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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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4ème chambre
DCA_22NT00158_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
Article 2 : Les conclusions d'appel incident et provoqué de la société Georges Le Garzic sont rejetées.
Source officielleCour d'Appel
Christian Y...a déposé plainte pour abus de confiancec/Monsieur Georges X
6253cc60bd3db21cbdd8fed3
26 novembre 2012
26 novembre 2012
du 04 JANVIER 2012 rendue par le Tribunal de Grande Instance de BAYONNE EXPOSE DU LITIGE Faits et procédure Monsieur Christian Y...a déposé plainte pour abus de confiance contre Monsieur Georges
Source officielleCour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90dd4
24 octobre 2013
24 octobre 2013
I. de la rue Georges Clémenceau a donné en location à la S. A. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253c9ebbd3db21cbdd89939
12 juin 2007
12 juin 2007
Georges X... était licencié pour motif économique le 24 juin 2004.
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8ac0f
27 février 2008
27 février 2008
Monsieur Raymond X... ... 89630 ST LEGER VAUBAN représenté par la SCP BAUFUME-GALLAND-VIGNES, avoués à la Cour assisté de Me Jean-François FERRAND, avocat au barreau de BORDEAUX Monsieur Georges
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd90410
19 mars 2013
19 mars 2013
Georges Z..., outre la somme de 400 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné la société Georges Z... aux entiers dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd928f6
28 septembre 2015
28 septembre 2015
cour de céans : - ordonnait la jonction des appels interjetés par la Société COLGATE PALMOLIVE et par la Société Ets Georges DE NEGRI, - rejetait les demandes formées par les Ets Georges DE NEGRI tendant
Source officielleCour d'Appel
6253cc16bd3db21cbdd8f158
8 février 2012
8 février 2012
à la cour : Jugement rendu(e) le 18 Janvier 2010 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE Section : Encadrement No RG : 08/00084 Copies exécutoires délivrées à : Me Georges
Source officielleCour d'Appel
6253cc54bd3db21cbdd8fc86
23 mars 2012
23 mars 2012
X..., ... 97232 LAMENTIN représenté par Me Georges-Emmanuel GERMANY de la SELARL AVOCAT CONSEIL & DEFENSE, avocats au barreau de MARTINIQUE Monsieur Mathurin X... ... 97232 LAMENTIN représenté
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT01620_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
Ainsi, rien ne fait obstacle à ce que la cellule familiale se reconstitue en Géorgie.
Source officielle2ème chambre section B
64e05b67c4941ad969e2fbd0
18 août 2023
18 août 2023
Un bail à ferme a été conclu entre le GFA l'Île du Grand Saint Georges et la SCEA Les Jardins des Hespérides, représentée par M.
Source officielle4eme Chambre Section 2
662c9504b787c4000862f77b
26 avril 2024
26 avril 2024
La SAS Saint Georges Promotion emploie au moins 11 salariés et moins de 50 salariés.
Source officielle2ème chambre section B
64a8ff6e03029105dbedc23a
7 juillet 2023
7 juillet 2023
APPELANTS : Monsieur [C] [L] né le 21 Août 1979 à [Localité 6] ([Localité 4]) [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Georges POMIES RICHAUD, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représenté
Source officielle2ème chambre section A
65b366251d7564000872e0a1
25 janvier 2024
25 janvier 2024
ARRÊT DU 25 JANVIER 2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de [Localité 9] en date du 10 Mars 2023, N°21/00016 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Monsieur Georges
Source officielleChambre civile
634a4f4facdcd6adff75a9c0
11 octobre 2022
11 octobre 2022
ABBAYE SAINT-GEORGES C/ S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895c5
11 avril 2007
11 avril 2007
A..., Pauline B... épouse C..., Georges X..., Antoinette D... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8dcbd3db21cbdd86772
24 octobre 2002
24 octobre 2002
EXPOSE DU LITIGE Madame Y..., épouse divorcée Z..., est propriétaire sur la commune de SAINT GEORGES HAUTEVILLE (LOIRE) d'un tènement immobilier cadastré X... 916 d'une contenance de 03 ares 40 centiares
Source officielleCour d'Appel
6253ca4ebd3db21cbdd8aa05
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Georges B..., la notification faite à M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT03048_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
établi que la perspective pour l’intéressé de revenir dans son pays aurait de telles conséquences négatives sur son état de santé qu’aucun traitement médical, alors nécessaire, ne serait disponible en Géorgie
Source officielleCour d'Appel
6253ccdfbd3db21cbdd91932
9 juillet 2014
9 juillet 2014
Georges Louis René X..., M. Jean-François X...et Mme Jeanne X...épouse A..., M.
Source officiellePage 5 sur 98
LE CADRE NOIR, GEORGE-MARQUES, Fabienne, LAINE
23/07/2013
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LE CADRE NOIR, GEORGE-MARQUES, HIS, Fabienne, Didier, LAINE
14/11/2008
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SYGILLES, GEORGE, Fabienne, Denise, Andree, LAINE
02/03/2008
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GEORGE, Fabienne, Denise, Andree, LAINE
22/02/2008
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SYGILLES, T Bone, GEORGE, LAINE, Fabienne, Denise, Andrée, Joël
17/01/2008
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