Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 11
6962151ecdc6046d47d33dcb
9 janvier 2026
9 janvier 2026
[G] [S] né le 18 Mai 1997 à [Localité 6] de nationalité turque demeurant : [Adresse 4] ANCIENNEMENT RETENU au centre de rétention de [Localité 8] représenté par Me Hadjar Gharbi, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad34
30 janvier 2008
30 janvier 2008
lors des débats : Melle Delphine LIEVEN ARRÊT : - Contradictoire - prononcé publiquement par Monsieur Marcel FOULON, Président - signé par Monsieur Marcel FOULON, président et par Hadji
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad3b
30 janvier 2008
30 janvier 2008
lors des débats : Melle Delphine LIEVEN ARRÊT : - réputé contradictoire - prononcé publiquement par Monsieur Marcel FOULON, Président - signé par Monsieur Marcel FOULON, président et par Hadji
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad3d
30 janvier 2008
30 janvier 2008
lors des débats : Melle Delphine LIEVEN ARRÊT : - Contradictoire - prononcé publiquement par Monsieur Marcel FOULON, Président - signé par Monsieur Marcel FOULON, président et par Hadji
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd90404
18 mars 2013
18 mars 2013
. ; Entendus Me Michel HADJI avocat au barreau de la Seine Saint Denis représentant M.
Source officielle2e chambre civile
63c10932bf9fd47c90a13ad1
12 janvier 2023
12 janvier 2023
désistement du bailleur dans le cadre d'une 1ère procédure et condamné Mme [M] à payer une somme sur la base des dispositions de l'article 700 du CPC et aux entiers dépens de cette procédure ; ACM HABIAT
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE01066_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Elle estime ainsi que les élèves Boina Hadji, Moradel, Darwich, Machhouri doivent être exclus de la reconstitution de recettes au titre de l'année 2015, et qu'il en va de même au titre de l'année 2016,
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE01067_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Elle estime ainsi que les élèves Boina Hadji, Moradel, Darwich, Machhouri doivent être exclus de la reconstitution de recettes au titre de l'année 2015, et qu'il en va de même au titre de l'année 2016,
Source officielle5e chambre civile
603edcaf749a5e4934815115
2 mars 2021
2 mars 2021
Localité 5] (GUADELOUPE) Représentée par Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant substituant Me Guillaume HANRIAT
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
64c8a0e2dfabddd9699e000c
28 juillet 2023
28 juillet 2023
PHARMACIE LOUVRE RIVOLI [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Valérie HADJAJE, avocat au barreau de PARIS, toque : C1415 Et après avoir appelé les parties lors des débats de l'audience
Source officielleETRANGERS
6438f398a942a604f5e93980
13 avril 2023
13 avril 2023
la AARPI RCM AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE; A l'audience publique du 13 avril 2023 à 10 heures 45, assistée de M.POZZOBON, greffière avons entendu : [V] [E] assisté par Me GUEYE El Hadji
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
696a14d8cdc6046d4781c4af
15 janvier 2026
15 janvier 2026
recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 5] dans un litige l'opposant à : Maître [I] [D] Avocate à la Cour [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Hadjar
Source officielleCour d'Appel
6253c863bd3db21cbdd85254
21 décembre 2000
21 décembre 2000
par jugement du 18 septembre 1991, a : - prononcé le divorce entre monsieur Paul GUEYE MARIE X... et madame Aminata Y..., - dit que la mère exerçait l'autorité parentale à l'égard de l'enfant : * EL HADJI
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd86247
7 mars 2002
7 mars 2002
Z... devant le Tribunal de HAMMAM-BOU-HADJAR (ALGERIE) amènent à estimer qu'il n'est pas de l'intérêt de l'enfant de maintenir l'exercice de l'autorité parentale partagé tel que précédemment institué;
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad3c
30 janvier 2008
30 janvier 2008
, lors des débats : Melle Delphine LIEVEN ARRÊT : - Contradictoire - prononcé publiquement par Monsieur Marcel FOULON, Président - signé par Monsieur Marcel FOULON, président et par Hadji
Source officiellePremier Président
68fdb95844e5e6a4bb224682
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Représenté par Me Ludovic ROMAIN, avocat au barreau de MARTINIQUE DÉFENDEURS : AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT [9] [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Virginie MOUSSEAU, substituée par Me M'HADJI
Source officiellePremier Président
68fdb95844e5e6a4bb224688
15 octobre 2025
15 octobre 2025
visioconférence depuis le tribunal judiciaire de PARIS DÉFENDEURS : AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT [9] [Adresse 6] [Localité 2] Représenté par Me Virginie MOUSSEAU, substituée par Me M'HADJI
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad37
30 janvier 2008
30 janvier 2008
lors des débats : Melle Delphine LIEVEN ARRÊT : - Contradictoire - prononcé publiquement par Monsieur Marcel FOULON, Président - signé par Monsieur Marcel FOULON, président et par Hadji
Source officielleJuge des référés
DCA_24NC01915_20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 6 septembre 2024, la société Marques et la caisse d'assurance mutuelle du BTP (CAM BTP), représentées par Me Hanriat, demandent à la cour : 1°) de rejeter la
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY03623_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
A, ressortissant algérien né le 10 janvier 1986 à El Hadjira Ouargla est entré en France le 4 octobre 2011 sous couvert d'un visa court séjour valable du 2 octobre 2011 au 16 novembre 2011.
Source officiellePage 5 sur 9