un rapport oral à l'audience Assesseurs : Dominique BENON, Conseiller Jean-Yves SEGONNES, Conseiller Greffière : Lors des débats : Nathalie CAILHETON Lors de la mise à disposition : Catherine HUC

Laure RIGAULT, Conseillers en application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile et après qu'il en a été délibéré par les magistrats ci-dessus nommés, Greffière : Catherine HUC

composée de : Président : André BEAUCLAIR, Président de chambre Assesseurs : Dominique BENON, Conseiller qui a fait un rapport oral à l'audience Jean-Yves SEGONNES, Conseiller Greffière : Catherine HUC

RIGAULT, Conseiller en application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile et après qu'il en a été délibéré par les magistrats ci-dessus nommés, Greffière : Catherine HUC

composée de : Président : André BEAUCLAIR, Président de chambre, qui a fait un rapport oral à l'audience Assesseurs : Dominique BENON, Conseiller Jean-Yves SEGONNES, Conseiller Greffière : Catherine HUC

de : Président : André BEAUCLAIR, Président de chambre, qui a fait un rapport oral à l'audience Assesseurs : Dominique BENON, Conseiller Anne Laure RIGAULT, Conseiller Greffière : Catherine HUC

de : Président : André BEAUCLAIR, Président de chambre, qui a fait un rapport oral à l'audience Assesseurs : Dominique BENON, Conseiller Anne Laure RIGAULT, Conseiller Greffière : Catherine HUC

de : Président : André BEAUCLAIR, Président de chambre, qui a fait un rapport oral à l'audience Assesseurs : Dominique BENON, Conseiller Jean-Yves SEGONNES, Conseiller Greffière : Catherine HUC

qualité audit siège, en qualité d'assureur de responsabilité décennale et civile professionnelle de la sociéte LLINARES ANGE PLOMBERIE CHAUFFAGE [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Anne HUC-BEAUCHAMPS

Laure RIGAULT, Conseiller en application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile et après qu'il en a été délibéré par les magistrats ci-dessus nommés, Greffière : Catherine HUC

[M] [U] est le gérant de la société Hun [U] qui exploite, depuis le 27 mars 2006, un restaurant à l'enseigne « [7] » situé à [Localité 9].

Estimant que les conditions de mise en œuvre du huis clos n'avaient pas été respectées, le groupe " Bien vivre ensemble à Vue ", M. E, M. C et M.

F et les conditions de sa prise en charge par le SAMU de Strasbourg et les HUS.

Scp Pigot Segond - Associes, avocat au barreau de Paris, toque : P0172 ayant pour avocat plaidant Me Fabrice Laffon, avocat au barreau de Paris, toque L 172 Comité d'établissement Air France Mc/lc Hub

La société Aristid Hub, anciennement Ca Multi Services, demande que les conclusions n°3 que le conseil de M.

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Hug, avocat de M.

Par une décision du 9 janvier 2020, cette dernière a prononcé une sanction de deux matchs à huis clos total au stade Geoffroy-Guichard, dont un avec sursis, à l'encontre de l'ASSE.

BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE Grosse délivrée le 18/01/2024 à Me Sylvie Menvielle à Me Anne Huc-beauchamps COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre