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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre civile
660f94f8a40f8b0008cb7477
4 avril 2024
4 avril 2024
Bondet a procédé à l'extrusion des lames Belavia (transformation de la matière première en lame), > Beologic a fabriqué et livré le matériau ayant servi à l'extrusion des lames par la société Ets Andre
Source officielleChambre de la Proximité
644b63dcc51457d0f882deb2
27 avril 2023
27 avril 2023
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Madame GOUARIN, Présidente Madame TILLIEZ, Conseillère Madame GERMAIN, Conseillère DEBATS : M
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
67932fe99097fd849ae8ac64
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[P] aux dépens, dont distraction au profit de Me Lami Sourzac.
Source officielle4e ch. expropriations
643106fe28558704f52e6cb4
5 avril 2023
5 avril 2023
cour : Jugement rendu le 21 Septembre 2020 par le juge de l'expropriation de [Localité 12] RG n° : 19/00062 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Banna NDAO Me Lalla
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8baf2
23 juillet 2008
23 juillet 2008
Le Premier Président, rapporteur et rédacteur, en a, dans son délibéré, rendu compte à la Cour composée, outre lui-même, de Benoît MORNET et Thierry LIPPMANN, Conseillers, en application des dispositions
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c169
23 juillet 2008
23 juillet 2008
Le Premier Président, rapporteur et rédacteur, en a, dans son délibéré, rendu compte à la Cour composée, outre lui-même, de Benoît MORNET et Thierry LIPPMANN, Conseillers, en application des dispositions
Source officielle8ème chambre
66177da6e5d80f0008c2e780
10 avril 2024
10 avril 2024
Il indique surtout être défavorable à un changement de tablier avec des lames plus épaisses, compte tenu du dimensionnement d'enroulement du tablier, qui serait plus important dans le caisson, conçu pour
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd893aa
14 novembre 2006
14 novembre 2006
LAFA.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7C-KVGW SCI NAYAc/SARL G
63cb92b39c02507c9078dca3
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Elle reconnait en outre qu'une erreur a été commise lors de la pose des volets roulants qui présentaient une hauteur de lames de 44 mm en lieu et place d'une hauteur de 55 mm contractuellement prévue.
Source officielleChambre 3-4
6364baa0e405357f749ea725
3 novembre 2022
3 novembre 2022
[F] et la société LaMaï, il ne peut être reproché aux associés de la société Technoe de n'avoir pas approuvé des comptes affectés d'anomalies ou d'irrégularités conduisant à minorer l'actif du bilan, sauf
Source officielle1ère chambre civile B
616243c61217cad6c01649d4
15 avril 2014
15 avril 2014
[F] ne doivent comporter aucun actionnaire de ladite société LAMAG, - obtention par l'acquéreur d'un engagement de la société LAMAG pour le renouvellement du bail en cours au plus tard le 15 janvier
Source officielle4e chambre
643f8917ad85da04f53a3d62
17 avril 2023
17 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Agnès BODARD-HERMANT, Présidente, Madame Séverine ROMI, Conseillère, Madame Nathalie GAUTRON-AUDIC, Conseillère
Source officielle4e chambre civile
662b43c1fe25450008314894
25 avril 2024
25 avril 2024
abîmées, - La repose de nouvelles lames fournies par M.
Source officielleCour d'Appel
6253caabbd3db21cbdd8bb63
7 février 2008
7 février 2008
représentée par la SCP TESTON-LLAMAS, avoués assistée de la SCP FAUGERE-BELOU-LAVIGNE, avocats (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2007 / 005231 du 07 / 12 / 2007 accordée par le
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c157
15 mai 2008
15 mai 2008
né le 19 Novembre 1934 à L'HILLIL ALGERIE de nationalité française retraité demeurant... 46200 SOUILLAC représenté par la SCP TESTON-LLAMAS, avoués assisté de la SCP FAUGERE-BELOU-LAVIGNE, avocats
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6719e4d05857dd64cbdaa312
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Localité 6] Madame [P] [O] épouse [Z] née le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 8] (47) de nationalité française, retraitée domiciliée : [Adresse 11]' [Localité 7] représentés par Me David LLAMAS
Source officielleChambre Sociale
60320d383b79654547f715a4
4 mai 2018
4 mai 2018
affaire : 80A Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution APPELANT Monsieur [J] [I], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Felipe LLAMAS
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0d7
13 mars 2008
13 mars 2008
ENTREPRISE WOOD Arrêt rendu le TREIZE MARS DEUX MILLE HUIT COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd89528
11 octobre 2007
11 octobre 2007
la Cour assistés de Me Alain TANTON, avocat au Barreau de BOURGES, membre de la SCP POTIER, LAJOINIE-FONSAGRIVE, MONNOT, TANTON, FLEURIER & MORLON INTIMÉS 11 OCTOBRE 2007 No / 2 COMPOSITION
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd8972f
11 octobre 2007
11 octobre 2007
avoué à la Cour assistés de Me Alain TANTON, avocat au Barreau de BOURGES, membre de la SCP POTIER, LAJOINIE-FONSAGRIVE, MONNOT, TANTON, FLEURIER & MORLON INTIMÉS 11 OCTOBRE 2007 No / 2 COMPOSITION
Source officiellePage 5 sur 66