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2 321 résultats pour « Masini »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4eme Chambre Section 1

64a9001f03029105dbedc3e0

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Or ces contrats concernent des salariés n'exerçant pas en tant que magasinier mais pour la plupart en tant qu'opérateur de production, ce qui ne contredit pas le fait que l'intimé était seul magasinier

Source officielle

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Annonces BODACC228 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

MASINI IMMO

SIREN 899065254Greffe du Tribunal de Commerce d'agen

07/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MASINI

SIREN 917587339Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon

11/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MASINI

SIREN 026520130Greffe du Tribunal de Commerce d'agen

21/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MASINI ET FILS

SIREN 499636991Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon

21/04/2026

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Radiations

BEN EL HOCINE, Masinissa

SIREN 898752373Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

17/04/2026

Voir →

CA

Avis

CADA:20195319

Appel

23 avril 2020

23 avril 2020

d'Intégration précisant l'avis relatif au détachement de l'adjudant-chef X au sein de la commune de Saint-Chamas ; 2) l'arrêté ministériel portant placement en position de détachement d'un officier marinier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd95bd3db21cbdd93c00

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

au salarié ; Monsieur X...reproche d'abord à son employeur de ne pas l'avoir réintégré à son poste en 2011 après les avis d'aptitude avec réserves délivrés, et de l'avoir affecté à un poste de magasinier

Source officielle
CA

ETRANGERS

689d6e9e41c9b03bb3ff03e0

Appel

11 août 2025

11 août 2025

du maintien au centre de rétention de : [Y] [Z] né le 25 Février 2007 à [Localité 1] de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 08 août 2025 à 14 h 01 par courriel, par Me Constance lucia MAINIER-SCHALL

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6034b92583ffafa4aed2c4a6

Appel

10 octobre 2016

10 octobre 2016

17 Mai 2016 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Michel BUSSIERE, Président Agnès THAUNAT, Conseiller Didier PODEVIN, Conseiller Assistés pendant les débats de Sophie MASCRIER

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

61638748947dd77ae6de03fb

Appel

30 novembre 2010

30 novembre 2010

[G] était supérieur aux autres magasiniers, que si M.

Source officielle
CA

1re Chambre A

60376561e2b412426e1269da

Appel

31 mars 2015

31 mars 2015

La société civile notariale Massiani - Roquebert a relevé appel le 7 avril 2014 de façon régulière et non contestée. Il sera fait application de l'article 455 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

627df8ce0d41e0057d43e41d

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

[R] [J] (le salarié) a été engagé par la société en qualité de magasinier-préparateur de commandes dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée à temps plein à compter du 10 mars 2008.

Source officielle
CA

4e chambre civile

65aa27aaa34ad10008581ac8

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES Mme [H] [J] épouse [D] décédée Mme [I] [D] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Mikaël D'ALIMONTE de la SELARL BCA - BERNIER D'ALIMONTE MARINI

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164853

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

marché de travaux publics confié à la société X concernant la mission d'ordonnancement, de pilotage et de coordination portant sur la construction de l'hôpital pluridisciplinaire de Saint-Laurent-du-Maroni

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd95bd3db21cbdd93c07

Appel

5 janvier 2017

5 janvier 2017

Greffier lors des débats : Madame Nelly CHAILLEY, ******** FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Alain X...a été embauché le 2 avril 1996 par la société RICHARDSON en qualité de chauffeur magasinier

Source officielle
CA

ETRANGERS

68e892fcf271a402af33b7d6

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

rétention de : X se disant [X] [I] né le 19 Juin 1998 à [Localité 1] ( ALGERIE) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 06 octobre 2025 à 15 h 26 par courriel, par Me Constance lucia MAINIER-SCHALL

Source officielle
CA

ETRANGERS

68e892fcf271a402af33b7da

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

au centre de rétention de : [V] [Z] né le 28 Août 2004 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 06 octobre 2025 à 15 h 26 par courriel, par Me Constance Lucia MAINIER-SCHALL

Source officielle
CA

ETRANGERS

652f79a0b053208318995c7e

Appel

16 octobre 2023

16 octobre 2023

de rétention de : X se disant [U] [K] né le 02 Décembre 1994 à [Localité 1] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne Vu l'appel formé le 13/10/2023 à 14 h 52 par courriel, par Me Constance lucia MAINIER-SCHALL

Source officielle
CA

ETRANGERS

669a01b4bf9da27f384b0ede

Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

au centre de rétention de : [V] [W] né le 21 Avril 1992 à [Localité 1] - ALGERIE de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 15 juillet 2024 à 16 h 22 par courriel, par Me Constance Lucia MAINIER-SCHALL

Source officielle
CA

Chambre 4-4

626b803bd1fb03057d9a4dec

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

La société verse aux débats : - la fiche métier de magasinier; - la fiche d'aptitude du salarié du 2 septembre 2014 mentionnant comme poste de travail celui de magasinier et du 17 septembre 2014 le

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165797

Appel

9 février 2017

9 février 2017

à son secrétariat le 12 décembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire d'Aigues-Mortes à sa demande de communication de l'état contractuel des profondeurs concernant le creusement du bassin Marina

Source officielle
CA

Sociale C salle 3

62e226a13de91be2e9f7ea8b

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Une proposition de reclassement du 13/03/2017 lui a été remise en main propre le 14/03/2017 pour un emploi de vendeur-magasinier dans l'établissement de la société DENFANS à [Localité 7].

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6710aa3dbe64d7e510244e88

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

[C] [V] Représentant : Me Aurélie GUILBERT, avocat au barreau de TOULON ROQUEBERT-MASSIANI poursuites et diligences de son représentant légal en exerci ce domicilié ès qualité au siège social sis

Source officielle
CA

Ch.sociale-sect.prud'hom

69e85e23cdc6046d47195cb5

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

[M] en qualité de magasinier. Il est précisé que ses fonctions étaient " notamment celles figurant sur la fiche de fonction de magasinier.

Source officielle