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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 9
6440d841e704a005d1ed71c5
19 avril 2023
19 avril 2023
Fabrice MORILLO, conseiller. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. Philippe MICHEL, président de chambre M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
642e75ce8b510604f5bc1e4c
5 avril 2023
5 avril 2023
Fabrice MORILLO, conseiller. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. Stéphane MEYER, président de chambre M.
Source officielle8ème chambre
677f67a68c38f76f7830332b
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Monsieur [J] [S] [Adresse 7] [Localité 5] / FRANCE Représentant : Me Adleine BOUDJEMAA, avocat au barreau de LYON APPELANT Monsieur [K] [F] [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Solenne MORIZE
Source officielleChambre commerciale
67f0bc578f7cbd382f4d3159
2 avril 2025
2 avril 2025
[Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Solène MORIN de la SCP ANNE LAURE GUERIN - SOLENE MORIN, avocat au barreau de MONTPELLIER Le DEUX AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ Nous, Danielle DEMONT, présidente
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924d3
4 juin 2015
4 juin 2015
.-77750 SAINT CYR SUR MORIN Représentée et assistée sur l'audience par Me Pascal ADAM, avocat au barreau de PARIS, toque : A0642 INTIMÉS Monsieur Thierry Y...né le 30 janvier 1957 à ROZAY
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_18DA00350_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
S'agissant des travaux de la tranche 3 réalisés par la société Routière Morin Aisne : 28.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01378_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Dans ces conditions, le moyen tiré du défaut de mise en demeure préalable à l'application des pénalités de rendement sur les réseaux de Courgivaux et de Chatillon sur Morin n'était pas opérant.
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8ee9f
11 octobre 2011
11 octobre 2011
(décédée en cours de procédure) ... ... 17440 AYTRE Représentant : Me Martine MOTTET (avoué à la Cour) Plaidant par : Maître CAMPANAUD collaboratrice de Me Régine DE LA MORINERIE (avocat au barreau
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
615e0bc6c25a97f0381f4a4d
3 juin 2014
3 juin 2014
, avocat au barreau de PARIS, toque : E0546, substitué par Me Julien TARDIF, du cabinet de Me Olivier MORICE Madame [U] [S] [Z] [J] épouse [K] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée et assistée
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
642e75cf8b510604f5bc1e56
5 avril 2023
5 avril 2023
Fabrice MORILLO, conseiller, chargé du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. Philippe MICHEL, président de chambre M.
Source officielle1ère Chambre
64e5a146bd300fd969374c54
17 août 2023
17 août 2023
SM/OC COPIE OFFICIEUSE COPIE CERTIFIÉE CONFORME à la SELARL LIANCIER - MORIN-MENEGHEL LE : 17 Août 2023 COUR D'APPEL DE
Source officielle1ère Chambre
662209679ce1420008389747
16 avril 2024
16 avril 2024
SM/OC COPIE OFFICIEUSE COPIE CERTIFIÉE CONFORME à la SELARL LIANCIER - MORIN-MENEGHEL la SCP AVOCATS BUSINESS CONSEILS LE
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
653a06edd0451e8318d0ebb7
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Fabrice MORILLO, chargé du rapport.
Source officielle1ère chambre civile B
6163230d3dbed56e5e2c2ec2
5 juillet 2011
5 juillet 2011
: 27 Mai 2011 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 06 Juin 2011 Date de mise à disposition : 05 Juillet 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Claude MORIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93d88
18 octobre 2017
18 octobre 2017
DELHOMMAIS, MORIN T.G.I.
Source officielle2ème Chambre
DCA_25VE00641_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Frémont rapporteur public, - et les observations de Me Morin pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd91401
9 avril 2014
9 avril 2014
PAR CES MOTIFS, Nous, Claude MORIN, déléguée par Monsieur le Premier Président de la Cour d'Appel de GRENOBLE statuant publiquement, par ordonnance réputée contradictoire et en dernier ressort ;
Source officielle1ère chambre civile B
616361d4c983b818eb76d32e
17 mai 2011
17 mai 2011
15 Février 2011 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 04 Avril 2011 Date de mise à disposition : 17 Mai 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Claude MORIN
Source officielleCour d'Appel
6253c995bd3db21cbdd88b3b
20 novembre 2006
20 novembre 2006
PARTIES CONVOQUEES LE : 2 Février 2006 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 18 Septembre 2006 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE :Madame Françoise FOUQUET, Présidente Madame Claude MORIN
Source officielleCour d'Appel
6253c98abd3db21cbdd88991
4 octobre 2006
4 octobre 2006
DE MORO GIAFFERI COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATRE OCTOBRE DEUX MILLE SIX APPELANTE : S.A.
Source officiellePage 5 sur 122