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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc14
14 mars 2008
14 mars 2008
INTIME Syndicat des Copropriétaires 8 AVENUE DE FRANCE, représenté par son syndic en exercice RÉPUBLIQUE IMMOBILIER 20 boulevard de la République 06240 BEAUSOLEIL, demeurant 06190 ROQUEBRUNE CAP MARTIN
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00218_20260206
6 février 2026
6 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marion, - les conclusions de M.
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL01481_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
et le busard Saint-Martin. 10.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb4bd3db21cbdd8e0a0
1 juin 2011
1 juin 2011
protégé né le 30 Avril 1931 à LYON (69000) ... 69430 BEAUJEU non comparant, assisté de Me LAVIROTTE, avocat au barreau de VILLEFRANCHE SUR SAONE INTIMES : ASSOCIATION GRIM 26 rue Louis Blanc
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd903a2
6 mars 2013
6 mars 2013
Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre Yves CUZIN, Vice-Président placé près Monsieur le Premier Président GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Martine
Source officielleCour d'Appel
6253cca5bd3db21cbdd90ce1
20 novembre 2013
20 novembre 2013
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Martine COMBET.
Source officielleCour d'Appel
6253ca37bd3db21cbdd8a601
18 mars 2008
18 mars 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 10o Chambre ARRÊT AU FOND DU 18 MARS 2008 No / 2008 Rôle No 06 / 16458 Martine X... épouse Y...
Source officielleRéférés
63d22a7f9b3c8605deec1f59
18 janvier 2023
18 janvier 2023
18 JANVIER 2023 la SELARL VERDIER la SCP SCP WEDRYCHOWSKI ET ASSOCIES chambre civile 22/2022 O R D O N N A N C E Le dix huit janvier deux mille vingt trois, Nous, Michel Louis BLANC
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93d86
4 octobre 2017
4 octobre 2017
ORLÉANS CHAMBRE CIVILE O R D O N N A N C E LE QUATRE OCTOBRE DEUX MILLE DIX SEPT, (4/ 10/ 2017), Nous, Michel Louis BLANC Président de Chambre à la Cour d'Appel d'ORLÉANS, faisant fonction de Premier
Source officielleCour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8f00c
13 octobre 2011
13 octobre 2011
en personne assistée de Maître Virginie BARDET, avocat au barreau de PARIS, commis d'office INTIMÉS CENTRE HOSPITALIER SPÉCIALISE DE MAISON BLANCHE BICHAT pris en la personne de son Directeur
Source officielleCour d'Appel
6253cbd6bd3db21cbdd8e6c8
13 octobre 2011
13 octobre 2011
née le 5 janvier 1988 à Paris 10 ème actuellement hospitalisée à l'Hôpital Maison Blanche Bichat-4 avenue de la porte Saint Ouen-75018 PARIS demeurant ...-75018 PARIS non comparante représentée
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6789fa4b0c7dc206c9eb7e87
16 janvier 2025
16 janvier 2025
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Blanche THARAUD COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Caroline PACHTER-WALD, présidente de chambre, Madame Laurence de SURIREY, présidente de chambre, Mme
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
678f382d06f4e91c5f36c442
20 janvier 2025
20 janvier 2025
En l'espèce, la société LSCO Consulting ne prétend aucunement que le véhicule Aston Martin n'a pas été réparé ou que la société Auto Performance aurait endommagé celui-ci.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b3bd3db21cbdd89110
30 janvier 2007
30 janvier 2007
Le Martinet 63850 SAINT GENES CHAMPESPE Représenté par Me Jean-Paul LECOCQ (avoué à la Cour) Plaidant par la SCP TEILLOT - BLANC-BARBIER - CHAPUT-DUMAS (avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND) APPELANT
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX00586_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
A B a demandé au tribunal administratif de la Martinique d'annuler la décision du 21 décembre 2021 par laquelle la directrice générale du centre hospitalier universitaire (CHU) de Martinique l'a suspendu
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e8fb
13 octobre 2011
13 octobre 2011
né le 18 novembre 1939 à Saint-Germer de Fly (OISE) actuellement hospitalisée HÔPITAL MAISON BLANCHE-AVRON demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92de2
27 janvier 2016
27 janvier 2016
Dominique Marien Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c861bd3db21cbdd851c7
5 juillet 1999
5 juillet 1999
KAIM MARTIN, greffier. Composition de la cour lors des débats et du délibéré: Président : H. MAS Conseillers : R. METTAS M. ZAVARO Greffier lors des débats: E.
Source officielleChambre 1-11 OP
677f69b1d1f52b43f1467469
8 janvier 2025
8 janvier 2025
DEMANDEUR Monsieur [E] [U], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me MARTIN Bruno, avocat au barreau de Paris DEFENDEUR Maître [L] [M], demeurant [Adresse 2] *-*-*-
Source officielleCour d'Appel
6253cc98bd3db21cbdd909fd
11 septembre 2013
11 septembre 2013
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU ONZE SEPTEMBRE DEUX MILLE TREIZE AVANT DIRE DROIT REQUETE EN RECTIFICATION D'ARRET PRESENTEE PAR : Mme Blanche X... ... 20132 ZICAVO assistée
Source officiellePage 5 sur 44