Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre civile
62624812b1a50c277d4c5ad1
21 avril 2022
21 avril 2022
Fabrice DURAND, Conseiller Mme Marie-Claude SIMON, Vice-présidente placée par ordonnance du premier président du 1er décembre 2021 Greffier, lors des débats : Mme Camille MOLINA ARRET : - rendu
Source officielle3e chambre civile
62624812b1a50c277d4c5ad3
21 avril 2022
21 avril 2022
Fabrice DURAND, Conseiller Mme Marie-Claude SIMON, Vice-présidente placée par ordonnance du premier président du 1er décembre 2021 Greffier, lors des débats : Mme Camille MOLINA ARRET :
Source officielle3e chambre civile
62c7caadcb8dca058e3e7cdf
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Fabrice DURAND, Conseiller Mme Marie-Claude SIMON, Vice-présidente placée par ordonnance du premier président du 1er décembre 2021 Greffier, lors des débats : Mme Camille MOLINA ARRET : - contradictoire
Source officielle3e chambre civile
635236d88c924eadffcc4855
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Fabrice DURAND, Conseiller Mme Marie-Claude SIMON, Vice-présidente placée par ordonnance du premier président du 20 avril 2022 Greffier : Mme Camille MOLINA, Greffière lors des débats ARRET
Source officielle3e chambre civile
627df8ef0d41e0057d43e498
12 mai 2022
12 mai 2022
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 OCTOBRE 2021,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Marie-Claude
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6162fdf03ebbdffcbea6aa3b
27 octobre 2011
27 octobre 2011
2011 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2010091379 APPELANTE SAS SOFIDIA ayant son siège : [Adresse 1] représentée par la SCP VERDUN - SEVENO, avoués à la Cour assistée par Me Marie-Claude
Source officielle3e chambre civile
6349000163d497adffda40fa
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Fabrice DURAND, Conseiller Mme Marie-Claude SIMON, Vice-présidente placée par ordonnance du premier président du 20 avril 2022 Greffier lors des débats : Mme Camille MOLINA ARRET : - réputé
Source officielle3e chambre civile
62c7caabcb8dca058e3e7cc9
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Fabrice DURAND, Conseiller Mme Marie-Claude SIMON, Vice-présidente placée par ordonnance du premier président du 1er décembre 2021 Greffier, lors des débats : Mme Camille MOLINA ARRET : -
Source officielle3e chambre civile
631addddf575634f1371ec8a
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Fabrice DURAND, Conseiller Mme Marie-Claude SIMON, Vice-présidente placée par ordonnance du premier président en date du 20 avril 2022 Greffier lors des débats : Mme Sabine MICHEL ARRET :
Source officielle3e chambre civile
631addddf575634f1371ec86
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Fabrice DURAND, Conseiller Mme Marie-Claude SIMON, Vice-présidente placée par ordonnance du premier président en date du 20 avril 2022 Greffier lors des débats : Mme Sabine MICHEL ARRET
Source officielle3e chambre civile
633fc317e633183e2ee17a34
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Fabrice DURAND, Conseiller Mme Marie-Claude SIMON, Vice-présidente placée par ordonnance du premier président du 20 avril 2022.
Source officielle3e chambre civile
62c7caabcb8dca058e3e7ccd
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Thierry CARLIER, Conseiller Mme Marie-Claude SIMON, Vice-présidente placée par ordonnance du premier président du 30 Juin 2021 qui en ont délibéré.
Source officielle3e chambre civile
5fd9147607da56af3fdc2acb
18 juin 2020
18 juin 2020
Mme Anne-Marie HEBRARD ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du même code, devant la cour composée de : Mme Anne-Marie HEBRARD, Présidente Mme Caroline CHICLET, Conseillère Mme Marie-Claude
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd9255b
11 juin 2015
11 juin 2015
Ordonnance n° 44 11 Juin 2015 RG no15/ 00037 Jean-Claude X... C/ Simone Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89eda
14 janvier 2008
14 janvier 2008
Claude épouse SIMON, demeurant...-44980 SAINTE LUCE SUR LOIRE Partie civile, intimée, non comparante I... Agnès épouse J..., demeurant... Partie civile, intimée, comparante K...
Source officielleCour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd86982
3 avril 2003
3 avril 2003
Après décès de Monsieur Jean-Claude Z le 2 juillet 1997 et de Monsieur Pierre X le 5 janvier 2000, la fille de ce dernier Madame Simone X venant en qualité de seule héritière, invoquant le défaut de paiement
Source officielleCour d'Appel
6253cb4dbd3db21cbdd8d489
25 janvier 2011
25 janvier 2011
Mme Simone Y... et M. Emile X... se sont mariés le 17 octobre 1970, sans contrat de mariage préalable.
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab22
11 octobre 2007
11 octobre 2007
COMIMPEX de l'accord commercial du 24 novembre 2004, auquel venait s'ajouter la clause attributive de compétence figurant sur les factures y compris celles émises après cette date; que cette clause figure
Source officielleCour d'Appel
Guy X... Simone Xc/Thierry Y
6253ca55bd3db21cbdd8ab5a
31 janvier 2008
31 janvier 2008
Simone X... c/ Thierry Y... Karin Z... épouse Y...
