZ AGROTON TTV 630 immatriculé AJ 046 JL - faneuse
Source officielleCour d'Appel
6253cce1bd3db21cbdd9194b
16 juillet 2014
16 juillet 2014
né le 10 avril 1890 à Fanjeaux (Aude) et Mme Hélène X...
Source officielleSociale C salle 1
65dd8b6daf7bf00008e55630
26 janvier 2024
26 janvier 2024
L'appelante se borne à affirmer que les assertions relatives au chauffage collectif sont farfelues, sans fournir d'élément de nature à contredire le témoignage de M. [X].
Source officiellePage 5 sur 8
SARL FANCELLU NETTOIE 2000
22/07/2026
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JURIC, Maryse, FANCELLU
18/06/2026
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Fancellu, Dominique
11/05/2026
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SCI FANCELLU
27/03/2026
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FANCELLU, Alma, Gavina, HORLAVILLE
31/10/2025
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