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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c95cbd3db21cbdd88136
5 janvier 2006
C/ Gilles Z... ...
Chambre 1-11 référés
6364baece405357f749ea818
17 octobre 2022
DEMANDEURS Madame [N] [S], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Gilles GIGUET de la SELARL BURAVAN DESMETTRE GIGUET FAUPIN, avocat au barreau de TARASCON substitué par Me Joseph MAGNAN de la
Chambre 1-2
6312eeed2e6a8e4f13ca613b
1 septembre 2022
Gilles PACAUD, Président Mme Catherine OUVREL, Conseillère Mme Angélique NETO, Conseillère rapporteur qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Mme Julie DESHAYE.
6253c85bbd3db21cbdd85079
26 juillet 2000
ARRET DU 26 JUILLET 2000 N.G ----------------------- 99/00896 ----------------------- Gilles X...
6253cb6ebd3db21cbdd8d74b
16 février 2011
No 10/ 01880 AFFAIRE : Jean Gilles X... C/ Raphaële Y...
6364bb28e405357f749ea858
31 octobre 2022
BTSG² MADAME LA PROCUREURE GENERALE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Gilles ALLIGIER - Me Marie-monique CASTELNAU - Me Roselyne SIMON-THIBAUD - MADAME
63be62a613ef607c90ab62b3
9 janvier 2023
PRESTIGIA PROPERTIES MOUGINS Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Gilles MATHIEU - Me Renaud ARLABOSSE Prononcée à la suite d'une assignation en référé
3e chambre civile
6438f2e2a942a604f5e93685
13 avril 2023
Gilles SAINATI, président de chambre M. Thierry CARLIER, conseiller M. Fabrice DURAND, conseiller qui en ont délibéré.
Chambre 4-4
5fdbeafc96eaf30bd0b80138
17 janvier 2019
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
9e Chambre A
61631c5e48f63659ca90a6db
10 février 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Michel VANNIER, Président Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Madame Laure ROCHE, Conseiller
17e chambre
650d31b271dfcd83182016e8
6 septembre 2023
J'ai finalement été réglé par virement bancaire de la Société DISTRI GINE.
634507a93d3abfadff7c7916
10 octobre 2022
En application des articles 957 et 965 du code de procédure civile, Greffier lors des débats : Manon BOURDARIAS.
616343f988dc29ccde27f1c3
10 mars 2011
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 17 Janvier 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Gilles
4ème chambre
DCA_24PA03432_20260313
13 mars 2026
Il résulte de l’instruction qu’une manifestation de « gilets jaunes » a eu lieu le 16 novembre 2018 à Paris, et a donné lieu à de nombreux débordements, en particulier place d’Italie.
6253cc44bd3db21cbdd8fa53
3 septembre 2012
2010 09/500 f ------------------RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU trois septembre deux mille douze APPELANT : Monsieur Gilles
2 e chambre civile
65434b270147228318b91421
26 octobre 2023
OCTOBRE 2023 N° RG 23/00336 - N° Portalis DBVF-V-B7H-GETB MINUTE N° Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge de la mise en état du 20 février 2023, rendue par le tribunal judiciaire de Mâcon
6789f70039ae1759ccf6062c
16 janvier 2025
Gilles SAINATI, président de chambre M.
6253c9a5bd3db21cbdd88e75
25 janvier 2007
élu, ainsi qu'à Gilles E... et Jérôme Z....
6253cb33bd3db21cbdd8d15d
7 avril 2009
Pierre-Gilles WAGNER, Coordonnateur - EN PRÉSENCE DU MINISTÈRE PUBLIC Vu la procédure d'assistance éducative suivie par le Juge des Enfants de de STRASBOURG au profit de la mineure X...
6253c9f8bd3db21cbdd89ad1
11 septembre 2007
No 06/04469-06/04496 Jonction AFFAIRE : Association AREPA en la personne de son représentant légal C/ Gilles X...
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