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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e92
22 décembre 2017
22 décembre 2017
Représentée et assistée sur l'audience par Me Denis DE LA SOUDIERE, avocat au barreau de PARIS, toque : E0123 Madame Patricia E..., née Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca5fbd3db21cbdd8ada9
27 mars 2008
27 mars 2008
Monsieur Patrick X... a fait appel de la décision le 1er août 2007.
Source officielleChambre Sociale
62760cb2593736057d78aa62
5 mai 2022
5 mai 2022
CASTAGNÉ, Président, et par Madame Patricia RIVIERE, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1re Chambre A
616333d8f74a27a178b843ee
3 mai 2011
3 mai 2011
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 03 Mai 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253cb16bd3db21cbdd8cd19
13 novembre 2008
13 novembre 2008
C / Patrick Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930d9
25 mars 2016
25 mars 2016
Patrick X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc12bd3db21cbdd8f094
31 janvier 2012
31 janvier 2012
Patrick X... sa mise à pied à titre conservatoire immédiate.
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91ae8
2 octobre 2014
2 octobre 2014
.-93230 ROMAINVILLE Représentée par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Assistée par Me Francesco DE CAPUA, avocat au barreau de
Source officielleChambre Sociale
64a7b2093bcaf505db6969fc
6 juillet 2023
6 juillet 2023
- Signé par Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président, et par Madame Patricia RIVIÈRE, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8abd3db21cbdd8db9a
31 mars 2011
31 mars 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Maryline MERLIN COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielleCour d'Appel
6253c9d6bd3db21cbdd89550
14 novembre 2007
14 novembre 2007
Patrick Y... S.A. ASSURANCES GENERALES DE FRANCE Mme Annick Z... épouse LE MOALIGOU Melle Aurélie A...
Source officielleCour d'Appel
6253cb87bd3db21cbdd8db46
4 avril 2011
4 avril 2011
Philippe PUJO-SAUSSET, Président de chambre et par Monsieur Patrick LOM, faisant fonction de greffier présent lors du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbbbd3db21cbdd91194
20 février 2014
20 février 2014
RG N : 13/ 00071 AFFAIRE : Romain Albert Henri X..., Muriel Claudine Lucie Y..., Sandra Z... C/ Chantal A... épouse B..., Alain B... Sandra Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd7fbd3db21cbdd9387d
8 décembre 2016
8 décembre 2016
Patrick X... (son frère) tiers demandeur Non comparant -L'UDAF du Calvados en la personne de Madame Y... ès qualité de curateur de Jean-Jacques X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb38bd3db21cbdd8d222
24 septembre 2009
24 septembre 2009
Patrick Y... de toutes leurs demandes indemnitaires au titre du contrat du 05 juillet 2002, Déclare monsieur Jean-David X... et monsieur Patrick Y... irrecevables à soulever le défaut d'exécution du
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e044
26 mai 2011
26 mai 2011
représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Corinne DENEUVILLE-DECASTIAUX, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ Monsieur Thierry Albert Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1e8
9 juin 2011
9 juin 2011
ARRÊT DU 09/ 06/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 09267 Jugement (No 07/ 05677) rendu le 15 Octobre 2010 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : DG/ VV APPELANT Monsieur Michel Albert
Source officielleChambre Sociale
642fb7accece1704f57479b1
6 avril 2023
6 avril 2023
- Signé par Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président, et par Madame Patricia RIVIÈRE, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. EXPOSÉ DU LITIGE : M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
5fddd246b2d4ce76ea04f6cb
25 juillet 2018
25 juillet 2018
représentée par Me Stéphane Y..., avocat au barreau de LILLE substitué par Me Z..., avocat au barreau de LILLE Patrick X... né le [...] à Lyon (69) [...]
Source officielleChambre Etrangers - JLD
6387050ebf732905d49c5571
26 avril 2022
26 avril 2022
MENTALE DE LA REUNION (EPSMR) [Adresse 1] [Localité 4] Non représenté LE MINISTÈRE PUBLIC, représenté par Mme Nathalie LE CLERCH'H En son avis en date du 21 avril 2022 CONSEILLER DÉLÉGUÉ : Patrick
Source officiellePage 5 sur 52