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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
65a0f572383a880008fd07e5
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[R] [E], venant aux droits de [G] [J] né le 20 octobre 1948 à [Localité 13] (49) [Adresse 1] [Localité 13] Représentés par Me Marion CHARBONNIER de la SELARL ALEXANDRE-BRESDIN-CHARBONNIER, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbe7
19 mars 2008
19 mars 2008
Cette même décision a ordonné une expertise dans le but de chiffrer le préjudice subi par Alexandre et Marion X...du fait de l'exploitation des terres dont ils étaient locataires.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
64bf67808fb8a9d9693e1768
24 juillet 2023
24 juillet 2023
Prononcé à Colmar, en audience publique, le 24 Juillet 2023 à 16h10 en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Marion POLIDORI, conseil de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf0bd3db21cbdd8eaeb
25 octobre 2011
25 octobre 2011
Parc 2000 34083 MONTPELLIER Rep/ assistant : la SCP MARION GUIZARD PATRICIA SERVAIS (avoués à la Cour) Rep/ assistant : la SCP SCHEUER-VERNHET & ASSOCIES (avocats au barreau de MONTPELLIER) Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253c971bd3db21cbdd8854e
4 mai 2006
4 mai 2006
Arrêt prononcé par Madame Marion BRYLINSKI, Conseiller, en raison de l'empêchement de la Présidente, Et ont signé le présent arrêt : Madame Marion BRYLINSKI, Conseiller, Madame Bernadette RUIZ DE
Source officielleChambre 3 A
64acf39903c09105db6c0436
3 juillet 2023
3 juillet 2023
MINUTE N° 23/356 Copie à : - Me Marion POLIDORI copie aux parties par LRAR Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR
Source officielleCour d'Appel
6253c904bd3db21cbdd8704b
3 février 2004
3 février 2004
Plan SARL LES CHATAIGNIERS C/ BOUYSSOU-CICALESE-Me MARION RC SA LES CHATAIGNIERS & SARL LES CHATAIGNIERS-Me FABRE Cre Exéc.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd8982c
14 juin 2007
14 juin 2007
- signé par Madame Marion BRYLINSKI, conseiller et par Madame RUIZ DE CONEJO, greffier, auquel le magistrat signataire a rendu la minute.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
633fc387e633183e2ee17c13
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Représenté par Me Laurent LEGUIL, avocat au barreau de PARIS, toque : C0524 INTIMÉES SOCIÉTÉ LF CAPITAL - société de droit luxembourgois [Adresse 1] L2449 LUXEMBOURG Représentée par Me Marion
Source officielle8ème Ch Prud'homale
63ca43229066fd7c90fc282d
19 janvier 2023
19 janvier 2023
OUEST RADIO C/ Mme [L] [F] Déclare l'instance périmée Copie exécutoire délivrée le : à : Me Ronan MABILEAU Me Marion LE LIJOUR Me Erwan LE MOIGNE REPUBLIQUE
Source officielle8ème Ch Prud'homale
63ca43229066fd7c90fc282f
19 janvier 2023
19 janvier 2023
OUEST RADIO C/ Mme [U] [I] Déclare l'instance périmée Copie exécutoire délivrée le : à : Me Ronan MABILEAU Me Marion LE LIJOUR Me Erwan LE MOIGNE REPUBLIQUE
Source officielleCour d'Appel
6253cc78bd3db21cbdd90304
20 février 2013
20 février 2013
L'affaire a été débattue le 6 février 2013, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Madame Marguerite-Marie MARION
Source officielleChambre de la Proximité
69005c1c2481d356bd1700c2
27 octobre 2025
27 octobre 2025
au barreau du HAVRE INTIMEE : S.A.R.L.U SALAH prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 7] Représentant : Me Marion
Source officielleChambre de la Proximité
69005c1c2481d356bd1700c5
27 octobre 2025
27 octobre 2025
au barreau du HAVRE INTIMEE : S.A.R.L.U SALAH prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 7] Représentant : Me Marion
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd9116d
20 février 2014
20 février 2014
publique, devant la Cour composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Madame Marion
Source officielleChbre de l'expropriation
625bae5a44cde4277d1bd562
15 avril 2022
15 avril 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame FERRANET, conseiller, faisant fonction de président de chambre, Madame BOURDON, conseiller, Madame ROCHETTE, conseiller, GREFFIER : Mme Marion
Source officielleChbre de l'expropriation
625bae5a44cde4277d1bd564
15 avril 2022
15 avril 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame FERRANET, conseiller, faisant fonction de président de chambre, Madame BOURDON, conseiller, Madame ROCHETTE, conseiller, GREFFIER : Mme Marion
Source officielleCour d'Appel
6253ccb6bd3db21cbdd9108f
6 février 2014
6 février 2014
audience publique, devant la Cour composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mme Marion
Source officielleCour d'Appel
6253ccb6bd3db21cbdd91093
6 février 2014
6 février 2014
audience publique, devant la Cour composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mme Marion
Source officielleCour d'Appel
6253ccb6bd3db21cbdd910a3
6 février 2014
6 février 2014
audience publique, devant la Cour composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mme Marion
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