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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c932bd3db21cbdd878c9
24 mars 2005
du 22/04/2004 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Société ALARM N°1 - CEDI SÉCURITÉ, S.A. représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Laurence
1ère chambre civile A
6789f70a39ae1759ccf606ee
16 janvier 2025
FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 16 Janvier 2025 APPELANTE : Mme [S] [J] [Adresse 9] [Localité 6] Représentée par Me Laurent
1ere Chambre
63d0d5b281a7b805de12b57d
24 janvier 2023
Laurent Desgouis, vice président placé Assistés lors des débats de Anne Burel, greffier DÉBATS : A l'audience publique du 05 décembre 2022, Madame [G] a été entendue en son rapport.
Chambre sociale 4-3
678f381d06f4e91c5f36c374
20 janvier 2025
La patiente dit que vous êtes aussi gentille que désagréable, que vous manifestez des changements d'état brutaux et dit avoir peur de vos réactions.
4eme Chambre Section 1
653ca6d383c9498318209ed6
27 octobre 2023
JKR FIBRE OPTIQUE INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 27/10/23 à Me AMAT, Me LAURENT Le 27/10/23 à Pôle Emploi REPUBLIQUE
1ère chambre civile B
63d0d5b681a7b805de12b5ac
15] Représentée par Me Laurent LIGIER de la SCP ELISABETH LIGIER DE MAUROY & LAURENT LIGIER AVOUÉS ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON, toque : 1983 Assistée de Me Fanny CHARVIER de la SELARL C/M
Chambre Premier Président
67ef6aee66129746fdd69c47
3 avril 2025
MIL VINGT CINQ, Et le 3 avril, Nous, Alexandra PETIT, conseillère en charge du Secrétariat général du premier Président, faisant fonction de premier Président en présence de Madame Dominique LAURENS
1ere Chambre sect.Civile
626a2f7271469e057d789b06
26 avril 2022
Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, présidente de chambre Monsieur Cédric LECLER, conseiller Mme Sandrine PILON, conseiller GREFFIER : Madame Lozie SOKY, greffier lors des débats et Monsieur Nicolas MUFFAT-GENDET
Chambre sociale 4-4
6a0e9300cdc6046d4764ab16
20 mai 2026
2024 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de DREUX Section : C N° RG : F 22/00037 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Jean [P] LEDUC Me Carine GENTIL
Pôle 6 - Chambre 13
64437d3a823e6dd0f8bf813c
21 avril 2023
Florence KATO, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Février 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Laurence
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
67ff3d456d3290e00e0e7a52
15 avril 2025
[Z] [R] en qualité de liquidateur de la société [A] Metallerie mandatée en lieu et place de la SELARL Firma, anciennement Laurent Mayon (employeur) [Adresse 1] représentée par Me Margaux POUPOT-PORTRON
3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00673_20250218
18 février 2025
Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, M. Vincent Bureau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 février 2025.
6253cbb0bd3db21cbdd8e00b
30 mai 2011
Fatiha ... 69110 SAINTE-FOY LES LYON représentée par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour assistée de Me Laurent SABATIER, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale
Chambre 3-4
64a7af093bcaf505db696266
6 juillet 2023
Madame Anne-Laurence CHALBOS, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
662c9503b787c4000862f76d
26 avril 2024
BANQUE EDEL confirmation Grosse délivrée le à Me Laurence DESPRES Me Michel JOLLY REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
DCA_23BX01351_20231010
10 octobre 2023
B, représenté par Me Genest, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête du préfet de la Vienne ; 2°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Poitiers du 19 avril 2023 en tant qu'il
6e Chambre C
615e0e12c25a97f0381f51e8
21 janvier 2014
DU 21 JANVIER 2014 N°2014/ 050 Rôle N° 12/24050 [W] [R] [B] [Y] épouse [F] C/ [J] [F] Grosse délivrée le : à : Me Philippe- laurent
6253cbc1bd3db21cbdd8e2ab
24 novembre 2010
représenté par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour assisté de Me Laurence GAERTNER DE ROCCA SERRA, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2009/ 1180
Chambre Sociale
6a225a28cdc6046d4737ce3a
4 juin 2026
Monsieur [G] [W] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Hélène HAM, avocat au barreau de COUTANCES DÉFENDEUR : S.A.S. [1] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Laurent
6272196a228a02057de67633
3 mai 2022
CIVILE-1° SECTION ARRET DU 03 MAI 2022 APPELANT : d'un jugement rendu le 30 mars 2021 par le tribunal de commerce de REIMS Monsieur [T] [V] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Laurent
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