Source officielle1re Chambre B
616294d8db5ccebfe3f3a670
8 novembre 2012
8 novembre 2012
[E] [Y] C/ [N] [B] Grosse délivrée le : à : SCP MAYNARD SIMONI SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande
Source officiellePage 5 sur 181
ALTEORA POITIERS, Anauro Invest, Amal-Invest, Jjb Invest, Apolline, Lininvest, L U T E C E, Mian, Ditan Invest, SARL Calvez, Cappelle Invest, SARL Chaufournais, Sayajo, L.C.M. "Lit de charles martel", Six investissement, Miclo Invest, Société d'investissement et de gestion colin, Colinvest, SARL Decamp nom commercial : SARL Decamp, Nadaud Invest, Colombia, Isapier Invest, Zao, Falinvest, Melbene, Dudwal investissement, Hascoet investissements, H S P M Invest, SARL val Meteor, De la fontaine, Eurl Teleport 95, La fontaine Invest, Eurl Glc, Financière du Carlevan, Jody Invest, SARL D M, Gereshotel, Eurl Yvinvest, Sésame, SARL Lecoq, Chp gestion, Pichot investissements, E.U.R.L. Piot Investment, Eurl Potet, R B Invest, Fox, Sofil, SARL Sabbah, SARL Sebbah, SARL Alex-Invest, Vacinvest, Le rubis, Verinvest, Michel et Michele Vernet organisation, Entreprise Unipersonnelle a responsabilité limitée Wahl, Barbottin, Sautier, Baron, Barrier, Cathelin, Becquerel, Garzon, Ben aiche, Bengui, Bidallier, Bodin, Bonnieux, Primois, Boulenger, Bourasseau, Bourhis, Francelle, Buseine, Milet, Caillouel, Beneult, Chareyre, Charpentier, Chatz, Colin, Leroy, coury, Denis, cousin, Bonhomme, Cousin, Crétois, Marciano, Rigaud, Darolles, Denarnaud, Lanclud, Descours, Cornillon, Dotter, Krumeich, Drancourt, Dreyfus, Dutheil, Savina, Epin, Vincent, Faldini, Foiret, Demenier-Foiret, Etlicher, Fras, Gilet, Gouriou, Guernic, Moyon, Guillemyn, Guilloux, Labidi, Hangard, Paturel, Hernandez, Hervé, Rondeau, Tschopp, Hisler, Houze, Humbert, Herruel, Jouanneau, Lejade, Ricard, Lesaffre, Manick, Mattot, Renard, Mauro, Mayet, Bizzanelli, Mothe, Parmentier, Pastre, Dupeuple, Philippart, Rispal, Rolland, Roncier, Sauquet, Roudil, Schong, Smadja, Souzeau, Royal, Spiroux de Vendomois, Stauth, Steffenut, Suos, Tharreau, Menanteau, Varangle, Métayer, Léonard, Viville, Charles, Voloir, Debaecker, Gérard, Muriel, Pierre-Yves, Jean-Claude, Yolande, Jean-Christophe, Estrella, Michèle, Philippe, Marc, Joelle, Pierre, Daniel, Catherine, Sylvie, Claude, Alain, Simone, Anne-Marie, Jean-Pierre, Annie, Jean-François, Frédérique, Loic, Gabrielle, Maurice, Pierre-Axel, Marie-Thérèse, Pascal, Marie-José, Jean-Marie, Yvette, Delphine, Celine, Marie-Ange, Christelle, Cristina, Huguette, Evelyne, Jacques, Jean, Anne, Bernard, Geneviève, Brice, Françoise, Jean-Luc, Eloise, Martin, Nathan, Corentin, Ambrine, Cyprien, Siméon Jacques Anatole Marie, Alexandra, Grégoire, Emilie, Camille, Jean-Dominique, Joel, Marcelle, Karl, Saloua, Hubert, Alexandre, Gilbert, Dominique, François, Nicole, Michel, Richard, Liliane, Jocelyne, Gabriel, Sophie, Didier, Patrice, Laurent, Jean-Paul, Marie-Paule, Serge, Moise, Annick, Michelle, Lionel, Pom, Francois, Maud, Marie-Odile, Claudine, Thierry, Anita
Acte en date du 03/12/2019 enregistré au SPFE de Nantes 2 le 06/12/2019 dossier 2020 00109968 réf. 4404P02 2019 N 03509. Délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.
13/03/2020
Voir →
M & B ASSOCIES, ALLIANCE ECO, SIMONNEAU, Bernard, Armel, Jean-Claude
27/03/2013
Voir →
Editions Créations SC J M, ALLIEZ, Claude, Henri, Simon
transfert d'activité (origine hors ressort), transfert de l'établissement de 71603 Paray le Monial
26/06/2008
Voir →