GARDE MEUBLES VAROIS SARL ALLO DEMENAGEMENTS Grosse délivrée le : à : SCP BOISSONNET ROUSSEAU Me Florent LADOUCE Me Corine SIMONI Décision déférée à la Cour :

BOUSEKSOU-FRANCES, avocats substitué par Me BUFFAROT, avocat INTIMES : Monsieur Mustafa Y... 133 rue de la Libération 38300 BOURGOIN JALLIEU représenté par Me Marie-France RAMILLON, avoué à la Cour assisté de Me LADOUX

Chambre 1-4 ARRÊT DU 28 AVRIL 2022 N°2022/ 83 Rôle N° RG 21/11183 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BH3QZ Copie exécutoire délivrée le : à : Me Serge DREVET Me Florent LADOUCE

ARTHUR FONDS COMMUN DE [Localité 1] [Adresse 1] Copie exécutoire délivrée le : 2 avril 2026 à : Me Philippe BRUZZO Me Florent LADOUCE Me Valérie HELLEBOID Décision

Portalis DBVB-V-B7H-BMGGM [U] [Z] C/ Société SUD EST INVESTMENTS Société GROUPAMA GAN VIE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Guillaume TUMERELLE - Me Florent LADOUCE

/ [M] [H] Association CGEA DE MARSEILLE Copie exécutoire délivrée le 13 Janvier 2023 à : - Me Roselyne SIMON-THIBAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE V145 -Me Florent LADOUCE

LA MONTE PASCHI BANQUE [S] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Florent LADOUCE Me Pierre-Yves IMPERATORE Me Frédéric HENTZ Me Bernard DUHAMEL Décision déférée

DELORET [J] PROCUREUR GENERAL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Florent LADOUCE Me Charles TOLLINCHI PG Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal

N° 2025/028 N° RG 24/01824 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMSFJ [N] [C] C/ Etablissement Public URSSAF Copie exécutoire délivrée le : à : Me LADOUCE

441 Rôle N° 15/10805 SARL VINCIMMO C/ SARL GEOMETRES EXPERTS ROCHE ET ASSOCIES Grosse délivrée le : à : Me François SUSINI Me Florent LADOUCE

[S] [H] Société KLESIA RETRAITE ARRCO Société RECETTE DES IMPOTS DE [Localité 8] SAS DELPIDIS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Florent LADOUCE

C ARRÊT AU FOND DU 21 JANVIER 2016 N° 2016/65 Rôle N° 12/15219 [H] [B] C/ SA BANQUE POPULAIRE COTE D'AZUR (BPCA) Grosse délivrée le : à :LADOUCE

TAXI CLEDANA C/ [N] [I] [Z] [L] Grosse délivrée le : à : SCP LATIL Maître LADOUCE DÉCISION DÉFÉRÉE À LA COUR : Ordonnance de référé rendue par le président du tribunal

BNP PARIBAS [Adresse 1] [Localité 3] Représentée à l'audience par Me Fatima LAGNAOUI du cabinet, substituant Me Aurélie LESTRADE de la SELARL DECKER, avocat au barreau de TOULOUSE DEFENDEUR

avocat postulant : Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Ayant pour avocats plaidants : Me CHRISTOPHE VON KRAUSE et Me Mounia LARBAOUI

SOLAR BOAT Représentée par Me Florent LADOUCE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelante S.A.S.

"Z...", Route de Chaptelat 87280 BEAUNE-LES-MINES Comparant et concluant par Maître Jean-Pierre GARNERIE, avoué à la Cour d'appel, plaidant Maître Mohamed LALLAOUI, avocat au barreau de Paris Demanderesse

SOBECOM Copie exécutoire délivrée le : à : Me Florent LADOUCE Me [Localité 3] GARAY Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le

D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-5 N° RG 25/07624 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO54E Ordonnance n° 2026/[Localité 4]/16 Madame [Y] [M] veuve [I] représentée par Me Florent LADOUCE

JANVIER 2023 N°2023/18 Rôle N° RG 19/13197 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEYHR [U] [P] C/ [N] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Florent LADOUCE