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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01695_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Compte tenu de la taille importante des machines et de leur disposition ainsi que de la configuration des lieux, les mesures envisagées pour contenir les conséquences de ce projet sur l'étang de Farges
Source officielleChambre Sociale
696771eacdc6046d473f13fd
12 janvier 2026
12 janvier 2026
------------ ORDONNANCE de DESSAISISSEMENT (désistement pur et simple) N° Le 12 Janvier 2026, NOUS, Laurence DUVALLET, Présidente de chambre, chargée de la mise en état, assistée de Fanny
Source officielleChambre civile Section 1
668cd233bbc9a118c6c63e81
4 juillet 2024
4 juillet 2024
COUR D'APPEL DE BASTIA MISE EN ETAT DES AFFAIRES CIVILES ORDONNANCE APPELANTES INTIMEE Mme [F] [J] assistée de Me Fanny GANAYE VALLETTE, avocat au barreau d'AJACCIO Mme [I] [P]
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
678750ad892c83ef59be59a3
14 janvier 2025
14 janvier 2025
FWU LIFE INSURANCE LUX, représentée par Me Fany BAIZEAU de la SELARL ORID, avocat au barreau de PARIS, toque : G0073 Intimé : Monsieur [P] [U], représenté par Me Isabelle DELMAS, avocat au barreau
Source officielleChambre Sociale
672088f5d9b5cc5d4430a14a
17 octobre 2024
17 octobre 2024
----------------- ORDONNANCE de DESSAISISSEMENT (désistement pur et simple) N° Le 17 Octobre 2024, NOUS, Alexandre DAVID, Président de chambre, chargé de la mise en état, assisté de Fanny
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
68f07bf48df3795388ea9954
15 octobre 2025
15 octobre 2025
EXPRO, JCP de [Localité 8] N° RG : 22/02183 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Fanny LE BUZULIER, Me Marie-Laure TESTAUD RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU
Source officielleChambre Sociale
64a8ff7f03029105dbedc268
6 juillet 2023
6 juillet 2023
avocat au barreau de TOURS Audience publique du 13 Avril 2023 tenue par Mme Laurence DUVALLET, Présidente de chambre, et ce, en l'absence d'opposition des parties, assisté/e lors des débats de Mme Fanny
Source officielle1re chambre civile
66bd9a121329d1cb8b24aeb6
14 août 2024
14 août 2024
ENTRE : Madame [H], [S] [B] née le 27 Août 1990 à [Localité 5] de nationalité Française Sans domicile fixe Appelante non comparante, représentée par Me Fanny JOUSSARD, avocat commis d'office
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869eb
11 septembre 2003
11 septembre 2003
rue de Saint Hélier 35000 RENNES représentée par la SCP D'ABOVILLE, DE MONCUIT & LE CALLONNEC, avoués assistée de Me Corinne DEMIDOFF, avocat I - Exposé préalable : Le 1er décembre 1999, Madame Fanny
Source officielleChambre Sociale
696774e8cdc6046d473f8feb
12 janvier 2026
12 janvier 2026
------------ ORDONNANCE de DESSAISISSEMENT (désistement pur et simple) N° Le 12 Janvier 2026, NOUS, Laurence DUVALLET, Présidente de chambre, chargée de la mise en état, assistée de Fanny
Source officielleChambre Sociale
696f4251cdc6046d47f61c14
12 janvier 2026
12 janvier 2026
------------------ ORDONNANCE de DESSAISISSEMENT (désistement accepté) N° Le 12 Janvier 2026, NOUS, Laurence DUVALLET, Présidente de chambre, chargée de la mise en état, assistée de Fanny
Source officielleChambre Sociale
672088f5d9b5cc5d4430a148
17 octobre 2024
17 octobre 2024
ORDONNANCE de DESSAISISSEMENT (caducité - article 908 du code de procédure civile) N° Le 17 Octobre 2024, NOUS, Alexandre DAVID, Président de chambre, chargé de la mise en état, assisté de Fanny
Source officielleChambre Sociale
672088f5d9b5cc5d4430a14c
17 octobre 2024
17 octobre 2024
----------------- ORDONNANCE de DESSAISISSEMENT (désistement pur et simple) N° Le 17 Octobre 2024, NOUS, Alexandre DAVID, Président de chambre, chargé de la mise en état, assisté de Fanny
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
67ee19536cff766e94e388f8
2 avril 2025
2 avril 2025
[B], est nulle, En conséquence, - Condamné la société Franck Chastagnaret, Julien Roguet, Fanny Chastagnaret, Guillemette Magaud à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc4bd3db21cbdd91357
28 mars 2014
28 mars 2014
.-24290 LES FARGES Danielle Y... épouse X..., demeurant...-24290 LES FARGES Demandeurs ET : Jean Pierre Z..., demeurant ...-87000 LIMOGES Défendeur --- = = oO § Oo = =--- Le vingt
Source officielleChambre Sociale
696773facdc6046d473f629c
12 janvier 2026
12 janvier 2026
-------------------- ORDONNANCE de DESSAISISSEMENT (désistement accepté) N° Le 12 Janvier 2026, NOUS, Laurence DUVALLET, Présidente de chambre, chargé de la mise en état, assisté de Fanny
Source officielleChambre Sociale
696f4233cdc6046d47f61a20
12 janvier 2026
12 janvier 2026
ORDONNANCE de DESSAISISSEMENT (caducité - article 908 du code de procédure civile) N° Le 12 Janvier 2026, NOUS, Laurence DUVALLET, Présidente de chambre, chargée de la mise en état, assistée de Fanny
Source officielleChambre Sociale
672088f5d9b5cc5d4430a146
17 octobre 2024
17 octobre 2024
ORDONNANCE de DESSAISISSEMENT (caducité - article 908 du code de procédure civile) N° Le 17 Octobre 2024, NOUS, Alexandre DAVID, Président de chambre, chargé de la mise en état, assisté de Fanny
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
68fb977e11af6ba0065f38b6
21 octobre 2025
21 octobre 2025
l'appel inscrit au greffe sous le N° RG 25/01092 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XAYM dans une instance entre les parties suivantes : Monsieur [H] [O] [Adresse 1] [Localité 7] Représentant : Me Fanny
Source officielleChambre Civile
64631e462622c0d0f8d67c38
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Localité 6] Représentant : Me Georges BOUCHET, avocat au barreau de GUYANE INTIMES Nous, Aurore BLUM, Présidente de chambre chargée de la mise en état, à la Cour d'Appel de CAYENNE, assistée de Fanny
Source officiellePage 5 sur 160