application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 Août 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean-Louis FIRON

application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Novembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean-Louis FIRON

application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Juin 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean-Louis FIRON

code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Novembre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nathalie CUNIN-WEBER, Présidente et Monsieur Jean-Louis FIRON

d'une décision rendue par le tribunal judiciaire d'EPINAL en date du 20 février 2024 - RG 22/02103 Ordonnance n° /2025 du 02 Avril 2025 O R D O N N A N C E D' I N C I D E N T Nous, Jean-Louis FIRON

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Octobre 2022, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis FIRON

application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Mai 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean-Louis FIRON

Section 2 - Chambre sociale [***] ARRÊT DU DIX SEPT MARS DEUX MILLE SIX [***] APPELANT(S) Monsieur François X... 1059 Chemin de Prévost 82000 MONTAUBAN comparant en personne assisté de Me Luc FIORINA

application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Novembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean-Louis FIRON

application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Novembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean-Louis FIRON

application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Novembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean-Louis FIRON

TES TECHNIFOR Représentant : Me Ariane MILLOT-LOGIER de l'AARPI AARPI MILLOT-LOGIER, FONTAINE, THIRY, WIEDEMANN, avocat au barreau de NANCY Nous, Jean-Louis FIRON, Conseiller à la Cour d'Appel de NANCY

Chambre Section 2 - Chambre sociale *** ARRÊT DU VINGT SIX JANVIER DEUX MILLE SEPT *** APPELANT(S) Monsieur Mohamed X... 18 quarter avenue du Dr Rouanet 82200 MOISSAC représenté par Me Luc FIORINA

certificat d'aptitude professionnelle (CAP) Peintre - Applicateur de Revêtements auprès de l'Académie de Nice en 2017, et a ensuite été scolarisé au sein du Centre de formation d'apprentis (CFA) Antibes Max Fiorini

Monsieur André Z..., a notamment constaté que Monsieur Z...est propriétaire d'une parcelle de terre d'un hectare cinquante sept ares et quatre vingt centiares cadastrée no 581 et 584, lieudit Marina di Fiori

code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Juin 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nathalie CUNIN-WEBER, Présidente, et Monsieur Jean-Louis FIRON

Monsieur ROUSSEAU, Conseiller Monsieur WEBER, Conseiller tous trois désignés en application des dispositions de l'article 191 du Code de Procédure Pénale Madame BRUN , Greffier, lors des débats et Madame FIRROLONI

débats : Madame Sümeyye YAZICI ; Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis FIRON