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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03035_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
fonctionnel permanent doit être évalué à 56 000 euros ; - son préjudice esthétique permanent doit être évalué à 6 000 euros, il ne peut plus, du fait de son accident, pratiquer le football et le footing
Source officielle1re chambre civile
64c9f219be9373d969ac44b4
1 août 2023
1 août 2023
[R] explique d'une part que pour des raisons de santé, il effectue un footing entre le lieu de garage de son véhicule et son domicile ; d'autre part et sutout, il justifie avoir loué à un tiers à compter
Source officielleC.E.S.E.D.A.
67f9f6fd190d73a10ce27dca
11 avril 2025
11 avril 2025
les perspectives d'éloignement L'autorité administrative justifie disposer dores et déjà d'un laisser passer consulaire depuis le 11 mars 2025, qui expire le 15 avril 2025, une première demande de footing
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf4e
5 juin 2008
5 juin 2008
déclare : «mon père s'est toujours efforcé de faire du sport et il nous arrivait régulièrement de faire un footing ensemble.
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2b5
6 novembre 2007
6 novembre 2007
§ préjudice d'agrément Monsieur Thierry X... ne peut plus pratiquer le football ni le footing, activités qu'il pratiquait à l'occasion avec des amis.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
6690c7530d808eb34e4555fa
11 juillet 2024
11 juillet 2024
France de [Localité 8] : L'employeur produit un courriel d'un responsable de la Banque indiquant que, le 13 ou le 15 juillet 2020 précédent, « il n'a pas trop apprécié que Monsieur [V] [R] fasse le forcing
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
678750aa892c83ef59be596f
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Costs are reserved for further consideration following submissions from the parties (to be directed)." Traduction libre : " Pour toutes les raisons susmentionnées, le Tribunal décide : a.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6528df2faaebb88318fda4d0
12 octobre 2023
12 octobre 2023
l'existence même du préjudice d'agrément qu'elle allègue, l'expert se contentant de relever qu'un tel préjudice est constitué selon les dires de la victime par l'impossibilité de reprendre le vélo ou le footing
Source officielleCh.protection sociale 4-7
67f8a22b40b8f5486fedd8d9
10 avril 2025
10 avril 2025
[I] sollicite une somme de 3 000 euros exposant qu'il n' a pas pu reprendre ses activités de vélo et de footing qu'il pratiquait au rythme de deux fois par semaine.
Source officielleCour d'Appel
SA ASSURANCE DU CREDIT MUTUEL IARDc/Monsieur Joseph X
6253ccf5bd3db21cbdd91d78
10 décembre 2014
10 décembre 2014
Il a pratiqué la bicyclette, le footing et les jeux de ballon avec ses enfants et il y a à ce jour une gêne pour pratiquer ces activités.
Source officielle3e chambre
633fc39be633183e2ee17cdc
6 octobre 2022
6 octobre 2022
qui indique qu'elle a cessé, après l'accident, de faire les marches hebdomadaires de 20 km qu'ils faisaient ensemble et un témoignage de sa soeur ainsi rédigé : 'avant l'accident : marche à pied & footing
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
616318bde0639f4f1a04a4e5
13 septembre 2011
13 septembre 2011
TECHNIQUES ET CHAUDONNERIE prise en la personne de son gérant ayant son siège [Adresse 3] [Localité 6] représentée par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoués à la Cour Ayant pour avocat Me Patrick FOLLAIN
Source officielleCour d'Appel
6253c984bd3db21cbdd888cf
20 septembre 2006
20 septembre 2006
S'agissant du préjudice d'agrément, il fait valoir qu'il pratiquait le footing pour son plaisir.
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904c0
3 avril 2013
3 avril 2013
- Souffrances endurées 3/ 7, - Déficit Fonctionnel Permanent : 10 %, Préjudice d'agrément : ne peut plus pratiquer le vélo, le footing et le canyoning, - Préjudice esthétique permanent : 2/ 7, -
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA04761_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
C... se prévaut à ce titre de son livret médical indiquant qu’il a été reçu en consultation pour une entorse de la cheville droite qui serait survenue le matin même lors d’un footing et qui précise qu’
Source officielleCour d'Appel
6253ca6cbd3db21cbdd8afd3
5 mars 2008
5 mars 2008
: SA " SEM DE SAINT TROPEZ- SEMAGEST " anciennement dénommée SEMITROP prise en la personne de son représentant légal en exercice Hôtel de Ville 83990 SAINT TROPEZ représentée par la SELARL FOLLIN
Source officielleChambre Sociale
62736afba58162057dac68e5
4 mai 2022
4 mai 2022
sous-évalué son préjudice alors qu'il était un sportif accompli, allant jusqu'à faire des compétitions de boxe en semi-professionnel et cinq combats en professionnel, pratiquant d'autres sports tels que le footing
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6163a7a79e14e201140bd96d
9 septembre 2010
9 septembre 2010
Non, Non il ne s'agit pas de footing mais simplement de faire mes courses à pied', en passant par toutes les imputations discréditant le cursus universitaire ('maîtrise d'éthologie poterie option centre
Source officielle5e Chambre
615e0e83c25a97f0381f576c
4 décembre 2014
4 décembre 2014
, il : *avait des activités culturelles de loisirs : visites de musées et de parcs de loisirs, soirées de tarot et de vidéo avec des amis ; *partait en vacances à l'étranger ; *a pratiqué le footing
Source officielleCour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8dae3
8 mars 2011
8 mars 2011
APPELANTE : SELARL VARECH Rue de Berry 44550 MONTOIR DE BRETAGNE représentée par la SCP BREBION CHAUDET, avoués assistée de la SELARL GAUTHIER BLANDEL-BEJERMI MARTINEAU-FONDIN, avocats INTIMÉS
Source officiellePage 5 sur 10