Compte tenu de l'absence cumulée de petites réparations et de la vétusté avancée des pièces tant en PVC qu'en zinc, leur remplacement est nécessaire.

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de mat, aux défauts du mouillage aux poulies de barber de spi et poulies de bras de spi, à l'absence de bac pour batterie et à la vanne de prise d'eau de mer défectueuse, les vérins hydrauliques du hale

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Par ordonnance du 22 janvier 2024, le président du tribunal de Bar-le-Duc a enjoint la société ITP de payer la somme de 19 391,30 euros à la caisse BTP Prévoyance.

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[U] que la réparation de son scooter nécessitait de procéder d'une part au remplacement du connecteur batterie et d'autre part au remplacement du câble moteur batterie (faisceau), suivant devis des 3 et

La société [1] renvoie, en ce qui concerne sa demande au titre des congés payés, à ses pièces 9 et 10 : « audit de fraude » établi par l'expert-comptable (pièce 9) et mail de transmission dudit rapport

documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 15 décembre 2015, à la suite du refus opposé par la directrice de l'Etablissement public intercommunal social et médico-social du Bas-Chablais

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Copie en sera adressée au préfet du Bas-Rhin. Délibéré après l'audience du 6 février 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Bauer, présidente, - M. Meisse, premier conseiller, - M.

Le rapport de Mme Bauer a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.