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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7G-MXLW S.C.I. FIM-IMMOc/SA ALLIANZ IARD
6448c0835ca6d8d0f8ef67ff
25 avril 2023
25 avril 2023
légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] représentée par Maître Laurène D'AMIENS de la SELARL AUSONE AVOCATS, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Nadia
Source officielleCour d'Appel
6253cb6fbd3db21cbdd8d75d
10 février 2011
10 février 2011
. -78200 PERDREAUVILLE représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour assistée de Me Nadia BONY, avocat au barreau de DOUAI COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ
Source officielleCour d'Appel
6253cb2dbd3db21cbdd8d062
21 janvier 2009
21 janvier 2009
le 30 septembre 2008, sciemment recélé des fonds qu'elle savait provenir d'abus de faiblesse et d'escroquerie commis par Nicolas Y..., au préjudice de Pascale A..., Sophie C..., Laetitia CZERNESKI, Nadine
Source officielleCour d'Appel
6253cd12bd3db21cbdd9235f
5 mai 2015
5 mai 2015
sur le licenciement : - sur le premier grief lié aux erreurs sur la composition des produits et sur les prises de commande : qu'elle conteste formellement la teneur des attestations établies par des amis
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
62c67bdfca9bf263790306cc
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Interrogé sur cette adresse à l'audience, il a indiqué qu'il s'agissant de celle d'un ami chez qui il vivait au moment de son écrou car il s'était disputé avec son frère.
Source officielleSociale E salle 4
68fc5ba7af64986e40f7c6ad
24 octobre 2025
24 octobre 2025
été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Philippe LABREGERE, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles et par Nadine
Source officielleChambre 4-3
66878c7b05d6f7f678d48d02
4 juillet 2024
4 juillet 2024
SONALEX Copie exécutoire délivrée le 4 juillet 2024 à : - Me Christel ANDRAUD, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Nadine SOULAN, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
615e0e4ac25a97f0381f547e
15 décembre 2014
15 décembre 2014
Régine BERTRAND-ROYER, Présidente, entendue en son rapport Madame Catherine COSSON, Conseillère Madame Marie-Brigitte FREMONT, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Nadia
Source officielleChambre Commerciale
61625c8ad64a6b1f51487663
13 juin 2013
13 juin 2013
COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme Dominique ROLIN, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, Mme Fabienne PAGES, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Nadine
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af71
2 avril 2008
2 avril 2008
BACHASSON, Président de Chambre ayant fait le rapport prescrit par l' article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Daniel BACHASSON, Président de Chambre Madame Nadine
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90020
17 décembre 2012
17 décembre 2012
. ; EN PRESENCE DE : Monsieur le PROCUREUR GENERAL, --- = = oO § Oo = =--- DEROULEMENT DES DEBATS A l'audience du 03 Décembre 2012, en Chambre du Conseil, en présence de Maître Lise Nadine MOREAU
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
62ce63009a20ce9fcf12685f
12 juillet 2022
12 juillet 2022
CHAUSSURES CHAPPAZ dont le siège social est sis [Adresse 1] [Localité 3] prise en la personne de son représentant légal, Représentée par Me Nadia BEZZI, avocat au barreau de CHAMBERY COMPOSITION
Source officielleChambre sociale
63dcb5fafea95005de85f5a4
24 janvier 2023
24 janvier 2023
dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Octobre 2022 en audience publique, devant Aurélie Police conseillère chargée d'instruire l'affaire, assistée de Nadia
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6033bf2bcf382a72046f35a8
6 avril 2017
6 avril 2017
barreau de Douai assistée de Me Eric Debeurme, avocat au barreau de Lille COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Marie-Laure Dallery, président de chambre Stéphanie André, conseiller Nadia
Source officielleChambre sociale
6a0fe6c8cdc6046d47877372
21 mai 2026
21 mai 2026
[X] étaient amis de longue date et que le premier était affaibli en raison de son état de santé, la relation amicale existant entre eux expliquant que l'intimé ait été en possession des clefs de la boulangerie
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
6163a6091d97f2f687d912d8
24 janvier 2011
24 janvier 2011
Nathalie NEHER-SCHRAUB, Présidente Madame Blandine FROMENT, Présidente Madame Régine BERTRAND-ROYER, Conseillère, entendue en son rapport qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Nadine
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd905fc
23 avril 2013
23 avril 2013
X... invoquait souvent son statut d'ami de " la direction " et de délégué du personnel ; qu'elles ont confirmé que les femmes de chambre prévenaient leurs nouvelles collègues de se méfier de M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
61629f6b35a5d4e0c2ddc965
15 mai 2013
15 mai 2013
- MOISAN (Me Bruno REGNIER) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0050) SA AXA FRANCE IARD agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, ès-qualité d'assureur des Sociétés SFICA, AMR
Source officielleChambre sociale
6270c6252354d9057d9e92ff
28 avril 2022
28 avril 2022
ARRÊT : mis à disposition des parties le 28 AVRIL 2022 Greffier lors des débats : Mme Nadia HANAFI, greffier lors de la mise à disposition de l'arrêt : Mme Monique LEBRUN * * * LA COUR :
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
60322e2f40a40c64f20cd40b
29 mars 2018
29 mars 2018
-Tribunal de Grande Instance de Paris - RG n° 08/00126 APPELANT Monsieur [G] [E] [I] Né le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Assisté à l'audience de Me Nadia
Source officiellePage 5 sur 7