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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fc97
22 juin 2012
22 juin 2012
JOSEPH Z... aux époux X... et qu'elle ne peut être modifiée sans leur accord, notamment par une simple attestation de M. JOSEPH Z....
Source officielleCour d'Appel
6253cb82bd3db21cbdd8daa8
30 mars 2011
30 mars 2011
Par assignation en date du 28 mars 2008, Monsieur Joseph Antoine X...a sollicité la mainlevée de cette inscription.
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f901
25 juin 2012
25 juin 2012
- DIRE que la Société KARAIBES SECURITE PRIVEE a licencié Monsieur Joseph X... sans cause réelle et sérieuse · ORDONNER la réintégration de Monsieur Joseph X... dans le poste qu'il occupait au sein
Source officielleCour d'Appel
6253ccf6bd3db21cbdd91dbe
15 décembre 2014
15 décembre 2014
Joseph Y... ayant la qualité d'intimé.
Source officielleCour d'Appel
6253ca48bd3db21cbdd8a901
10 janvier 2008
10 janvier 2008
cause d'appel contre l'OGEC SAINT JOSEPH.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_24MA00242_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Par un mémoire enregistré le 27 juin 2024 la SCI Saint Joseph a déclaré se désister purement et simplement de sa requête.
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c258
17 juin 2008
17 juin 2008
A FV / IM ARRET N 231 AFFAIRE No : 07 / 01063 Jugement du 27 Mars 2007 du Tribunal de Grande Instance d'ANGERS no d'inscription au RG de première instance 05 / 2876 APPELANT : Monsieur Joseph
Source officielleCour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd85837
31 mai 2001
31 mai 2001
Joseph CORRECTIONNELS ARRÊT DU 3.1 MAI 2001 AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS Dans l'affaire entre : LE MINISTÈRE PUBLIC - appelant - ET X... Joseph né le 11 Mars 1971 à COLMAR (68) de Michel et de X...
Source officielleChambre 2-4
69fad897cdc6046d47c0ec20
5 mai 2026
5 mai 2026
[I] [A] [O] [O] [B] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE M.
Source officielleChambre 1-7
6a1fc0fecdc6046d47ea44d3
2 juin 2026
2 juin 2026
KLEPIERRE GRAND LITTORAL, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c95ebd3db21cbdd881b3
3 avril 2006
3 avril 2006
Joseph Y... a confirmé l'accord intervenu et son exécution effective.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02567_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme B A a demandé au tribunal administratif de la Martinique d'annuler la décision du 7 novembre 2019 par laquelle le maire de Saint-Joseph
Source officielle1ère Chambre D
6033b6571da5eb69c6f8d63e
20 avril 2017
20 avril 2017
La SCI SAINT JOSEPH ne saurait donc utilement se prévaloir des dispositions de l'article L.132-1 du code de la consommation.
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914d8
30 avril 2014
30 avril 2014
Joseph Antoine X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd93630
2 novembre 2016
2 novembre 2016
Joseph X...
Source officielle1re Chambre A
6034a9860f222a958bbbdb99
25 octobre 2016
25 octobre 2016
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 25 OCTOBRE 2016 O.B N° 2016/ Rôle N° 15/09650 ASSOCIATION HOPITAL SAINT JOSEPH FONDATION HOPITAL SAINT JOSEPH
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af63
29 mai 2008
29 mai 2008
Joseph André X...conteste l'état de recouvrement en invoquant son absence de ressources.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd0bd3db21cbdd91552
13 mai 2014
13 mai 2014
Marie-Joseph X... sa décision de fixer la consolidation à cette date.
Source officielleCour d'Appel
6253c94dbd3db21cbdd87e2a
31 mars 2006
31 mars 2006
Y... 518, rue du Courtil 62370 AUDRUICQ Représentant : Me Didier DEHAME (avocat au barreau de BOULOGNE SUR MER) INTIME : LYCEE ST JOSEPH 26/30, route de Calais 62280 SAINT MARTIN BOULOGNE Représentant
Source officielleChambre 2-4
68f9ba0f0a84a5e5f0025d43
22 octobre 2025
22 octobre 2025
[A] [O] [T] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me [I] [D] Représentant : Me Philippe KLEIN de la SCP RIBON - KLEIN, avocat au barreau
Source officiellePage 5 sur 282
LEBON, Eric, Joseph
24/07/2026
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LEFEVRE, Vincent Bernard Joseph
24/07/2026
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LE PETIT JOSEPH
23/07/2026
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LENORT, Francois Joseph
22/07/2026
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LEPERS, Bastien Albert Joseph
21/07/2026
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