CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 066 résultats pour « JEANNE Bertrand »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c99dbd3db21cbdd88cc0

Appel

7 février 2007

7 février 2007

STYLE COIFFURE Bertrand DE Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc0bd3db21cbdd91278

Appel

11 mars 2014

11 mars 2014

Bertrand X... Mme Géraldine Y...épouse X... C/ Me Bernadette Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd900ba

Appel

8 octobre 2012

8 octobre 2012

PROCÉDURE DE PREMIÈRE INSTANCE Marina Y... et Jean-Luc X... se sont mariés le 14 décembre 2004 à Nouméa.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ées par le ministère publicc/Jean-Yves X

6253cb49bd3db21cbdd8d3fc

Appel

7 septembre 2010

7 septembre 2010

Pagnon Jean-Louis, substitut général.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5abd3db21cbdd8acd2

Appel

13 février 2008

13 février 2008

Bertrand A... a interjeté appel de ce jugement, appel enregistré au greffe le 21 mars 2005 et enregistré sous le no 05 / 642.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda7bd3db21cbdd94067

Appel

1 juin 2018

1 juin 2018

No 16 DOSSIER: 18/40 COUR D'APPEL DE DE LIMOGES Ordonnance du 1er juin 2018 à 11 heures Bertrand X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2cf

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

né le 12 Novembre 1959 à PARIS ... ... 20000 AJACCIO assisté de Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA et de Me Bertrand D'ORTOLI, avocat au barreau de NICE Monsieur Antoine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdadbd3db21cbdd941b5

Appel

27 septembre 2018

27 septembre 2018

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 27/09/2018 la SCP BERTRAND RADISSON BROSSAS Me Olivier Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc59bd3db21cbdd8fd37

Appel

20 août 2012

20 août 2012

Ange Jean Mathieu X...

Source officielle
CA

2ème chambre section B

626cd2e8bd20aa057d9f37d8

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

BERTRAND MARINE Grosse délivrée le à COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section B ARRÊT DU 22 AVRIL 2022 APPELANTE : Société MERCURY MARINE FRANCE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8dbd3db21cbdd8b57f

Appel

9 avril 2008

9 avril 2008

Jean- Marc ARMINGAUD, Conseiller M. Georges TORREGROSA, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca3bd3db21cbdd90c83

Appel

31 octobre 2013

31 octobre 2013

Au cours de ce délibéré, Madame Martine JEAN, Président de chambre et Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, ont rendu compte à la Cour, composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Madame Christine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc09bd3db21cbdd8ef05

Appel

19 septembre 2011

19 septembre 2011

Bertrand Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca96bd3db21cbdd8b78f

Appel

5 mars 2008

5 mars 2008

C/ Bertrand Y... Grosse délivrée le : à :Mr X...

Source officielle
CA

4ème Chambre

669a01adbf9da27f384b0e86

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Décision attaquée : AU FOND Juridiction : JUGE DE LA MISE EN ETAT DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTS [K] [R] Représenté par Me Bertrand

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca56bd3db21cbdd8abbb

Appel

21 juin 2007

21 juin 2007

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Mary VEILLE, président Monsieur Roland LEO, conseiller Madame Régine BERTRAND-ROYER, conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd90138

Appel

25 octobre 2012

25 octobre 2012

.-98846 NOUMEA CEDEX Concluante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Octobre 2012, en audience publique, devant la cour composée de : Bertrand DAROLLE, Président de Chambre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca7bd3db21cbdd90d3c

Appel

26 novembre 2013

26 novembre 2013

Bertrand X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6bbd3db21cbdd900c9

Appel

4 octobre 2012

4 octobre 2012

Jean Z...

Source officielle
CA

4e Chambre A

6031d95e5fd21dad57004fc6

Appel

21 juin 2018

21 juin 2018

représentée par Me Christine Z... de la B..., avocat au barreau de NICE, plaidant INTIMES Monsieur Bertrand Y... demeurant [...]

Source officielle

Page 5 sur 154

← PrécédentSuivant →