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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c627
30 octobre 2008
30 octobre 2008
S'agissant du défaut de stabilité de la pelle dans certaines configurations, ils rappellent que ce problème n'a pas été signalé lors de la procédure initiale du fonctionnement de la pelle ; ils ajoutent
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
DBVQ-V-B7F-FBK2 Société DOOSAN INFRACORE EUROPE S.R.Oc/S.A
6358cdddc40aa805a7864d48
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Le 29 octobre 2015, la pelle 1374 a pris feu. La pelle 1378 a également pris feu, le 5 novembre 2015.
Source officielleAvis
CADA:20170748
27 avril 2017
27 avril 2017
Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 6 février 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Perles-et-Castelet à sa demande
Source officielleCour d'Appel
6253cc5fbd3db21cbdd8febd
27 novembre 2012
27 novembre 2012
Xavier X..., * 33 030, 26 francs = PEL de Mme Catherine Y...
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
603742e2c109192138a4b411
6 mai 2015
6 mai 2015
[C] [U] - de condamner solidairement la SA PEI et M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA02517_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Par un mémoire enregistré le 26 février 2026, la commune de Peille indique accepter le désistement. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème Chambre
62c3d45893e17a6379205687
4 juillet 2022
4 juillet 2022
litigieuse et s'est engagé à lui livrer une mini-pelle neuve aux mêmes caractéristiques que la précédente, c'est-à-dire une mini-pelle COLTRAX CX 25, série DH00530, -constater que ce n'est qu'à la date
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02727_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
S'il est constant que la société Pebbles Rentals Ltd, dont la dénomination était au cours de la période vérifiée Nice Pebbles, avait son siège social à Manchester (Royaume-Uni), il n'est pas contesté qu'elle
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
60369cc2effee83f080a1605
24 septembre 2015
24 septembre 2015
EXPOSE DU LITIGE La SA PEI a pour objet social une activité de nettoyage industriel.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
603742e2c109192138a4b410
6 mai 2015
6 mai 2015
[R] [J] (demande nouvelle) - de condamner solidairement la SA PEI et M.
Source officielle1ère Chambre
66bc487aa5822c82a7cbdf97
13 août 2024
13 août 2024
Il a indiqué que la pelle lui avait été remise par M.
Source officielleChambre A - Commerciale
633d1fbe62f5393e2eb448ef
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Le 12 octobre 2018, la société TPA industrie a livré les deux pelles commandées et repris la pelle d'occasion de M. [K].
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6162f6f7b807dfe813d29780
5 avril 2012
5 avril 2012
2001, en 2003 et en 2004 et que chaque demande de transfert s'est soldée par la clôture du PEA initial et l'ouverture d'un nouveau PEA; Considérant qu 'il ressort des pièces produites que Monsieur [
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c396
25 octobre 2007
25 octobre 2007
PELVE C/ S.C.I. EL LUNES VANNES S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90a9f
25 septembre 2013
25 septembre 2013
Elle précise qu'aucun renseignement n'est donné sur le bénéficiaire des sommes de deux comptes PEL, soldés le 25 octobre 2002, d'autant que le 6 novembre 2002, soit 15 jours après sa clôture, une somme
Source officielle1ere Chambre
63465939c024d1adffef7546
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Suivant déclaration du 22 février 2022, la SAS Pellier a relevé appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a051
13 décembre 2007
13 décembre 2007
La pelle a été livrée le 19 septembre 2001. Le 25 septembre 2001, M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
625bae4f44cde4277d1bd52b
15 avril 2022
15 avril 2022
PEI [Adresse 1] SCP [V] [W] ès qualités de mandataire judiciaire de la société PEI [Adresse 6] Représentées par Me Caroline CAUZIT, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Thibaud
Source officielle6ème Chambre
65b363371d7564000872df41
25 janvier 2024
25 janvier 2024
La société Parc Service a vendu les deux pelles à la société Exceltech le 3 mai 2021 et le 24 novembre 2021. La société Exceltech a revendu l'une des deux pelles à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895bf
6 septembre 2007
6 septembre 2007
Ils reprochent à la Banque Fédéral Finance (FFB) de ne pas leur avoir conseillé la cession du PEA.
Source officiellePage 5 sur 146
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