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279 résultats pour « Laurence Gentit »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c932bd3db21cbdd878c9

Appel

24 mars 2005

24 mars 2005

du 22/04/2004 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Société ALARM N°1 - CEDI SÉCURITÉ, S.A. représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Laurence

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6789f70a39ae1759ccf606ee

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 16 Janvier 2025 APPELANTE : Mme [S] [J] [Adresse 9] [Localité 6] Représentée par Me Laurent

Source officielle
CA

1ere Chambre

63d0d5b281a7b805de12b57d

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Laurent Desgouis, vice président placé Assistés lors des débats de Anne Burel, greffier DÉBATS : A l'audience publique du 05 décembre 2022, Madame [G] a été entendue en son rapport.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

678f381d06f4e91c5f36c374

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

La patiente dit que vous êtes aussi gentille que désagréable, que vous manifestez des changements d'état brutaux et dit avoir peur de vos réactions.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

653ca6d383c9498318209ed6

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

JKR FIBRE OPTIQUE INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 27/10/23 à Me AMAT, Me LAURENT Le 27/10/23 à Pôle Emploi REPUBLIQUE

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

63d0d5b681a7b805de12b5ac

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

15] Représentée par Me Laurent LIGIER de la SCP ELISABETH LIGIER DE MAUROY & LAURENT LIGIER AVOUÉS ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON, toque : 1983 Assistée de Me Fanny CHARVIER de la SELARL C/M

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

67ef6aee66129746fdd69c47

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

MIL VINGT CINQ, Et le 3 avril, Nous, Alexandra PETIT, conseillère en charge du Secrétariat général du premier Président, faisant fonction de premier Président en présence de Madame Dominique LAURENS

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

626a2f7271469e057d789b06

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, présidente de chambre Monsieur Cédric LECLER, conseiller Mme Sandrine PILON, conseiller GREFFIER : Madame Lozie SOKY, greffier lors des débats et Monsieur Nicolas MUFFAT-GENDET

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6a0e9300cdc6046d4764ab16

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

2024 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de DREUX Section : C N° RG : F 22/00037 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Jean [P] LEDUC Me Carine GENTIL

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

64437d3a823e6dd0f8bf813c

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

Florence KATO, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Février 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Laurence

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

67ff3d456d3290e00e0e7a52

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

[Z] [R] en qualité de liquidateur de la société [A] Metallerie mandatée en lieu et place de la SELARL Firma, anciennement Laurent Mayon (employeur) [Adresse 1] représentée par Me Margaux POUPOT-PORTRON

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00673_20250218

Admin. Appel

18 février 2025

18 février 2025

Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, M. Vincent Bureau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 février 2025.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb0bd3db21cbdd8e00b

Appel

30 mai 2011

30 mai 2011

Fatiha ... 69110 SAINTE-FOY LES LYON représentée par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour assistée de Me Laurent SABATIER, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale

Source officielle
CA

Chambre 3-4

64a7af093bcaf505db696266

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Madame Anne-Laurence CHALBOS, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

662c9503b787c4000862f76d

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

BANQUE EDEL confirmation Grosse délivrée le à Me Laurence DESPRES Me Michel JOLLY REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01351_20231010

Admin. Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

B, représenté par Me Genest, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête du préfet de la Vienne ; 2°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Poitiers du 19 avril 2023 en tant qu'il

Source officielle
CA

6e Chambre C

615e0e12c25a97f0381f51e8

Appel

21 janvier 2014

21 janvier 2014

DU 21 JANVIER 2014 N°2014/ 050 Rôle N° 12/24050 [W] [R] [B] [Y] épouse [F] C/ [J] [F] Grosse délivrée le : à : Me Philippe- laurent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc1bd3db21cbdd8e2ab

Appel

24 novembre 2010

24 novembre 2010

représenté par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour assisté de Me Laurence GAERTNER DE ROCCA SERRA, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2009/ 1180

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a225a28cdc6046d4737ce3a

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Monsieur [G] [W] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Hélène HAM, avocat au barreau de COUTANCES DÉFENDEUR : S.A.S. [1] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Laurent

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

6272196a228a02057de67633

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

CIVILE-1° SECTION ARRET DU 03 MAI 2022 APPELANT : d'un jugement rendu le 30 mars 2021 par le tribunal de commerce de REIMS Monsieur [T] [V] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Laurent

Source officielle

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