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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd7d
3 juillet 2008
3 juillet 2008
. ; Que deux documents à l'en- tête de la société STOCKLIN datés des 16 et 25 août 1993 semblant concerner de la livraison de terre végétale (humus) sont aussi à l'intention de M.
Source officielleChambre 4-2
65ab708436bfc00008d68b80
19 janvier 2024
19 janvier 2024
L'employeur verse également aux débats l'attestation de M [H] (pièce 27 de l'intimée) faisant état d'anomalies significatives et bloquantes sur les developpements (maxibus 8000 ET Hub sur UTIL V2 °) effectués
Source officielleChambre sociale
65c1dd01b1dbba0008e25cc1
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Ma santé morale est affectée, et pour cause, ces expressions qui m'ont le plus blessé : (lorsque je lui dis bonjour) hum hum c'est doux, c'est sucré, Quand je te vois je suis obligé de tenir ma braguette
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6162e8397dc295bdec6a56f1
1 juillet 2011
1 juillet 2011
PASSION AUTO, exerçant sous l'enseigne hummer, prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par la SCP BOLLING
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c67a
4 juillet 2008
4 juillet 2008
sont tous établis pour des destinations de cultures en pleine terre, c'est à dire avec un grand volume de terre, avec un volume également important exploité par les racines, avec une terre constituée d'humus
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
67820ab9d30fbdc4c17b9d35
9 janvier 2025
9 janvier 2025
S2O Impressions un bon de commande visant la location financière auprès de la société Hewlett Packard International Bank plc d'un matériel écran de marque Microsoft, type Surface Hub, et d'un matériel
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC01489_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
nationale d'aménagement commercial ne pouvait considérer le projet litigieux comme desservi par les transports en commun et que le constat selon lequel la plateforme de correspondance (également appelée " hub
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6319877e51eeae4f1309d2ae
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Mazarin est occupé par Monsieur [G] et soutient que de nombreux postes à responsabilité sont pourvus par des salariés d'origine 'maghrébine ou africaine' ce qui témoigne bien de la mixité raciale sur le Hub
Source officielleSociale D salle 1
63a2b0044486ef05df3024ee
21 octobre 2022
21 octobre 2022
[O] [Y] [Adresse 1] [Localité 2] représentés par Me Rodolphe HUBER, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : Société HYBRID SOFTWARE NV [Adresse 4] [Localité 3], BELGIQUE représentée par Me Raphaël
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
6163aeae8d16be2ca5050a41
14 juin 2010
14 juin 2010
Corporation Fedex est une société de transport express de colis créée aux Etats-Unis en 1973 et implantée en France depuis 1999; qu'elle exploite, à Roissy Charles de Gaulle, un centre de tri Européen dit 'hub
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA03054_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
soutiennent que : - l'imposition dans la catégorie des revenus de capitaux mobiliers est infondée, dès lors que la mise à disposition gratuite d'un bien immobilier figurant en stock de la société Le Hub
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
662b43bdfe25450008314850
25 avril 2024
25 avril 2024
pendant les deux premières années de la relation de travail, qu'il a bénéficié d'une augmentation de salaire et d'une prime en 2017, - que son activité de 'développement interne' autour d'un projet HUB
Source officielleChambre 2 A
652a30627ed1ea8318112437
13 octobre 2023
13 octobre 2023
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 13 OCTOBRE 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : 2 A N° RG 21/03449 - N° Portalis DBVW-V-B7F-HUQB
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
638ee9c18481e305d4006d51
15 juillet 2022
15 juillet 2022
D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE PRUD'HOMMES APRES CASSATION ARRET DU 15 JUILLET 2022 ************************************************************* N° RG 20/00979 - N° Portalis DBV4-V-B7E-HU7B
Source officielle2ème Chambre
6870a1805b6604a26aae8905
10 juillet 2025
10 juillet 2025
N° Minute : [Immatriculation 3]/312 COUR D'APPEL de CHAMBÉRY 2ème Chambre Arrêt du Jeudi 10 Juillet 2025 N° RG 25/00020 - N° Portalis DBVY-V-B7J-HUMV Décision déférée à la
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6a226443cdc6046d4739553b
4 juin 2026
4 juin 2026
COUR D'APPEL DE CHAMBÉRY CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 04 JUIN 2026 N° RG 25/00022 - N° Portalis DBVY-V-B7J-HUM2 [Q] [S] C/ S.A.S. [1] Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de
Source officielle1ère chambre civile B
6036b0e45b117851f9909a90
15 septembre 2015
15 septembre 2015
naturellement eu tendance à remonter contre la face amont du mur au cours des années du fait des mouvements gravitaires mais aussi du fait de l'accumulation de végétaux morts se transformant peu à peu en humus
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
626b8131d1fb03057d9a4f39
25 avril 2022
25 avril 2022
CALAIS CEDEX Représentée par Mme [I] [C] dûment mandatée ET : INTIMEE Madame [Z] [D] 17a chemin des Eucalyptus 97421 LA RIVIERE SAINT LOUIS Représentée par Me Rodolphe HUBER
Source officielle1ère Chambre
66b30e002f025c562a9888f9
6 août 2024
6 août 2024
société MAIF et la société Huk-Coburg-Allgemeine demandent à la cour d'appel de : Rectifier l'erreur matérielle affectant le patronyme de la compagnie d'assurances Huk Coburg Allgemeine (au lieu de Hub
Source officielleCour d'Appel
6253c9d2bd3db21cbdd894c8
19 octobre 2007
19 octobre 2007
ordonnance vise expressément l'ordonnance initiale du 13 juin 2005 et toutes ses conditions d'application, notamment la présence autorisée de deux officiers de police judiciaire, les commandants D... et HUMMER
Source officiellePage 5 sur 10