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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8
63660af8bb0cef7f742791b3
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Isabelle PERRIN,
Source officiellePôle 2 - Chambre 4
61633c0d7eadebb7307d1e29
15 novembre 2010
15 novembre 2010
Julien SENEL, Juge placé nommé par ordonnance de roulement du Premier Président en date du 30/08/2010 pour compléter la formation - Marie-Christine LAGRANGE, Conseiller Greffier, lors des débats : Isabelle
Source officielle8e Chambre A
6162f6edb807dfe813d296c6
19 avril 2012
19 avril 2012
VERDEAUX, Conseiller, Madame Isabelle VERDEAUX, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
63b91ac6b63d827c909cac71
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Le calcul de l'indu n'est pas contesté et M.
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
64d5cfb19c17ddd969ec6252
10 août 2023
10 août 2023
COUR D'APPEL DE BORDEAUX Vu l'ordonnance de fixation en collégialité du 16 décembre 2022 de la première présidente ; Vu le renvoi de l'affaire devant la formation collégiale composée de : Isabelle
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
64f17f0992dd7fd9692bbcd6
31 août 2023
31 août 2023
Lorsque les données nécessaires au calcul des cotisations n'ont pas été transmises, celles-ci sont calculées dans les conditions prévues à l'article L. 242-12-1.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6448c0a55ca6d8d0f8ef6873
24 avril 2023
24 avril 2023
Pascal VERGUCHT, conseiller, en charge du rapport et Mme Isabelle DEFARGE, conseiller, ont entendu la partie appelante et le représentant de la partie intimée en leurs conclusions et plaidoiries, assistés
Source officielle1ère chambre
653b5971502b828318c4e4aa
26 octobre 2023
26 octobre 2023
FINANCO C/ [C] Grosse délivrée le 26/10/2023 à Me Isabelle VIGNON COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT DU 26 OCTOBRE
Source officielleCour d'Appel
6253c88ebd3db21cbdd85a1b
30 septembre 2001
30 septembre 2001
(avocat au barreau de MONTPELLIER) INTIMEE : Madame Isabelle Y... ... : la SCP SOLLIER - CARRETERO (avocats au barreau de MONTPELLIER) COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Mme Anne DARMSTADTER,
Source officielleCour d'Appel
6253c88ebd3db21cbdd85a1c
30 septembre 2001
30 septembre 2001
Y ajoutant, Condamne l'ASSOCIATION APA-LANGUEDOC ROUSSILLON à payer à Mme Isabelle X... la somme de 6.200 F à titre d'indemnité de requalification.
Source officielleCour d'Appel
6253ca09bd3db21cbdd89e0e
15 novembre 2007
15 novembre 2007
barreau de Lyon Madame Béatrice X... divorcée A... ... 38210 TULLINS représentée par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER, avoués à la Cour assistée de Me REY, avocat au barreau de Lyon Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c184
15 mai 2008
15 mai 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 15 Mai 2008 sans opposition des parties, devant Dominique NOLET, Conseiller rapporteur assistée d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielle16e chambre
615e0df3c25a97f0381f50ab
18 décembre 2014
18 décembre 2014
[I], que les droits de ce dernier ont été fixés, et que PÔLE EMPLOI CENTRE a pu procéder aux calculs des différés.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6163773ef6919f4eda2c38e3
28 avril 2011
28 avril 2011
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Isabelle REGHI, faisant fonction de présidente en remplacement de Madame Nicole PAPAZIAN, présidente,
Source officielleCour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd895f3
20 septembre 2007
20 septembre 2007
DOUXAMI en vertu d'un pouvoir général Madame Isabelle Y... ... 92190 MEUDON non comparante Monsieur le Directeur Régional des Affaires Sanitaires et Sociales - Région d'Ile-de-France (DRASSIF
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1bb
7 juin 2011
7 juin 2011
Madame Y...effectuait en alternance avec deux collègues, messieurs B...et C..., le transport du matin d'Isabelle D....
Source officielleCour d'Appel
6253cc43bd3db21cbdd8fa24
17 août 2012
17 août 2012
: Attendu que la SARL JLM conteste l'évaluation de l'intérêt du litige en évoquant plusieurs affaires et sans fournir beaucoup de précisions mais en indiquant que les sommes servant de base au calcul
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6374912a40f124dcd102fe9b
4 novembre 2022
4 novembre 2022
la conformité des modalités de calcul des cotisations aux règles en vigueur.
Source officielleChambre 1-6
671b352f2edfb0b58c05e9cf
24 octobre 2024
24 octobre 2024
AXA FRANCE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Isabelle FICI - Me Danielle ROBERT Décision déférée à la Cour : Arrêt de la Cour d'Appel d'AIX EN PROVENCE en date
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba23
9 mai 2008
9 mai 2008
- que la prime d'intéressement doit être calculée sur le bénéfice net avant impôt de la Sté Roxane Nord.
Source officiellePage 5 sur 319