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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1-7
696a9afccdc6046d479257eb
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Le premier juge a retenu que M.et Mme [F] justifiaient de l'existence d'un mobilier suffisant permettant au locataire de jouir normalement des lieux.
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd9148c
17 avril 2014
17 avril 2014
Philippe Dominique X..., Mme Delphine Frédérique Isabelle Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd91720
4 juin 2014
4 juin 2014
de son représentant légal 35 Rue des Aviateurs 65501 HAGUENEAU CEDEX Représentée par Me REISS, avocat au barreau de METZ substitué par Me BEN CHIKH, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c13b
17 avril 2008
17 avril 2008
juridictionnelle RG N : 07 / 00442 - A R R E T No 521 / 08 Prononcé à l'audience publique du vingt neuf Mai deux mille huit, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c13d
17 avril 2008
17 avril 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 17 Avril 2008 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8aaec
1 décembre 2005
1 décembre 2005
Aide juridictionnelle RG N : 04 / 01867 -A R R E T No- Prononcé à l'audience publique du 1er Décembre deux mille cinq, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbb3bd3db21cbdd8e071
30 mai 2011
30 mai 2011
.- Atika Y..., a dit que les parents exerceraient conjointement l'autorité parentale, a fixé la résidence habituelle de l'enfant mineure Isabelle X... née le 29 mai 2003 à Nanterre (Hauts de Seine) chez
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92aa3
10 novembre 2015
10 novembre 2015
G : 14/ 02315 Mme Sylvie Isabelle Anne X...épouse Y... C/ M. Olivier Y...
Source officielle1re chambre civile
64eedcc7bb2c32d969d35355
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Localité 3] non comparant Monsieur [R] [X] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] comparant DEBATS L'affaire a été débattue le 20 Juillet 2023, en audience publique, devant Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
616258f6a2370d151415ac0d
27 novembre 2013
27 novembre 2013
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Chantal BARTHOLIN, président Mme Isabelle REGHI, conseiller Mme Odile BLUM, conseiller qui ont délibéré
Source officielle1ère chambre
69e3168ecdc6046d47a7c99c
16 avril 2026
16 avril 2026
[Y] [Q] [Adresse 2] [Localité 3] INTIME Le 16 avril 2026 ORDONNANCE CONSTATANT L'IRRECEVABILITE DE L'APPEL Mme Isabelle Defarge, conseillère de la mise en état, assistée de Océane Bayer
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90225
6 février 2013
6 février 2013
PARIS, toque : L0034) et de Me François de MOUSTIER (avocat au barreau de PARIS-Cabinet KUHN : toque : P 90) INTIMES Monsieur Jean-Marie B... ... 91700 SAINTE GENEVIEVE DES BOIS Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd93632
2 novembre 2016
2 novembre 2016
né le 24 Février 1963 à Sainte Adresse ... ... 20600 FURIANI ayant pour avocat Me Stéphanie LEONETTI, avocat au barreau de BASTIA Mme Isabelle Z... épouse Y...
Source officielle6e chambre
5fca5c351644cf3416091996
12 novembre 2020
12 novembre 2020
l'ordre et les dates de départ moins d'un mois avant la date de départ prévue'».
Source officielle4e chambre
603238aa2bdc3b6f086c30f4
26 mars 2018
26 mars 2018
24 Octobre 2016 par la Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 4ème N° RG : 15/8782 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Gilles-Antoine SILLARD Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd9004f
20 décembre 2012
20 décembre 2012
C/ Mme Isabelle Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c965bd3db21cbdd88346
25 avril 2006
25 avril 2006
. / Olivier Y..., Isabelle Y... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd8bd3db21cbdd8e700
24 octobre 2011
24 octobre 2011
né le 19 Septembre 1962 à HESDIN (62140) ... 69400 LIMAS représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me Isabelle BOULISSET, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE Date
Source officielleChambre 4-8b
6698b061e6ed70c67f6448f1
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Mme Isabelle PERRIN, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cb7ebd3db21cbdd8da25
24 mars 2011
24 mars 2011
ARRÊT DU 24/ 03/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 02584 Jugement (No 09/ 4366) rendu le 26 Février 2010 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : PB/ VV APPELANTE Madame Isabelle
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