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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fde312d9e4e350d961da667

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

substitué par Me Alexandre A..., avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Mai 2018, en audience publique, devant la Cour composée de: Monsieur Benoit HOLLEAUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8ebd3db21cbdd8dc4e

Appel

13 avril 2011

13 avril 2011

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 11 mars 2011, devant Monsieur Philippe HOAREAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba9bd3db21cbdd8df06

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba9bd3db21cbdd8df15

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbaabd3db21cbdd8df3b

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e62b

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 23 juin 2011, devant Monsieur Philippe HOAREAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd3bd3db21cbdd8e67c

Appel

12 octobre 2011

12 octobre 2011

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 juillet 2011, devant Monsieur Philippe HOAREAU

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6272197c228a02057de67675

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Association UNEDIC DÉLÉGATION CGEA IDF OUEST Représentée par Me Marie-noëlle COLLEU de la SELARL AVOLITIS, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 190178 N°54/2022 Nous Benoît HOLLEAUX

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6274bd552799a9057d5dd283

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

[D] [X] INTIME [U] [R] ------------------------------------------------------------------------------------------ ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ N°57/2022 Benoît HOLLEAUX, Président de la

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

667d00cd2439f45aaa0425b5

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

de la SELARL HOARAU-KERACHNI, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Monsieur [YV] [W] [Adresse 1] [Localité 6] Représentant : Me Brigitte HOARAU de la SELARL HOARAU-KERACHNI, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6032d03eba15774546714f7b

Appel

22 novembre 2017

22 novembre 2017

Benoît HOLLEAUX, Conseiller, chargé du rapport. M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fdd99b3730cbb43116e59ec

Appel

29 août 2018

29 août 2018

Benoît HOLLEAUX, Conseiller, chargé du rapport.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7abd3db21cbdd8d99c

Appel

23 mars 2011

23 mars 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba7bd3db21cbdd8deee

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 08 avril 2011, devant Monsieur Philippe HOAREAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb1bd3db21cbdd8e052

Appel

1 juin 2011

1 juin 2011

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb5bd3db21cbdd8e0c9

Appel

8 juin 2011

8 juin 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbdbd3db21cbdd8e230

Appel

15 juin 2011

15 juin 2011

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcabd3db21cbdd8e47c

Appel

6 juillet 2011

6 juillet 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI,

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 7

6440d820e704a005d1ed70e5

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

que [H] [A] s'est rendu coupable du délit de diffamation publique envers un particulier en diffusant sur la chaîne NRJ12, les propos suivants (mots et expressions surlignés) qui portent atteinte à l'honneur

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

5fd9515149c6333a3de49932

Appel

26 février 2020

26 février 2020

plusieurs photographies de Monsieur [J] en train d'utiliser un tracteur à chenilles sur des chantiers, démontrant ainsi que le salarié avait déjà conduit un tel engin, et produit une attestation sur l'honneur

Source officielle

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HOREAUX, Christophe, Camille

SIREN 824723258Greffe du Tribunal de Commerce de Reims

28/04/2026

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Radiations

HOREAUX ET STEPHEN INTERNATIONAL INC, HS2I

SIREN 352767206Greffe du Tribunal de Commerce de Soissons

27/11/2022

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Modifications diverses

HOREAUX ET STEPHEN INTERNATIONAL INC, HS2I

SIREN 352767206Greffe du Tribunal de Commerce de Soissons

02/09/2022

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Dépôts des comptes

HOREAUX ET STEPHEN INTERNATIONAL INC, HS2I

SIREN 352767206Greffe du Tribunal de Commerce de soissons

27/05/2022

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Dépôts des comptes

HOREAUX ET STEPHEN INTERNATIONAL INC, HS2I

SIREN 352767206GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SOISSONS

21/11/2021

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