Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e Chambre D
6034993510aec685c6211457
9 novembre 2016
9 novembre 2016
important comme cela ressort de l'inventaire de succession qui en a été dressé et qui porte notamment sur des bronzes, pièces d'argenterie, statues de Maliavini, différentes peintures de Morovine, icônes
Source officielle2e Chambre
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14 novembre 2013
14 novembre 2013
Adresse 1] SCI VALOCA, demeurant [Adresse 3] tous trois représentés par Me Laurent COHEN de la SCP COHEN L ET H GUEDJ, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Edouard ICHON
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
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13 avril 2018
13 avril 2018
taille 12, dans un encadré en bas de première page écran sans mention ajoutée ; Dire que dans ce même délai, la page supportant le texte de la publication ordonnée fera apparaître, par le biais d'une icône
Source officielle12e chambre
6034749f07d80262a364e52e
6 décembre 2016
6 décembre 2016
tels : - Et [M] créa [E] (2007, 55') Réalisé par [G] [Z], écrit par [Z] [T], produit par France 5 (collection Empreinte) Diffusions sur France 5 (26/10/2007, 9/07/2010 et 21/10/2012) - [M] [E], une icône
Source officielle5ème chambre sociale PH
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9 janvier 2024
9 janvier 2024
Graphiste multimédia : sous la direction d'un chef de projet web, il participe à la conception et à la mise en page de sites Internet ou Intranet, à son habillage, à la création de fenêtres, d'icônes ou
Source officielle1ère Chambre
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23 janvier 2024
23 janvier 2024
M [W] essaie de faire fonctionner l'icône la plus à droite sans succès. [...] Il est procédé à la validation de la commande par le client test. M.
Source officielleCour d'Appel
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1 décembre 2017
1 décembre 2017
logements individuels, élaboré par le groupe Quarante auquel le vendeur appartenait avec la société CTMO, chargée de réaliser les travaux, la société Kheo, chargée de commercialiser les lots, et la société Icone
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01701_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
rocédure devant la cour : ar une requête et des mémoires enregistrés le 23 juin 2023 et les 19 se tembre et 15 novembre 2024, la société Waterleau Grou , re résentée ar Me ichon, demande à la cour
Source officielle1re chambre 1re section
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25 octobre 2022
25 octobre 2022
Elle souligne que l'attribution n'a fait l'objet d'aucune contestation par quelque tiers que ce soit ; que ces photographies ont été exposées lors de l'exposition " Icônes " du 5 juillet au 16 septembre
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
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26 avril 2024
26 avril 2024
premier courrier du 17 novembre 2009 l'informant de l'état d'avancement du chantier, la société Finaxiome indique à Madame [T] que le décalage de livraison, lié au souci d'intervention de la société ICONE
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
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15 janvier 2026
15 janvier 2026
situé à moins de huit mètres d'un ouvrant (un vélux en toiture) ; lorsque le conduit est situé à moins de huit mètres, un aménagement doit être prévu pour éviter toute prise d'air vicié ou pollué, or l'icône
Source officielleSociale E salle 4
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19 avril 2024
19 avril 2024
plus de cinq articles, toutes catégories confondues ou au-delà de deux SKU identiques, susceptible de laisser supposer des pratiques abusives, alors l'historique d'achat doit être vérifié dans Dream/Icon
Source officielle4eme Chambre Section 1
65ab783536bfc00008d68f00
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Si l'on distingue sur l'extrait édité de la page Facebook de Mme [F] une icône correspondant au paramétrage d'accès 'amis' induisant une publication privée, il n'est pas démontré que Mme [L] en était exclue
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
603442e7f717ce33da0b82d6
12 janvier 2017
12 janvier 2017
P] [F] les 21 et 28 juillet 1994, à effet au 1er janvier 1995, la Caisse de Retraite des Notaires a donné à bail à Maître [D] et à la SCP [Y] et [J], aux droits de laquelle se trouve la SCP Jacquin- Ichou
Source officielleChambre 1 A
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20 avril 2022
20 avril 2022
2010 qu'il n'a pas pris personnellement en charge une facture de la société Thermi-D pour la somme de 2 970,86 euros, ayant accepté, en accord avec Ameva que cette somme soit prise en charge par la SCI ICON
Source officielle7ème Ch Prud'homale
5fd961c742795d4cc544de9a
12 février 2020
12 février 2020
[P], et une icône du milieu du vin, M. [M], est également envisagée. Enfin, nous avons diligenté une étude en vue d'un Business Plan sur le sujet auprès de l'Ecole « [14] '' [Localité 8].
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
SARL LE CAKE BORDELAISc/SARL LE FOURNIL AUTHENTIQUE
5fdc0cc0c84ee7308dbca477
18 décembre 2018
18 décembre 2018
faisant état de la commercialisation ou de la composition ou de la recette des 'Dunes blanches', ou encore d'un exemplaire de la revue Madame Figaro du 22 23 mai 2015 faisant référence à la dune blanche, 'icône
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd93441
21 juin 2016
21 juin 2016
que la société Decoplus prétend à l'originalité du site internet www. decoplus-parquet. com, revendiquant la combinaison : - du nom en haut à gauche, - d'un onglet " Conseil d'Experts " en haut, - d'icones
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
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7 juillet 2022
7 juillet 2022
Lepetit CB/MR/SF COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE ARRET DU 07 JUILLET 2022 ************************************************************* N° RG 21/02074 - N° Portalis DBV4-V-B7F-ICHN
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
603390fb826bcd43c6faacfe
19 mai 2017
19 mai 2017
représentation les caractéristiques de la marque 'Natama' n°3723621, par des conditionnements, un code couleur, un étiquetage, la structure de la création graphique et celle interne du logotype et de l'icone
Source officiellePage 5 sur 6