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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
6448c0c85ca6d8d0f8ef6935
25 avril 2023
25 avril 2023
CONSEILS, avocat au barreau de BOURGES ET DÉFENDEUR AU RENVOI APRÈS CASSATION - INTIMÉ : Monsieur [K] [J] né le 22 Décembre 1976 à BOURGES (18) [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Pascal
Source officielleChambre Commerciale
6610e5ea74ef9f00086f65d2
4 avril 2024
4 avril 2024
D'UNE PART INTIMÉS : - Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265259008471996 Monsieur [I] [G] né le [Date naissance 2] 1974 à [Localité 8] [Adresse 5] [Localité 4] Ayant pour avocat postulant Me Pascal
Source officielleCour d'Appel
6253cdcdbd3db21cbdd94870
23 janvier 2020
23 janvier 2020
Ayant pour avocat Me Pascal VILAIN, membre de la SELARL CELCE-VILAIN, avocat au barreau d'ORLEANS D'UNE PART INTIMÉES : - Timbre fiscal dématérialisé No: 1265241361504108 Madame K...
Source officielleCour d'Appel
6253cddbbd3db21cbdd94bef
12 novembre 2020
12 novembre 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 12/11/2020 la SELARL CELCE-VILAIN la SELARL ACTE - AVOCATS ASSOCIES ARRÊT du : 12 NOVEMBRE 2020
Source officielleCour d'Appel
6253cdbdbd3db21cbdd9455e
4 avril 2019
4 avril 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 04/04/2019 la SELARL CELCE-VILAIN la SCP EVIDENCE SELATNA-DE MATOS-SI MOHAMED ARRÊT du : 04 AVRIL
Source officielleCour d'Appel
6253cdd5bd3db21cbdd94a5a
9 avril 2020
9 avril 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 09/04/2020 la SELARL EFFICIENCE la SELARL CELCE-VILAIN ARRÊT du : 09 AVRIL 2020 No : 64 - 20
Source officielleCour d'Appel
6253cddbbd3db21cbdd94be9
26 novembre 2020
26 novembre 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 26/11/2020 la SELARL CABINET AUDREY HAMELIN la SELARL CELCE-VILAIN ARRÊT du : 26 NOVEMBRE 2020
Source officielleCour d'Appel
6253cde9bd3db21cbdd94eef
1 juillet 2021
1 juillet 2021
APPELANTE :- Timbre fiscal dématérialisé No: 1265247352581359 SA BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE venant aux droits de la société SYGMA BANQUE [Adresse 1] [Localité 1] Ayant pour avocat postulant Me Pascal
Source officielleChambre Civile
6864c05817fdd29c2965177c
1 juillet 2025
1 juillet 2025
500,00 € immatriculée au RCS de [Localité 9] sous le n° B 502 372 311, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Pascal
Source officielleChambre Civile
6799c762d0369362bfa17a2e
28 janvier 2025
28 janvier 2025
au RCS de [Localité 10] sous le n° 775 670 466, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège, [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Me Pascal
Source officielleCour d'Appel
6253cddcbd3db21cbdd94bf5
5 novembre 2020
5 novembre 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 05/11/2020 la SCP GUILLAUMA PESME la SELARL PIASTRA MOLLET PREVERT la SELARL CELCE-VILAIN, ARRÊT
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a2d
6 février 2020
6 février 2020
Ayant pour avocat Me Pascal VILAIN, membre de la SELARL CELCE-VILAIN, avocat au barreau d'ORLEANS, Maître F... X...
Source officielleCour d'Appel
6253cddcbd3db21cbdd94c10
12 novembre 2020
12 novembre 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 12/11/2020 la SELARL CASADEI-JUNG la SELARL A.V.H.A La SELARL CELCE-VILAIN ARRÊT du : 12 NOVEMBRE
Source officielleChambre Commerciale
67820aabd30fbdc4c17b9c71
9 janvier 2025
9 janvier 2025
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 7] Ayant pour avocat postulant Me Pascal
Source officielleChambre des Urgences
68e5f1a8c9f36f05b4431821
7 octobre 2025
7 octobre 2025
: timbre fiscal dématérialisé n°: 1265309914888251, et Madame [N] [B] épouse [J] née le [Date naissance 3] 1972 à [Localité 18] (COTE D'IVOIRE) [Adresse 5] [Localité 17] représentée par Me Pascal
Source officielleCour d'Appel
6253cdddbd3db21cbdd94c6b
28 janvier 2021
28 janvier 2021
Ayant pour avocat Me Pascal VILAIN, membre de la SELARL CELCE-VILAIN, avocat au barreau d'ORLEANS, D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL en date du : 17 Octobre 2019 ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 1er Octobre
Source officielleChambre Commerciale
652a308e7ed1ea8318112504
12 octobre 2023
12 octobre 2023
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE Agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 7] Ayant pour avocat Me Pascal VILAIN de la
Source officielleChambre Commerciale
652a30937ed1ea8318112506
12 octobre 2023
12 octobre 2023
venant aux droits de SYGMA BANQUE, Agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 8] Ayant pour avocat postulant Me Pascal
Source officielleCour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e77
11 mars 2021
11 mars 2021
aux droits de la société BANQUE SOLFEA, Agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Ayant pour avocat postulant Me Pascal
Source officielleCour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e3d
25 février 2021
25 février 2021
aux droits de la société BANQUE SOLFEA, Agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Ayant pour avocat postulant Me Pascal
Source officiellePage 5 sur 33