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758 résultats pour « Marie-josèphe LAURENT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

6ème Chambre

65aa26c2a34ad10008581a5a

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

017672 du 22/07/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE-EST [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Marie-Josèphe

Source officielle
CA

6ème Chambre

65b3631c1d7564000872df38

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

KAINIC HASCOËT HELAIN FRANFINANCE [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Marie-Josèphe LAURENT de la SAS IMPLID AVOCATS ET EXPERTS COMPTABLES, avocat au barreau de LYON, toque : 768

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcebd3db21cbdd8e53b

Appel

19 octobre 2010

19 octobre 2010

né le 6 août 1941 à Lomme (59) ... 69330 MEYZIEU représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Marie-Josèphe LAURENT, avocat au barreau de LYON substitué par Me PERRIER, avocat

Source officielle
CA

1ère Chambre

63be62da13ef607c90ab6370

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

au Cabinet de la SELARL [Adresse 5] [Adresse 10] (SUISSE) Représentée par Me Anne-Christine ALVES de la SELARL ABDELLI - ALVES, avocat au barreau de BESANCON, avocat postulant Représentée par Me Marie-Josephe

Source officielle
CA

8ème chambre

659f96823328fa00087a2562

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

immatriculée au RCS de LYON sous le n° B 955 504 097 dont le siège social est [Adresse 2] (France), prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Marie-josèphe

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69fad89ccdc6046d47c0ed95

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me Guillemette MAGNAN DE MARGERIE, avocat au barreau de MARSEILLE, avocat plaidant Intimés et demandeurs à l'incident ORDONNANCE

Source officielle
CA

Chambre 3-4

69f44b30cdc6046d472f2ac0

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

DISTRIPLUMES représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Pierre BALLANDIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante S.C.I.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69d8a10dcdc6046d47bd0f75

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Laurent CINELLI de la SARL CINERSY, avocat au barreau de NICE Mutuelle MUTUELLE DES ARCHITECTES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd50bd3db21cbdd92e8b

Appel

10 février 2016

10 février 2016

Joseph X...

Source officielle
CA

Chambre 3-4

69f44dbecdc6046d472f5eed

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

LIXXBAIL représentée par Me Joseph MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Jean-jacques BERTIN, avocat au barreau de BORDEAUX S.A.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fdbc63a702affa5444dd049

Appel

31 janvier 2019

31 janvier 2019

Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laurence F... Me Yann E...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc62bd3db21cbdd8ff2e

Appel

23 novembre 2012

23 novembre 2012

Joseph Z... ... 97230 SAINTE MARIE représenté par Me Claudette DUHAMEL, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Jacques Z...

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6162e0771120e9a89a34a5d1

Appel

6 septembre 2012

6 septembre 2012

La société JOSEPH PARIS a interjeté appel de cette ordonnance .

Source officielle
CA

3e Chambre A

615e0dcec25a97f0381f4fb2

Appel

4 décembre 2014

4 décembre 2014

ASSURANCES IARD Compagnie d'assurances MAAF ASSURANCES Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS Grosse délivrée le : à : Me Philippe- Laurent SIDER Me Joseph-Paul MAGNAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8fbd3db21cbdd907e2

Appel

26 juin 2013

26 juin 2013

Vu les assignations délivrées le 21 mars, le 7 et le 9 mai 2012 à Z... Brigitte, Z... Jean Luc, Z... Anne Marie, Z... Jacqueline épouse D..., Z... Marie Paule, Z... René Vincent, Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7fbd3db21cbdd90461

Appel

25 mars 2013

25 mars 2013

COMPARANTE-assistée de Me Richard LAURENT, avocat au barreau de CREUSE APPELANTS ET : DIRECTION DE LA SOLIDARITE, demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb20

Appel

7 décembre 2011

7 décembre 2011

Vu les conclusions de Monsieur Joseph X...et de Monsieur Jean Thomas X...déposées au greffe le 7 février 2011. Vu l'ordonnance de clôture du 10 mars 2011.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd908b2

Appel

10 juillet 2013

10 juillet 2013

Joseph Marie X... né le 16 Janvier 1958 à BASTIA (20200) Chez Mr Angelo X... ... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3abd3db21cbdd8f8c3

Appel

13 juin 2012

13 juin 2012

Joseph X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb3bd3db21cbdd9430b

Appel

26 novembre 2018

26 novembre 2018

Joseph A..., père et mère de la victime, M. Jéremiah I..., Mme Janet D... épouse E..., M. Joseph D..., M. Mitchel M..., M. Joël J..., Mme Liliane A..., M.

Source officielle

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