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1 816 résultats pour « Jackow »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd22bd3db21cbdd925d3

Appel

30 juin 2015

30 juin 2015

Jacky X... M. Annie X... M. Maurice X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac8bd3db21cbdd8c0d0

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

C / Jacki Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9aebd3db21cbdd89036

Appel

31 janvier 2007

31 janvier 2007

Jacky Y... ... Représentant : Me AVELINE substituant la SCP TEISSONNIERE & ASSOCIES (avocats au barreau de PARIS) COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE N.

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fdc9dbecfa5ad01db3f4de9

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

. : demande relative à la faute inexcusable de l'employeur Affaire : SA ÉLECTRICITÉ DE FRANCE C/ Jacky Y...

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA01048_20240507

Admin. Appel

7 mai 2024

7 mai 2024

En troisième lieu, les appelants reprochent à la SCEA Jacob du Heuzey de ne pas justifier de son intervention en lieu et place de l'EARL Jacob du Heuzey, titulaire du permis attaqué. 11.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8edbd3db21cbdd86b3a

Appel

17 décembre 2003

17 décembre 2003

Joùl, B Gérard, A Jacky APPEL d'un jugement du Tribunal de Grande Instance de LYON, 5ème Chambre, du 17 janvier 2003, par les prévenus Y..., X..., A, Y et par le Ministère Public à l'encontre de tous.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca63bd3db21cbdd8ae60

Appel

12 mars 2008

12 mars 2008

demeurant ...- 90340 CHEVREMONT INTIMÉS Ayant la SCP LEROUX pour Avoué et Me Jean- Louis LANFUMEZ pour Avocat Monsieur Jacky B... demeurant ...- 90340 CHEVREMONT Madame Martine B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca55bd3db21cbdd8ab90

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

Lucien X... ont assigné leur frère Jacky Y... en réintégration à l'actif successoral avec application des peines de recel d'une somme de 54 016 € réduite en cours de procédure à 46 877,21€ outre intérêts

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92ed5

Appel

17 février 2016

17 février 2016

Jacky Z... pris en sa qualité de curateur de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e9bd3db21cbdd86a2e

Appel

6 mars 2003

6 mars 2003

Jacky B... et la Mutuelle des Architectes Français ; - le 12 décembre 2002 pour les époux Le Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda5bd3db21cbdd93fed

Appel

3 mai 2018

3 mai 2018

--------------------------- 03 Mai 2018 --------------------------- RG no18/00018 --------------------------- ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NOUVELLE AQUITAINE C/ Liliane X... épouse Y..., Jacky

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

616301544c6681071edf67fb

Appel

28 juin 2011

28 juin 2011

juridictionnelle de LYON Mme [S] [T] épouse [Y] née le [Date naissance 5] 1963 à [Localité 10] (Laos) [Adresse 8] [Localité 1] représentée par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assistée par Me Jack

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92bd9

Appel

9 décembre 2015

9 décembre 2015

Jacky X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c871bd3db21cbdd854b6

Appel

8 mars 2001

8 mars 2001

Jacky ARRÊT DU 8 MARS 2001 REQUÉRANT : X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caeabd3db21cbdd8c6fe

Appel

8 septembre 2008

8 septembre 2008

LAURENT DU VAR représentée par Me Marie-France RAMILLON, avoué à la Cour assistée de Me CHAMPAUZAC, avocat au barreau de VALENCE substitué par Me BLANC, avocat au même barreau INTIMES : Monsieur Jacky

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fb0

Appel

2 février 2015

2 février 2015

COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 02 FEVRIER 2015 --- = = oOo = =--- RG N : 14/ 00024 AFFAIRE : Jacky, Jean X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c904bd3db21cbdd8705d

Appel

15 janvier 2004

15 janvier 2004

ARRET : contradictoire prononcé à l'audience publique par monsieur JACQUET, président, en présence de Madame JANKOV, greffier, qui ont signé la minute.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c975bd3db21cbdd885fd

Appel

19 juin 2006

19 juin 2006

19/06/2006 DECISION No 13 NoRG: 05/00018 Jacky X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca94bd3db21cbdd8b716

Appel

10 janvier 2008

10 janvier 2008

Julien, décédé le 4 juin 2005, demeurant ..., 5) Monsieur Eloi Joseph Jacky Y..., venant aux droits de M. Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cdbd3db21cbdd86502

Appel

7 février 2003

7 février 2003

DÉFENDEURS AU RENVOI: Monsieur Jacky Y... 4 rue Raphaèl Corby - 78220 VIROFLAY S.A.R.L.

Source officielle

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