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293 résultats pour « Favot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 7

6867653f9f40b42a26419d04

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

De la même façon, lorsque Mme [N] se rend dans le bureau de sa responsable, Mme [B], vous la dénigrez et l'insultez en la traitant de 'fayotte' devant l'ensemble du service.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cb8fbd3db21cbdd8dc9e

Appel

22 mars 2011

22 mars 2011

représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social 7 Boulevard Haussmann 75009 PARIS Rep/ assistant : la SCP CURAT-JARRICOT (avoués à la Cour) Rep/ assistant : Me Laurent FAVET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c1bd3db21cbdd8929c

Appel

1 octobre 2007

1 octobre 2007

et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège 370 rue Saint Honoré 75001 PARIS représentée par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assistée de Me Laurent FAVET

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

6448c0965ca6d8d0f8ef683f

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

DBVM-V-B7F-KX2C N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Nathalie LOURENCO la SELARL CABINET LAURENT FAVET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9abd3db21cbdd90a7f

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

de nationalité Française ... 19300 EGLETONS représenté par la SCP YVES GARRIGUE, YANN GARRIGUE, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocats postulants et Me FAVET, avocat au barreau de GRENOBLE, avocat

Source officielle
CA

Chambre 1-7

69d8a38dcdc6046d47bd4c7d

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Elle faot observer qu'aucune pièce ne démontre la date d'achèvement des travaux, l'identité de l'assureur susceptible d'être concerné et la nature des désordres.

Source officielle
CA

2ème Chambre

687732f87032dd17d194bb23

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

représentées par Me Laurent FAVET de la SELARL CABINET LAURENT FAVET, avocat au barreau de GRENOBLE Et Intimés S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb81bd3db21cbdd8da91

Appel

30 mars 2011

30 mars 2011

22 Décembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 08/01907 Copies exécutoires délivrées à : Me Laurent BENOUAICH Me Catherine FAVAT

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6a0fed30cdc6046d478890c9

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[P] [B] [Adresse 2] [Localité 4] Mme [M] [A] épouse [B] [Adresse 2] [Localité 4] Représentés par Me Benoît Favot de l'AARPI Negotium avocats, avocat au barreau de Paris, toque : L0297 Ayant

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

615e0e7bc25a97f0381f570b

Appel

10 janvier 2013

10 janvier 2013

E1657) INTIMES Monsieur [F] [W] chez Me [J], [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Audrey DE LAVERGNE DELAGE (avocat au barreau de PARIS, toque : P0141) Assisté de Me Benoît FAVOT

Source officielle
CA

2ème Chambre

67189495d8ceca1cd7019032

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Copie exécutoire délivrée le : à la SCP LACHAT MOURONVALLE la SELARL SELARL ROBICHON & ASSOCIES la SELARL BSV Me Mathieu WINCKEL la SELARL LGB-BOBANT la SELARL CABINET LAURENT FAVET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fd5

Appel

5 février 2015

5 février 2015

disposition du public au greffe : ENTRE : SAS OMRON ELECTRONICS 14, rue de Lisbonne-93110 ROSNY SOUS BOIS représentée par la SELARL DAURIAC & ASSOCIES, avocat au barreau de LIMOGES, Me Catherine FAVAT

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63d22ab59b3c8605deec2109

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

du 16 Juillet 2020 APPELANTE : Société [8] [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Maïtena LAVELLE de la SELARL CABINET LAVELLE, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Claire FAGOT

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

616409061826438d6722595a

Appel

1 décembre 2009

1 décembre 2009

2] [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Charlotte BREDON, avocat au barreau de PARIS, toque : L305 INTIMÉE SAS SAGE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Pierre-Yves FAGOT

Source officielle
CA

1ere Chambre

66f3a8f05c2cfc5a084ac8cb

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Renaud RICQUART la SELARL CABINET LAURENT FAVET

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

63c8edc0dc5b777c90992da4

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

venant aux droits de la SAS MECADOC, prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Betty FAGOT

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03857_20241205

Admin. Appel

5 décembre 2024

5 décembre 2024

Par mémoire enregistré le 21 mai 2024, la société Betrec IG, représentée par Me Favet (SELARL cabinet Laurent Favet), demande à la cour : 1°) de rejeter la requête de la SA Axa France Iard ; 2°) subsidiairement

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

63465957c024d1adffef75ee

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Décision déférée à la Cour : Jugement du 19 Décembre 2019 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 17/06074 APPELANT Monsieur [F] [D] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Benoît FAVOT

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6791e1fd295447524731ad60

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

CAISSE D'EPARGNE AQUITAINE POITOU-CHARENTES RCS BORDEAUX 353 821 028 [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 12] représentée par Me Betty FAGOT, avocat postulant au barreau d'AGEN, et par Me Gwendal LE

Source officielle
CA

Chambre Etrangers - JLD

63c109ccbf9fd47c90a13e32

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Le traitement, qui lui est prescrit depuis un certain temps, le fatigue et l'empêche de pratiquer son sport de combat favorie, le jet kundo. En effet, ce traitement a beaucoup d'effets secondaires.

Source officielle