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16 799 résultats pour « Nathalie Jourde »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd68bd3db21cbdd93421

Appel

6 juillet 2016

6 juillet 2016

Le docteur C...fixe donc les différents postes de la façon suivante : - l'assistance temporaire d'une tierce personne six jours sur sept jusqu'au 8 juin 2010, soit 427 jours, - la perte de gains professionnels

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba8bd3db21cbdd8df00

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

CLARINS C/ Nathalie X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c963bd3db21cbdd882d9

Appel

23 mars 2006

23 mars 2006

jugement contre Mme Nathalie X... et Mme Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac6bd3db21cbdd8c05c

Appel

25 juin 2008

25 juin 2008

Nathalie épouse Y...

Source officielle
CA

1ère Chambre

69e85ec9cdc6046d4719680a

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Guillaume SAUVAGE, Conseiller, en remplacement de Mme Nathalie HACQUARD, Présidente régulièrement empêchée, - Mme Myriam REAIDY, Conseillère, - Mme Inès REAL DEL SARTE, Magistrat Honoraire, avec

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba0bd3db21cbdd8de54

Appel

16 mai 2011

16 mai 2011

APPELANTE : Mme Nathalie X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e728

Appel

13 octobre 2011

13 octobre 2011

représenté par la SCP CARLIER REGNIER, avoués à la Cour assisté de Me Nicole DELBOUVE, avocat au barreau D'AVESNES-SUR-HELPE INTIMÉE Madame Nathalie Y... épouse X...

Source officielle
CA

9e Chambre C

5fde0ab44df402a98baa14d4

Appel

6 juillet 2018

6 juillet 2018

Nathalie, Exploitant sous l'enseigne TENDANCE ATTITUD' C/ Caroline X...

Source officielle
CAA

2ème chambre bis (formation à 3)

DCA_20BX02284_20221109

Admin. Appel

9 novembre 2022

9 novembre 2022

, la résidence Nathalie A et la résidence Nathalie B.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8facd

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Nathalie A...a constitué avocat le 16 mars 2012.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb0bd3db21cbdd8e002

Appel

31 mai 2011

31 mai 2011

L'association Ligue de l'enseignement n'a plus eu recours aux services de Mme Nathalie X..., passé le 31 août 2008.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaabd3db21cbdd90dcc

Appel

26 septembre 2013

26 septembre 2013

médecins écrivait nommément à Nathalie " A..."

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fdd66d13fdb700fd61fb9ff

Appel

14 septembre 2018

14 septembre 2018

Madame Nathalie A... épouse Z... se présente comme auteur ou co-auteur d'épisodes de la saison 2 de la série d'animation 'Les Minijusticiers'.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdfbd3db21cbdd91906

Appel

3 juillet 2014

3 juillet 2014

Subsidiairement, il indique que les parents souhaitent un droit de visite et d'hébergement une fin de semaine sur deux, outre une journée, plus la moitié des vacances scolaires.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

64d721193f645ad96951baba

Appel

11 août 2023

11 août 2023

FONCIERE [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] non comparante- représentée par Me Natahlie LESENECHALl , avocat au barreau de Partis assistée de Me Valérie OUAZAN de la SAS JACQUIN MARUANI & ASSOCIES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c3bd3db21cbdd86345

Appel

6 mai 2002

6 mai 2002

Par jugement rendu le 14 décembre 2000, la Commission d'indemnisation a jugé la demande irrecevable car forclose et a condamné Mademoiselle Nathalie X... aux dépens.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65a240517ca18b0008e583e0

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

[O] était 'représenté par Me Nathalie VALLEE de la SCP VALLEE-LANGUIL, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Nathalie ANGUE, avocat au barreau de ROUEN', alors que c'est Me Anaëlle Languil qui a

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdacbd3db21cbdd94192

Appel

23 avril 2018

23 avril 2018

Norbert A... est condamné à verser à Mme Nathalie X... une astreinte provisoire de 10 euros par jour de retard mis à s'exécuter pendant un délai de trois mois au terme duquel il sera à nouveau ; Déclare

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3abd3db21cbdd92ac2

Appel

16 juin 2015

16 juin 2015

G : 14/ 05811 Mme Nathalie Emilie X...épouse Y... C/ M. Guy Yann Eric Y...

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_19LY03858_20220419

Admin. Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience. Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de M.

Source officielle

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