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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd7abd3db21cbdd937b8
2 décembre 2016
2 décembre 2016
de la SCP GABORIT RUCKER, avocat au barreau de PARIS, toque : P0297 SAS MJS IMMOBILIER prise en la personne de ses représentants légaux (L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab6a
20 février 2008
20 février 2008
exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 20 FEVRIER 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd9098c
4 septembre 2013
4 septembre 2013
né le 15 Janvier 1964 à Bastia (20200) ... 20600 bastia assisté de Me Françoise ACQUAVIVA, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mme Gabrielle Y... épouse X...
Source officielleChambre Commerciale
615e0d9ec25a97f0381f4e57
16 octobre 2014
16 octobre 2014
avocats ont été entendus en leurs conclusions, Puis l'affaire a été mise en délibéré pour que l'arrêt soit rendu ce jour, ------0------ Selon convention du 25 juillet 2007, la SARL GABRIELE
Source officielleCour d'Appel
6253cbcabd3db21cbdd8e483
5 juillet 2011
5 juillet 2011
provisoire -condamné le docteur Jean-Gabriel A...aux entiers dépens, en ce compris les frais de l'expertise judiciaire.
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b46
28 février 2003
28 février 2003
Gabriel X..., ancien président de la société Sieleco transport, irrecevable en son appel, - déclarer l'appel, nul et de nul effet ; à titre subsidiaire, de dire M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e111
26 novembre 2009
26 novembre 2009
RG N : 09/ 00471 Affaire : Jugement Mixte, origine Tribunal mixte de Commerce de FORT-DE-FRANCE, décision attaquée en date du 12 Mai 2009, enregistrée sous le no 08/ 847 Monsieur Gabriel X..., ..
Source officielleCour d'Appel
6253cc11bd3db21cbdd8f076
25 janvier 2012
25 janvier 2012
Représenté par sa mère Madame Gabrièle Z... né le 18 Mai 1993 Chez Madame Gabrièle Z... ... 6890 FRASTANZ (AUTRICHE) Défaillant Monsieur Nicolas X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f42
24 février 2016
24 février 2016
Gabriel Z..., Mme Liliane A...et Mme Charlotte B...ont constitué avocat le 22 janvier 2015.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 3
6962263fcdc6046d47d46987
8 janvier 2026
8 janvier 2026
DENECKER, avocat au barreau de LILLE ASL DE L'ANCIEN SITE SIH, prise en la personne de son représentant légal, Dont le siège social est sis [Adresse 4] Représentant : Me Gabriel DENECKER, avocat
Source officielle6ème Chambre
6879d85265b5a3ab8ca54e27
17 juillet 2025
17 juillet 2025
origine Juge de l'exécution de [Localité 7], décision attaquée en date du 28 Janvier 2025, enregistrée sous le n° 24/08525 Monsieur [H] [R] [Adresse 6] [Localité 3] Représentant : Me Claire-sophie GABRIEL
Source officielleRéférés
64faba200f624005e653f705
6 septembre 2023
6 septembre 2023
A l'audience, la SAS GS PROMOTION indique se désister de ses demandes à l'encontre de la SCCV LE GABRIEL. Les parties défenderesses n'ont pas comparu ni personne pour elles.
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a69
10 septembre 2014
10 septembre 2014
Gabriel X... à payer à Mme Thérèse Y... la somme de 2 000, 00 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné M. Gabriel X... aux dépens.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
60324ed96e4020849c46d0c4
2 mars 2018
2 mars 2018
avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 323 INTIMÉS Maître [K] [R] demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Marc PANTALONI, avocat au barreau de PARIS, toque : P0025 SCI ROSNY GABRIEL
Source officielleCour d'Appel
6253ca4abd3db21cbdd8a942
18 mars 2008
18 mars 2008
. : 05 / 02178 CJ / SD TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE CARPENTRAS 8 février 2005 SCI DOMAINE D'UNANG SAINT GABRIEL X... Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cde4bd3db21cbdd94db1
14 janvier 2021
14 janvier 2021
DANCHET-GORDIEN, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Monsieur [Y] [K] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Gabriel DANCHET-GORDIEN, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90aaf
25 septembre 2013
25 septembre 2013
RG N : 13/ 00342 AFFAIRE : Gabriel X...
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f4b
2 mars 2018
2 mars 2018
Représenté par Me Marc PANTALONI , avocat au barreau de PARIS, toque : P0025 SCI ROSNY GABRIEL Péri prise en la personne de ses représentants légaux No SIRET : [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cbb3bd3db21cbdd8e07d
26 mai 2011
26 mai 2011
Nathalie X... et Antoine B...ont entretenu des relations desquelles est issu un enfant qu'ils ont tous deux reconnu : Gabriel X... né le 11 mars 2008.
Source officielleChambre commerciale
62e8be6f4f6d33e2e97f093f
29 juillet 2022
29 juillet 2022
Le 16 mars 2021, la SAS HÔPITAL PRIVE SAINT GABRIEL se constituait. Dans le délai d'un mois de l'avis à bref délai, l'appelante déposait le 23 mars 2021 ses premières conclusions.
Source officiellePage 5 sur 210