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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère Chambre

DCA_23NT00650_20240130

Admin. Appel

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Geffray, - et les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT03871_20241224

Admin. Appel

24 décembre 2024

24 décembre 2024

Geffray, - et les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

68f1d7557ffb526292dd6f4e

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Il a été engagé à compter du 14 octobre 2014 en qualité de chauffeur magasinier par la SAS Gerfran Bouteilles (en suivant, la société Gerfran Bouteilles), en contrat unique d'insertion à durée indéterminée

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT02865_20240319

Admin. Appel

19 mars 2024

19 mars 2024

Geffray, - et les observations de Me Guilbaud, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd91768

Appel

15 avril 2014

15 avril 2014

Geoffroy X... et Mme Claire E... épouse X...,- l'EURL PKB Services, constituée par le seul M. Patrick F... (Mme Blandine G... épouse F...

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT02352_20241008

Admin. Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Geffray, - et les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT02262_20241224

Admin. Appel

24 décembre 2024

24 décembre 2024

médicale dont le défaut pourrait avoir pour lui des conséquences d'une exceptionnelle gravité et qui, eu égard à l'offre de soins et aux caractéristiques du système de santé dans le pays dont il est originaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb60bd3db21cbdd8d5d7

Appel

27 janvier 2011

27 janvier 2011

Monsieur Geoffroy X...et Madame Véronique C...se sont mariés le 1er mars 1986 à COUDEKERQUE-BRANCHE, sans contrat préalable.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT00432_20240502

Admin. Appel

2 mai 2024

2 mai 2024

Geffray, - et les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

DCA_23LY03934_20240515

Admin. Appel

15 mai 2024

15 mai 2024

La Selarl Berthelot - Me Geoffroy Berthelot, mandataire judiciaire, à qui les pièces de la procédure ont été communiquées, n'a pas présenté d'observations dans l'intérêt de la société Métallerie Lamande

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT02912_20241224

Admin. Appel

24 décembre 2024

24 décembre 2024

Geffray, - et les observations de Me Prelaud, représentant M. A Considérant ce qui suit : 1. Par une requête n°24NT02912, M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT01486_20231114

Admin. Appel

14 novembre 2023

14 novembre 2023

Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT02449_20240528

Admin. Appel

28 mai 2024

28 mai 2024

Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

615e0cc3c25a97f0381f4ae8

Appel

12 février 2015

12 février 2015

Ce fonds de commerce a été donné en location gérance à la Sarl GEOFRED, à effet du 1er avril 2014.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb54bd3db21cbdd8d52a

Appel

30 avril 2010

30 avril 2010

Geoffroy Z... S. A. R. L TSM-AGENCE IMMOBILIERE KORINE OLIVIER Daniel A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1c9

Appel

12 septembre 2008

12 septembre 2008

Geoffroy Demeurant ... Appelant, cité, comparant, assisté de Maître FAURY Martine, avocat au barreau d'ANGOULÊME. Z... Nathalie Demeurant ...

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_20NT00407_20220415

Admin. Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

Geffray, - et les conclusions de Mme Chollet, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT00894_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

le siège est situé et à Quimper et dont l'intéressé est le gérant majoritaire, pour un montant de 140 000 euros.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT01147_20240416

Admin. Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Geffray, - les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public, - et les observations de Me Lefeuvre, représentant la SCI Mar 2. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT01015_20240213

Admin. Appel

13 février 2024

13 février 2024

Geffray, - et les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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