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3 817 résultats pour « Mary PLARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 12

69e311f7cdc6046d47a75d7b

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

[K] a formé appel de ce jugement par déclaration adressée au greffe de la présente cour le 20 mars 2023.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c9aabd3db21cbdd88f87

Appel

18 janvier 2007

18 janvier 2007

représenté par Me Jean-Pierre BINOCHE Avoué-N du dossier 711 / 05 Rep / assistant : Me Marc FORIN (avocat au barreau de PARIS) APPELANT **************** Madame Nadia Y... épouse A...

Source officielle
CA

4e chambre civile

6285e13b6a1876057df5d384

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

APPELANT : Monsieur [R] [C] né le [Date naissance 1] 1950 à [Localité 6] ([Localité 6]) de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Antoine BENET de la SCP GOUIRY/MARY

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

68e89499d8f6cc6d55dd3e90

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

SHIMON, représentée par Me [R], avocat au barreau de PARIS, toque : D1680 - N° du dossier 231676 c/ [C] [P], représenté par Me [S], avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC95 N° RG 23/04752

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd9bd3db21cbdd917be

Appel

12 juin 2014

12 juin 2014

A l'audience du 5 mars 2014 M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65166c5f788aac83189e9bfe

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

2020 Appelantes : Madame [E] [D] [B] épouse [W], représentée par Me Marc MANCIET de la SELEURL MBS Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : W02 - N° du dossier JOGAYO Madame [F] [H] épouse [

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65b20e6dc4cf860008dff54e

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Chambre 3 N° RG 22/04711 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CFMXS Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 28 Février 2022 Date de saisine : 17 Mars

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6a1a71b7cdc6046d4774438e

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

A l'audience du 24 mars 2026 à 13h30, seule la caisse est représentée. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb29bd3db21cbdd8cf81

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

Jean-Marc X... s'oppose à la désignation de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc04bd3db21cbdd8edb3

Appel

14 novembre 2011

14 novembre 2011

Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c133

Appel

10 avril 2008

10 avril 2008

La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 10 Avril 2008 sans opposition des parties, devant Ftrançois CERTNER, Conseiller rapporteur assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.

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CA

Cour d'Appel

6253c8ffbd3db21cbdd86f3c

Appel

21 janvier 2004

21 janvier 2004

RIGAULT, avoués assisté de Me Martine CAJARC-LAGARRIGUE, avocat APPELANT d'un jugement du Tribunal de Grande Instance de CAHORS, en date du 09 Mars 2001, enregistrée sous le n 99/01283 D'une part, ET :

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

679874455b6b52f3e4a430e9

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

représenté par Me Taril El Assad du cabinet Actis Avocats, avocats au barreau du Val-de-Marne, présent en salle d'audience au centre de rétention administrative du [2] n°3, plaidant par visioconférence

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CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926c4

Appel

9 septembre 2015

9 septembre 2015

Mare e Vista ; Vu la déclaration d'appel de la S.A.R.L.

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CA

Cour d'Appel

6253c8e6bd3db21cbdd86952

Appel

11 juin 2003

11 juin 2003

Monsieur Marc Z... Madame Françoise D... épouse Z... Monsieur François A...

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CA

Cour d'Appel

6253ca3abd3db21cbdd8a67c

Appel

16 novembre 2005

16 novembre 2005

B Marc X... C / S. C. I....

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CA

Cour d'Appel

6253cca2bd3db21cbdd90c3f

Appel

23 octobre 2013

23 octobre 2013

présente à l'audience assistée de Me Julien DAMAY (avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 148) DÉFENDEUR AU RECOURS M. Adrien Y... ...

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CA

Pôle 4 - Chambre 7

60344b9e501f6e3c06d6cfea

Appel

5 janvier 2017

5 janvier 2017

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Christian HOURS, Président de chambre Marc BAILLY, Conseiller Anne DU BESSET, Conseillère Greffier, lors

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CA

Pôle 1 - Chambre 9

6629f36ddc6faf00095889ef

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

] Non comparant Demandeur au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 5] dans un litige l'opposant à : Maître Yann [I] Avocat au Barreau du Val de Marne

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6692189bf3a19d0db6b71267

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

, toque : PC 459 INTIMÉE Madame [R] [Z] née le 06 mars 1945 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Christophe BORÉ de la SELARL A.K.P.R., avocat au barreau de VAL-DE-MARNE

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