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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
64a7af8e3bcaf505db6963d7
6 juillet 2023
6 juillet 2023
DEVEVEY de la SELARL SELARL JEAN-PHILIPPE DEVEVEY, avocat au barreau de BESANCON APPELANT ET : Monsieur [J] [M] né le [Date naissance 4] 1954 à [Localité 8] de nationalité française, demeurant
Source officielleCour d'Appel
6253c87ebd3db21cbdd856c0
23 octobre 2001
23 octobre 2001
DECISION NO Lotissement les Hauts de Colombier 30200 SABRAN R.G: 01/00330 comparant en personne, assisté de Me Jean-Pierre CABANES JPG/CM X...
Source officielleChambre Sociale
686df883bdbdd86396f39051
8 juillet 2025
8 juillet 2025
de Prud'hommes - Formation paritaire du HAVRE, décision attaquée en date du 17 Mars 2025, enregistrée sous le n° F 24/00182 Madame [E] [Y] épouse [I] [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Jean-christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cb50bd3db21cbdd8d4ca
26 janvier 2011
26 janvier 2011
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielle1re Chambre A
6162822c7a007b88ee156660
19 mars 2013
19 mars 2013
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Paul LACROIX-ANDRIVET, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Monsieur Olivier BRUE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b4c
8 juin 2007
8 juin 2007
Jean-Paul Y...
Source officielleCour d'Appel
6253caedbd3db21cbdd8c762
3 juillet 2008
3 juillet 2008
Par ailleurs divers éléments produits démontrent que Messieurs Robert et Jean Claude X... étaient propriétaires et occupants dès le début de l'année 1974.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
65b8a2dfca0c5f0008399199
26 octobre 2023
26 octobre 2023
POINT DAMIGNY Pris en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Jean-paul RENAUDIN de la SCP GUILLOU-RENAUDIN, avocat au barreau de RENNES - N°
Source officielleCour d'Appel
énales M. le Procureur de la République, le 11 Juin 2007c/Monsieur X
6253c9dabd3db21cbdd895ef
9 octobre 2007
9 octobre 2007
.-45140 SAINT JEAN DE LA RUELLE Prévenu, appelant, intimé Comparant LE MINISTERE PUBLIC Appelant, COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président
Source officielleCour d'Appel
6253c93bbd3db21cbdd87a6e
5 décembre 2005
5 décembre 2005
BANQUE POPULAIRE DU SUD OUEST C / Jean-Luc X...
Source officielleCour d'Appel
écembre 2003 délivrées par Marie-Reine Ac/Colette Y
6253c9d1bd3db21cbdd8949d
1 août 2007
1 août 2007
(12000) de nationalité française ... 12120 CENTRES représentée par la SCP TOUZERY-COTTALORDA, avoués à la Cour assistée de Me GALANDRIN, avocat au barreau de RODEZ Monsieur Jean-Marc
Source officielleCour d'Appel
6253ca65bd3db21cbdd8aed3
18 mars 2008
18 mars 2008
représenté par la SCP JOUGLA- JOUGLA, avoués à la Cour assisté de Me Jean- Jacques GANDINI, avocat au barreau de MONTPELLIER (bénéficie d' une aide juridictionnelle Totale numéro 2006 / 18650 du 24 /
Source officielleCour d'Appel
6253cb4ebd3db21cbdd8d497
25 janvier 2011
25 janvier 2011
d'inscription au répertoire général : 10/ 01585 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 19 JANVIER 2010 JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE MONTPELLIER No RG 09/ 5745 APPELANT : Monsieur Noël Jean
Source officielleCour d'Appel
6253c8a1bd3db21cbdd85d11
11 février 2002
11 février 2002
Jean-Pierre. Jugement du Conseil de prud'hommes de CHOLET en date du 20 Septembre 2001. ARRÊT RENDU LE 11 Février 2002 APPELANTE: S.A.R.L.
Source officielle1re Chambre A
6163122c615c943a65e043e4
17 janvier 2012
17 janvier 2012
Monsieur Jean-Paul LACROIX-ANDRIVET, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0cbd3db21cbdd89eaa
4 décembre 2007
4 décembre 2007
Le 04 Décembre 2007 Par Monsieur Jean-François BOUGON, Président, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, DEUXIÈME CHAMBRE, a, dans l'affaire opposant : S. A.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
666d2ecdfa4d38000874dddd
25 janvier 2024
25 janvier 2024
POINT DAMIGNY Représentée par Me Jean-paul RENAUDIN de la SCP GUILLOU-RENAUDIN, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 20220032 INTIME [F] [E] Représenté par Me Jérôme LUCE de la SAS MERMET
Source officielle1ère Chambre
URALI , JEAN CLAUDE SENMARTIN AA, avocat au barreau de TARBESc/S.N
68355adca35e1b1f65e236cd
23 janvier 2024
23 janvier 2024
de chambre, assistée de ETCHEBEST, faisant fonction de greffier, dans l'affaire opposant : Association A.M.E.F.P.A [Adresse 7] Représentée par Me Jessica FOURALI de la SCP CLAUDE AMEILHAUD AA, JEAN-FRANCOIS
Source officielleCour d'Appel
6253ca3cbd3db21cbdd8a6be
20 novembre 2007
20 novembre 2007
En 1995, la société SNEAS, récemment dénommée, EAS Europe AIRLINES, a été déclarée en redressement judiciaire, puis aussitôt après, en liquidation judiciaire, Pierre-Jean C..., étant désigné liquidateur
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY02672_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
Jean-Pierre et Pierre A et Mmes B, Marie Josée et Frédérique A, représentés par Me Maubleu, ont demandé la rétractation et l'annulation totale de cette ordonnance du 20 juillet 2022.
Source officiellePage 5 sur 43