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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
61626b9de62f7c490f224f0e
3 avril 2014
3 avril 2014
A l'appui de sa contestation, la SARL AUTAA LEVAGE produit les attestations de 8 salariés, ainsi que pour chacun des rapports mensuels et un bulletin de salaire.
Source officielle1ère Chambre C
60349a5b2eba3c86eee199f1
8 novembre 2016
8 novembre 2016
Condamne la SARL Lesab aux dépens.
Source officielleRecours Soins psychiatriq
652e25fb92ba098318768421
11 octobre 2023
11 octobre 2023
LEBOULANGER, greffière ; Nous, E LESAUX, magistrat délégué, Vu les articles L. 3211 '1 et suivants, R. 3211 ' 1 et suivants du code de la santé publique ; Vu l'ordonnance du 22 septembre 2023
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
64c8a0dfdfabddd9699e0004
28 juillet 2023
28 juillet 2023
FIGARO SERVICES [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Représentée par Me Alexandre LIMBOUR
Source officielleRecours Soins psychiatriq
68e7451ab214cd5a53bde4ba
8 octobre 2025
8 octobre 2025
LE GALL, greffière ORDONNANCE prononcée publiquement le 08 Octobre 2025, signée par Etienne LESAUX, et N.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e312
28 juin 2011
28 juin 2011
que responsable départemental, pour les mois d'octobre et novembre 2008, d'autre part, licencié monsieur Mathieu X...le 9 décembre 2008, - a dit ne pas y avoir matière à référé, déboutant monsieur Mathieu
Source officielleCour d'Appel
6253c996bd3db21cbdd88b55
24 octobre 2006
24 octobre 2006
Le conseil de Mathieu X... développe oralement ses conclusions.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
68f31f0647bd0e19a239d52d
17 octobre 2025
17 octobre 2025
[F] [C], Mme [D] [C], représentée par l'UDAF, et la société Leemage, venant aux droits de la société Rue des archives, Vu la requête en rectification d'erreur matérielle présentée par la société Leemage
Source officielleChambre sociale
61626b9ee62f7c490f224f0f
3 avril 2014
3 avril 2014
Comme « offre de preuve » et justificatifs, la SARL AUTAA LEVAGE produit un tableau intitulé « récapitulatif visites chantiers » (pièce n° 19).
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
64a6607bbbd03a05db965330
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Sociétés de NANTERRE sous le numéro 301 192 142 Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Matthieu
Source officielleChambre sociale
644b6383c51457d0f882dc8e
27 avril 2023
27 avril 2023
[N] est la conséquence de la faute inexcusable de la société Lebag France, - fixe au maximum la majoration de la rente servie à Mme [N], veuve de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fbbd3db21cbdd86e45
22 novembre 2004
22 novembre 2004
RHÈNE-ALPES LEVAGE, et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb7ebd3db21cbdd8da1e
25 mars 2011
25 mars 2011
Mathieu X... de sa demande nouvelle fondée sur l'exécution déloyale du contrat de travail, Condamne la S.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02873_20230223
23 février 2023
23 février 2023
tribunal administratif de Lyon de condamner la commune de Caluire-et-Cuire, subsidiairement et solidairement, la société Fradin Wreck Architecture (devenue société Panorama Architecture), la société Matthieu
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
69d74774cdc6046d479cc367
8 avril 2026
8 avril 2026
Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Véronique SOUFFLET de la SELARL CHIVOT-SOUFFLET, avocat au barreau d'AMIENS, DEBATS : A l'audience publique du 06 Mars 2026 devant Mme Florence MATHIEU
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
69d74778cdc6046d479cc4ef
8 avril 2026
8 avril 2026
qualité audit siège : [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Pierre LOMBARD, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN DEBATS : A l'audience publique du 6 Mars 2026 devant Mme Florence MATHIEU
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
69d74797cdc6046d479ccd97
8 avril 2026
8 avril 2026
[Localité 3] (BELGIQUE) Représentée par Me Véronique SOUFFLET de la SELARL CHIVOT-SOUFFLET, avocat au barreau d'AMIENS, DEBATS : A l'audience publique du 06 Mars 2026 devant Mme Florence MATHIEU
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6a1a78aecdc6046d47752cb9
28 mai 2026
28 mai 2026
D'AUDIENCE AU MINISTERE PUBLIC EN PRESENCE DU REPRESENTANT DE MADAME LE PROCUREUR GENERAL PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [M] [F] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Mathieu
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
68e7418bac880aa7ee21f2f6
8 octobre 2025
8 octobre 2025
AMANA LEVAGE ET TRANSPORTS [Adresse 1] [Localité 6] Immatriculée au RCS de [Localité 8] sous le n° 491 975 041 S.E.L.A.R.L.
Source officielleJuge des référés
ORCA_26MA01221_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
tribunal administratif de Nîmes, en premier lieu, d’annuler la décision du 20 novembre 2023 par laquelle le directeur de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Prosper Mathieu
Source officiellePage 5 sur 723