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139 résultats pour « Manon Capelle »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca01bd3db21cbdd89d06

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

du produit contenu et enfin s'ouvre plus facilement qu'un plastique ordinaire; & que les madeleines sont disposées dans une barquette rectangulaire également transparente et incolore, à bords cannelés

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

CAPELLE, Chloe, Manon

SIREN 934320953Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

09/05/2026

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Créations

CAPELLE, Chloe, Manon

SIREN 934320953Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

14/11/2024

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CA

3e chambre

6263998781d302277d8e8d4c

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Le Feu de la Berque pour 3 898,31 euros et 4 323,99 euros, [Adresse 19] pour 4 254,93 euros, [Adresse 18] pour 1 714,37 euros, n° 8 - Domaine des 4 Vents pour 1 055,80 euros, n°9 - Bâtiment Mac Mahon

Source officielle
CA

1ère chambre

67f8aa9a3b6868ad1f983790

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

et transport vers décharge, frais de décharge publique'), la démolition du niveau 1 de l'immeuble d'une surface de 94 m² (idem) et au titre de la charpente et couverture du niveau 1 la reprise de maçonnerie

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6268dd57b6a90a057d2a5a22

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

difficile à manoeuvrer avec certaines fenêtres et le volet roulant bruyant en ouverture; - dans le séjour : volet roulant en fonctionnement et dur à manoeuvrer, légères différences par endroits sur le sol carrelé

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6780b93cb10ab0632f704ab6

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

L'étanchéité de la douche n'est plus obtenue ») que par l'expert judiciaire dans sa première note aux parties (« Au vu du désaffleurement entre le sol en Wedi carrelé et du son creux qu'il émet, l'étanchéité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c885bd3db21cbdd857eb

Appel

2 juillet 2001

2 juillet 2001

Maçonnerie de pierre non solidaire des fondations" ; ATTENDU que cette énonciation a été reprise intégralement par B dans ses propositions de 1996 et 1998 et qu'il ne peut qu'être jugé que l'absence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb22bd3db21cbdd8ce52

Appel

2 juillet 2001

2 juillet 2001

Maçonnerie de pierre non solidaire des fondations " ; ATTENDU que cette énonciation a été reprise intégralement par B dans ses propositions de 1996 et 1998 et qu'il ne peut qu'être jugé que l'absence de

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

69f97bc1cdc6046d47a175dd

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[T] [E], artisan maçon, de travaux portant sur la réalisation d'un coulage de béton teinté noir à l'avant de son habitation ainsi que sur la pose d'un carrelage sur une dalle de terrasse située à l'arrière

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

695e3aa675782d5f06113b97

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE DERBISE, avocat au barreau d'AMIENS Plaidant par Me Gautier LACHERIE substituant Me Jean-Louis CAPELLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd91400

Appel

9 avril 2014

9 avril 2014

Ils soulignent que du côté de leur propriété, la couleur du mur des intimés oscille entre le blanc, le gris, le marron clair, alors que le permis de construire modificatif prescrit la pose d'une couleur

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

627218d9228a02057de674b3

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

techniques ne sont pas discutées, conclut que les désordres constatés, à savoir un fort affaissement du plancher séparant les appartements des 1er et 2ème étages à l'origine d'un décollement des plinthes carrelées

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CA

1ère chambre

66878cf505d6f7f678d49302

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

solliciter à ce titre la somme de 61 423,37 euros les appelants soutiennent qu'ils vont devoir engager des travaux à hauteur de ce montant pour la remise en état initial du bien en l'espèce une piscine carrelée

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CA

Chambre 1-2

68676bdbfdaf41a8356be687

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

thermique, de marque Stihl FS91 ; une débrousailleuse de marque Ryobi, 42 cm3 ; un chargeur démareur de marque Lacme ; deux groupes électrogène mono moteur, de marque Honda, 3 kw ; une table à carreler

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CA

4ème Chambre

660f950fa40f8b0008cb77f1

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Il expose qu'il n'a pas coulé la dalle béton, qu'elle n'est pas comprise dans son activité de carreleur et qu'elle devra être réalisée par une société compétente en matière de maçonnerie.

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CA

8ème chambre

65a8d2f2e12c85000874aee8

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Composition de la Cour lors du délibéré : - Bénédicte BOISSELET, président - Véronique MASSON-BESSOU, conseiller - Véronique DRAHI, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise

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CA

Cour d'Appel

6253c9e0bd3db21cbdd896bf

Appel

6 septembre 2007

6 septembre 2007

du bâtiment C (3) : Ouvrage du lot Evain réceptionné le 30 juillet 1997 sans réserve concernant ce point parfaitement apparent pour le représentant de la SCCV * Nécessité de réalisation d'un sol carrelé

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6a113b20cdc6046d47a6a564

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

indique que l'explosion a été occasionnée par la création d'une nappe de gaz suite à une fuite sur le réseau encastré de la cuisine du centre associatif, causant la projection en hauteur d'un regard maçonné

Source officielle
CA

8ème chambre

69720a87cdc6046d473bc278

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

une uniformité de la façade avec le local voisin, harmonisation au demeurant toute relative, la destruction dans son intégralité du seuil en pierre côté [Adresse 13] et son remplacement par un seuil carrelé

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CA

Chambre 1-2

680b1da92c124f4fd8d6729a

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

fuite sous l'enrobé goudronnée dans la descente d'accès à la résidence, ni au niveau des colonnes d'évacuation horizontale, en indiquant que les infiltrations auraient pour origine des anomalies de maçonnerie

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CA

5e chambre civile

69d5ebcfcdc6046d477bd737

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

des griffures et des traces de coulure noire ; toutefois, les fissurations observées sur les murs de façade ne peuvent être regardées comme des dégradations imputables au locataire et la reprise de maçonneries

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