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8 667 résultats pour « Philippe Preud'homme »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

11e chambre

5fd93f06fb08bf24eda342b3

Appel

26 mars 2020

26 mars 2020

[C] [M] saisissait le conseil de prud'hommes de Chartres.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb80bd3db21cbdd8da4d

Appel

2 février 2011

2 février 2011

FAITS ET PROCÉDURE Philippe X... a été engagé le 10 novembre 1992 par la S.A.R.L. HYDRIS.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

64eedc94bb2c32d969d3526c

Appel

12 juillet 2023

12 juillet 2023

alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre, et par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb72bd3db21cbdd8d7ed

Appel

20 décembre 2010

20 décembre 2010

EXPOSE DU LITIGE Suivant demande enregistrée le 19 mai 2006, Monsieur Philippe X... a fait attraire devant le Conseil de Prud'Hommes de METZ son ex-employeur, la S. A. S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf7bd3db21cbdd8ebe4

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

Jugement Conseil de Prud'hommes du MANS, en date du 18 Mars 2010, enregistrée sous le no 09/ 00044 ARRÊT DU 08 Novembre 2011 APPELANT : Monsieur Philippe X... ... 72210 ROEZE SUR SARTHE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca29bd3db21cbdd8a3e3

Appel

16 janvier 2008

16 janvier 2008

Philippe X... a contesté son licenciement devant le conseil de Prud'hommes de Grenoble qui par jugement du 15 mars 2007 l'a débouté de toutes ses demandes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6bbd3db21cbdd8d6ec

Appel

9 février 2011

9 février 2011

Par jugement rendu le 11 juin 2009, dans un litige opposant Monsieur Philippe X... à la société ADT FRANCE, le Conseil de Prud'hommes de BOULOGNE BILLANCOURT a : - dit et jugé que la rupture du contrat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c909bd3db21cbdd87122

Appel

11 mai 2004

11 mai 2004

de Versailles, statuant sur les demandes présentées par Monsieur Philippe Y... à l'encontre de la S.A.

Source officielle
CA

Sociale B salle 2

67592de04f06387a26ce7648

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

de préfabrication de l'intégralité de ses demandes, - condamner la société Philippe de préfabrication aux frais et dépens.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6440d801e704a005d1ed7011

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

AVRIL 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/02080 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PMLE Arrêt n° : Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 JANVIER 2022 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES

Source officielle
CA

1re chambre sociale

660e430f0740db0008fa93e1

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

ARRET DU 03 AVRIL 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/02788 - N° Portalis DBVK-V-B7F-O7I5 Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 AVRIL 2021 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1bbd3db21cbdd8a11a

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

Philippe X... le 22 mai 2006.

Source officielle
CA

Sociale C salle 2

5fddc2ddae401c68c7f126bc

Appel

30 mars 2018

30 mars 2018

Par requête reçue le 3 mars 2016, Philippe Z... a saisi le conseil des prud'hommes de Saint-Omer afin d'obtenir un rappel sur le calcul de l'indemnité de rupture.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe7bd3db21cbdd8e93d

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

paritaire de DREUX Section : Activités diverses No RG : 08/ 00151 Copies exécutoires délivrées à : Me Philippe MERY Me Philippe SOUCHON Copies certifiées conformes délivrées à : Françoise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9afbd3db21cbdd89066

Appel

24 janvier 2007

24 janvier 2007

. : 05 / 00029 PG / GA CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE NÎMES 26 novembre 2004 Section : Encadrement X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

X... Anna, Y... Driss, Z... Hervé, A... Philippec/S.A

6253c8a7bd3db21cbdd85e1f

Appel

28 février 2002

28 février 2002

Philippe c/ S.A. THOMSON TÉLÉVISION ANGERS. Jugement du Conseil de prud'hommes d'ANGERS en date du 18Mai 2001.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

5fdced8d0c1268581bc6d773

Appel

23 octobre 2018

23 octobre 2018

Contestant son licenciement, et affirmant que le changement des horaires est une modification du contrat de travail, Monsieur Philippe Y... a le 11 février 2016 saisi le conseil de prud'hommes de Belfort

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd91686

Appel

28 mai 2014

28 mai 2014

La société Groupe Esus et Philippe B... sont intervenus volontairement à l'instance.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

64faba0f0f624005e653f68d

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

06 SEPTEMBRE 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/02527 - N° Portalis DBVK-V-B7E-OTNW ARRÊT n° Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 MAI 2020 - CONSEIL DE PRUD'HOMMES

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6971fd6ccdc6046d473a77c1

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

ARRET DU 21 JANVIER 2026 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/02727 - N° Portalis DBVK-V-B7H-P2WS Décision déférée à la Cour : Jugement du 27 AVRIL 2023 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES

Source officielle

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