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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c843bd3db21cbdd84bcb
8 janvier 1998
8 janvier 1998
Compte tenu de l'incompatibilité d'humeur qui vous oppose à la nouvelle direction de l'entreprise, il s'avère impossible de poursuivre davantage notre collaboration.
Source officielleCour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd9406b
16 février 2018
16 février 2018
Depuis, il a bénéficié d'un suivi mensuel sous forme d'entretiens et d'un traitement pour réguler son humeur.
Source officielleCour d'Appel
6253c84cbd3db21cbdd84d28
20 juin 1997
20 juin 1997
lettre ne valait ni mise en demeure, ni lettre expresse de renonciation (ou de résiliation), de sa part ; que l'appelante fait également état d'une lettre qu'elle avait adressée le 16 juin 1993 à Maître HUMMEL
Source officielleRéférés
67908cdb1b5a79f73270558e
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Monsieur [V] [Z] Né le 01 juillet 1963 à [Localité 5] [Adresse 3] Non comparant, représenté par Me Jean-René DESMONTS, Membre de la SCP AB, avocat au Barreau de LISIEUX, substitué par Me Hugues HUREL
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb5b
5 décembre 2011
5 décembre 2011
Par courrier du 5 février 2005, elle se voyait notifier son licenciement pour incompatibilité d'humeur.
Source officielle1re chambre civile
63465950c024d1adffef75b6
11 octobre 2022
11 octobre 2022
septembre 2022 d'un arrêté de placement provisoire en soins sans consentement du maire de la commune de Sainte-Affrique à la suite d'un avis médical faisant état de troubles de comportement et de l'humeur
Source officielleChambre Sociale
627ca8b04781dc057dee7d45
11 mai 2022
11 mai 2022
médecin-conseil de la caisse a retenu un taux d'IPP de 20 % au regard des séquelles d'un état anxiodépressif allégué réactionnel à une souffrance au travail consistant en « un trouble de l'adaptation avec humeur
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
64e995f91b26a7d96977b66a
25 août 2023
25 août 2023
Rapports des troubles de l'attention et de mémoire depuis le mois de janvier, 'xité des idées, sub-exaltation de l'humeur. Demeure anosogiosique, ambivalente aux soins'.
Source officielleRecours Soins psychiatriq
64101eeb980e61fb026a9c31
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Ce certificat précise qu'il n'est pas observé de troubles de l'humeur, de troubles anxieux ou psychotiques.
Source officielleRecours Soins psychiatriq
6883113a4d9076bf079c23a9
23 juillet 2025
23 juillet 2025
En l'espèce, il apparaît que dans son ordonnance du 10 juillet 2025, le premier juge a estimé que le certificat médical d'admission visant une éliation de l'humeur, mais aussi que les certificats médicaux
Source officielleRecours Hospitalisation
671b35ba2edfb0b58c05f100
24 octobre 2024
24 octobre 2024
, avec un épisode d'agitation avec hétéro agressivité peu après son admission, d'une forte labilité, d'une réactivité et des éléments de persécution de mécanismes interprétatifs, d'une humeur de tonalité
Source officielleCour d'Appel
6253ca5fbd3db21cbdd8ad8c
25 mars 2008
25 mars 2008
La lettre de licenciement est motivée comme suit : "incompatibilité d'humeur".
Source officielleChambre Etrangers/HSC
650bdea0beee0f8318b972ec
4 septembre 2023
4 septembre 2023
[D] mentionne une patiente qui se présente très ralentie, s'exprimant avec des temps de latence très importants, ses propos sont énigmatiques, elle se plaint d'une dégradation de son humeur, de ses troubles
Source officielleChambre A - Civile
6864c20b31953a33f9365f1d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
d'ANGERS, chargée de la mise en état, assistée de Tony Da Cunha, Greffier, Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : Madame [N] [W] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Patrice HUGEL
Source officielleCour d'Appel
6253c85bbd3db21cbdd8508e
9 décembre 1999
9 décembre 1999
Il ajoute que le lien de filiation adoptive, pas plus que le lien de filiation biologique, ne peut être exposé à être anéanti par des conflits, des susceptibilités ou des humeurs qui ne sont que l'expression
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd93258
13 mai 2016
13 mai 2016
motivé, rédigé le 21 avril 2016 par le Docteur Y...et préconisant le maintien de l'hospitalisation complète, il relate : - que l'état clinique de Melle Nadia X...est marqué par des fluctuations de l'humeur
Source officielle1ère ch. civile
68e7417cac880aa7ee21f1aa
8 octobre 2025
8 octobre 2025
SELARL PATRICE LEMIEGRE PHILIPPE FOURDRIN SUNA GUNEY ASSOCIÉS, avocat au barreau de Rouen plaidant par Me GUNEY SA MMA IARD [Adresse 1] [Localité 10] représentée et assistée par Me Micheline HUMMEL-DESANGLOIS
Source officielleChambre sociale
6826d20c9717a7923fdf487b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
prévention des risques et de la sécurité au travail au sein de l'entreprise, atteste avoir vu arriver à 12 heures 30 Mme [K] avant l'entretien, marchant normalement, paraissant en bonne forme et de bonne humeur
Source officielleChambre 4-8a
66a33c0f02a12a235bae6c16
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Le docteur [B] a retenu, s'agissant des manifestations cliniques, des troubles du sommeil et une tristesse de l'humeur.
Source officielleRecours Hospitalisation
6867612bc173dff6a79337d4
3 juillet 2025
3 juillet 2025
en raison, selon le certificat médical d'admission, d'une agitation psychomotrice et un contact hypersyntone, que son discours est tachyphémique, et qu'elle fait état d'une fuite des idées, avec une humeur
Source officiellePage 5 sur 143