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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
6809c9391f1ed98b447f4382
23 avril 2025
Un devis a été établi par la société civile de moyens Atlas architecture ingénierie expertises (la société Atlas) le 3 mars 2014, pour un coût total de 99 726 euros TTC.
1re Chambre B
6162678612fe6a3e85a6c840
9 janvier 2014
(Atlas) concluaient un contrat d'agent commercial à durée indéterminée.
Chambre civile 1-5
662b440bfe25450008314d7a
25 avril 2024
[U] aux fins d'obtenir principalement la constatation de la résiliation du contrat de bail, l'expulsion de la société Atlas Services Voyages, la condamnation solidaire de la société Atlas Services Voyages
1ere Chambre Section 1
69747103cdc6046d478648b1
10 juillet 2025
CADUCITÉ PARTIELLE grosse délivrée le 10/07/2025 à Me Odile LACAMP Me Jean COURRECH Me Emmanuelle DESSART Me Sylvie ATTAL
Cour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c30a
3 juillet 2008
France, devenue ATRAL System, sous la marque DAITEM.
Pôle 6 - Chambre 2
615e0e77c25a97f0381f56d6
19 décembre 2013
La SAS GSF ATLAS a interjeté appel de la décision rendue.
Chambre 1-7
6979f839cdc6046d47f8953f
27 janvier 2026
Elle estime que seule la SAS ATAO pouvait être intimée et non la SARL FONTENOY IMMOBILIER [Localité 7].
1ère Chambre
615e0d29c25a97f0381f4c13
26 novembre 2014
[E] est justifiée par des circonstances exclusivement imputables à la société Editions Atlas, - condamné la société Editions Atlas à payer à M.
Chambre Commerciale
64ae4aefa1775905dba3bb94
6 juillet 2023
Prétentions et moyens de la compagnie Smabtp et de la société Attac Béton': 14.
Pôle 6 - Chambre 11
625fa5758361df277dc59959
19 avril 2022
Me [S], ès qualités de mandataire liquidateur de la société Atlas Pose n'a pas constitué avocat ni conclu.
6253cdbcbd3db21cbdd94526
29 mars 2019
Représentant : Me Muriel ATTAL, avocat au barreau de MARSEILLE Intimé Me Hayat AHMED [...]
6253cacebd3db21cbdd8c224
24 juin 2008
ATAC en la personne de son représentant légal Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 23 Novembre 2005 par le Conseil de Prud'hommes de St Germain en Laye No Chambre : Section : Commerce
6253c86dbd3db21cbdd85462
28 novembre 2000
La société GSF Atlas a interjeté appel. La Cour se réfère aux conclusions des parties du 31 octobre 2000.
603673653ab518153351d58b
20 octobre 2015
[D] [O] un contrat qualifié par les parties 'd'agent commercial' par lequel la SAS Atlas a confié à M.
Pôle 5 - Chambre 3
662b43effe25450008314b58
Succombant en ses prétentions, la SCM Atlas architecture ingénierie expertises supportera la charge des dépens de la présente instance.
Pôle 4 - Chambre 3
603403b7102d4fb35f80ebb2
16 février 2017
Représenté et assisté par Me Yves FATRANE, avocat au barreau de PARIS, toque : A0098 DÉFENDERESSE DE LA REQUÊTE SCI MADISON [Adresse 2] [Localité 3] / FRANCE Représentée par Me Benoît ATTAL
6162e8397dc295bdec6a56e6
18 septembre 2012
Subsidiairement, la SAS Editions Atlas constate que M.
6253ca4cbd3db21cbdd8a9be
19 février 2008
Le Roule 27940 AUBEVOYE représentée par Me Cécile GILBERT, avocat au barreau d'EVREUX INTIMEE : SOCIÉTÉ ATAC Rue du Maréchal de Lattre de Tassigny 59170 CROIX représentée par
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
662209639ce14200083896d3
18 avril 2024
cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Mathilde LEFEVRE de la SCP MATHILDE LEFEVRE, AVOCATS, avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 19 Plaidant par Me Céline GRINHOLTZ-ATTAL
1re Chambre A
61634d041c666ce2d9a48e1a
21 juin 2011
EDITIONS ATLAS C/ [M] [C] épouse [L] Grosse délivrée le : à :la SCP MAYNARD - SIMONI la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL Décision déférée à la Cour :
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