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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
65b360671d7564000872dde5
25 janvier 2024
25 janvier 2024
INTIMÉE : [M] [F] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Maître Jean-philippe SCHMITT, avocat au barreau de DIJON COMPOSITION DE LA COUR : qui a statué sans audience Olivier MANSION
Source officielle1re chambre civile
696a60ffcdc6046d478ae616
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[D] [J] [X] Mme [S] [W] [H] Non représentés Nous, Olivier Mansion, conseiller de la mise en état, assisté de Aurore Vuillemot, greffier, Vu les appels enrôlés sous les numéros RG 25/01224 et RG
Source officielle1re chambre civile
68e1fd2120ac6488494aa72d
2 octobre 2025
2 octobre 2025
CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL Non représentée Nous, Olivier Mansion, président de chambre, assisté de Aurore Vuillemot, greffier, Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général
Source officielle1re chambre civile
6942eda41655f7b766bc0590
11 décembre 2025
11 décembre 2025
FAVAL Représentée par Me Francine MONNERET de la SCP MARQUE MONNERET MARQUE, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 76 INTIMÉ [L] [S] Non représenté Nous, Olivier Mansion, conseiller de la mise
Source officielle1re chambre civile
69eaffc3cdc6046d4757a17d
23 avril 2026
23 avril 2026
Représentée par Me Karima MANHOULI, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 26 INTIMEE [T] [C] Représentée par Me Nathalie MINEL-PERNEL, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 80 Nous, Olivier Mansion
Source officielleChambre sociale
64a7aff13bcaf505db6965c5
6 juillet 2023
6 juillet 2023
SELARL MJ & ASSOCIES Nous, Olivier MANSION, Président de chambre chargé de la mise en état assisté de Frédérique FLORENTIN, Greffier, Vu les appels enrôlés sous les N° RG 23/00377 et 23/00366,
Source officielleChambre sociale
6631db26a91469000847a9e0
25 avril 2024
25 avril 2024
ROLOT ET LEMASSON Représentée par Me Florent SOULARD de la SCP SOULARD-RAIMBAULT, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 127 INTIME [O] [K] Nous, Olivier MANSION, Président de chambre chargé
Source officielle1re chambre civile
69207516c302c2b237a9446e
20 novembre 2025
20 novembre 2025
barreau de DIJON, vestiaire : 126 INTIMES [Y] [D] [L] [C] épouse [D] Représentés par Me Nadège FUSINA de la SELARL ETIK-AVOCATS, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 103 Nous, Olivier Mansion
Source officielle1re chambre civile
68e897f16d821fc8a3c65606
9 octobre 2025
9 octobre 2025
CLESTRA Représentée par Me Cécile RENEVEY - LAISSUS de la SELARL ANDRE RENEVEY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 2 Nous, Olivier Mansion, président de chambre, assisté de Aurore Vuillemot,
Source officielleChambre sociale
62c7ca0dcb8dca058e3e7a4a
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Marie-Françoise ROUX,
Source officielleChambre sociale
627df8390d41e0057d43e34e
12 mai 2022
12 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER
Source officielleChambre sociale
64ba21cb354f98d9699d4f34
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER
Source officielleChambre sociale
644b6381c51457d0f882dc7e
27 avril 2023
27 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER
Source officielleChambre sociale
64a7afcd3bcaf505db69651f
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER
Source officielleChambre sociale
64a7afce3bcaf505db696521
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER
Source officielleChambre sociale
64a7afce3bcaf505db696525
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER
Source officielleChambre sociale
64c35c45f01612d969deff01
27 juillet 2023
27 juillet 2023
disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Olivier MANSION
Source officielleChambre sociale
6879d85765b5a3ab8ca54e6d
17 juillet 2025
17 juillet 2025
à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Olivier MANSION
Source officielle1re chambre civile
6973880ecdc6046d476d754b
22 janvier 2026
22 janvier 2026
CITYA DUCS DE BOURGOGNE Représentée par Me Véronique PARENTY-BAUT de la SELAS ADIDA ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 38 Nous, Olivier Mansion, conseiller de la mise en état, assisté
Source officielleChambre sociale
63b7ccd36b63637c907b7ac0
5 janvier 2023
5 janvier 2023
ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON INTIMEE : [Adresse 5] (CPAM) [Adresse 1] [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Me Sandrine ANNE, avocat au barreau de DIJON Nous, Olivier MANSION
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