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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd93421
6 juillet 2016
Le docteur C...fixe donc les différents postes de la façon suivante : - l'assistance temporaire d'une tierce personne six jours sur sept jusqu'au 8 juin 2010, soit 427 jours, - la perte de gains professionnels
6253cba8bd3db21cbdd8df00
25 mai 2011
CLARINS C/ Nathalie X...
6253c963bd3db21cbdd882d9
23 mars 2006
jugement contre Mme Nathalie X... et Mme Z...
6253cac6bd3db21cbdd8c05c
25 juin 2008
Nathalie épouse Y...
1ère Chambre
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21 avril 2026
Guillaume SAUVAGE, Conseiller, en remplacement de Mme Nathalie HACQUARD, Présidente régulièrement empêchée, - Mme Myriam REAIDY, Conseillère, - Mme Inès REAL DEL SARTE, Magistrat Honoraire, avec
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16 mai 2011
APPELANTE : Mme Nathalie X...
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13 octobre 2011
représenté par la SCP CARLIER REGNIER, avoués à la Cour assisté de Me Nicole DELBOUVE, avocat au barreau D'AVESNES-SUR-HELPE INTIMÉE Madame Nathalie Y... épouse X...
9e Chambre C
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6 juillet 2018
Nathalie, Exploitant sous l'enseigne TENDANCE ATTITUD' C/ Caroline X...
2ème chambre bis (formation à 3)
DCA_20BX02284_20221109
9 novembre 2022
, la résidence Nathalie A et la résidence Nathalie B.
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13 septembre 2012
Nathalie A...a constitué avocat le 16 mars 2012.
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31 mai 2011
L'association Ligue de l'enseignement n'a plus eu recours aux services de Mme Nathalie X..., passé le 31 août 2008.
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26 septembre 2013
médecins écrivait nommément à Nathalie " A..."
Pôle 5 - Chambre 2
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14 septembre 2018
Madame Nathalie A... épouse Z... se présente comme auteur ou co-auteur d'épisodes de la saison 2 de la série d'animation 'Les Minijusticiers'.
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3 juillet 2014
Subsidiairement, il indique que les parents souhaitent un droit de visite et d'hébergement une fin de semaine sur deux, outre une journée, plus la moitié des vacances scolaires.
Pôle 1 - Chambre 5
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11 août 2023
FONCIERE [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] non comparante- représentée par Me Natahlie LESENECHALl , avocat au barreau de Partis assistée de Me Valérie OUAZAN de la SAS JACQUIN MARUANI & ASSOCIES
6253c8c3bd3db21cbdd86345
6 mai 2002
Par jugement rendu le 14 décembre 2000, la Commission d'indemnisation a jugé la demande irrecevable car forclose et a condamné Mademoiselle Nathalie X... aux dépens.
Chambre Sociale
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12 janvier 2024
[O] était 'représenté par Me Nathalie VALLEE de la SCP VALLEE-LANGUIL, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Nathalie ANGUE, avocat au barreau de ROUEN', alors que c'est Me Anaëlle Languil qui a
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23 avril 2018
Norbert A... est condamné à verser à Mme Nathalie X... une astreinte provisoire de 10 euros par jour de retard mis à s'exécuter pendant un délai de trois mois au terme duquel il sera à nouveau ; Déclare
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16 juin 2015
G : 14/ 05811 Mme Nathalie Emilie X...épouse Y... C/ M. Guy Yann Eric Y...
3ème chambre - formation à 3
DCA_19LY03858_20220419
19 avril 2022
Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience. Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de M.
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