Ce caillou, coincé au milieu des trois tuyaux PEHD a fini par le fissurer.

Mai 2022 - RG n° F20/00003 COUR D'APPEL DE CAEN 1ère chambre sociale ARRET DU 11 JANVIER 2024 APPELANT : Monsieur [G] [W] [Localité 4] [Localité 3] Représenté par Me Claire CAILLOT

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la sécurité intérieure ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

barreau de RENNES Représentée par Me Dominique LE CHEVANTON, Plaidant, avocat au barreau de QUIMPER INTIMÉES : Société KERVRAN [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Christophe CAILLERE

le Le greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR ORDONNANCE DU 02 AVRIL 2025 Audience publique tenue le 25 février 2025 par Mme CHURLET-CAILLET

[D], sur la distance des 100 premiers mètres d'ouest en est, afin que les terres, cailloux et rochers ne tombent pas sur la propriété de M.

[I], ce qui aggrave les écoulements en aval en cas d'intempéries (pièce 9) et par mail du 4 juin 24 il indique à M.

Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR ORDONNANCE DU 23 AVRIL 2025 Audience publique tenue le 20 mars 2025 par Mme CHURLET-CAILLET

de la SELARL CADILLON-TOULLEC, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT COMPOSITION DE LA COUR : En application des articles 907 et 786 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue

licenciement dont il considère qu'il est sans cause réelle et sérieuse, contrairement à ce qu'a jugé le conseil de prud'hommes ; Que pour sa part, la société WEISS CHEMIE + TECHNIK expose que les pièces

AXA FRANCE IARD às qualités d'assureur de la société DJ CREATION Représentée par Me Christophe CAILLERE de la SELARL KERLEGIS, avocat au barreau de RENNES SA SMA ès qualités d'assureur de la société

N] épouse [K] née le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 8], demeurant [Adresse 7] représentée par la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Jean Pierre

DE COLMAR ORDONNANCE DU 15 JUILLET 2025 NATURE DE L'AFFAIRE : Demande d'indemnisation à raison d'une détention provisoire Audience publique tenue le 19 juin 2025 par Madame CHURLET-CAILLET

justifie pas d'un motif légitime à voir ordonner une expertise pour vérifier l'existence de vues sur son fonds'; Que le débord sur le terrain de la demanderesse a été rebouché avec du béton, des cailloux

Je vous rappelle qu'eu égard au motif du licenciement, la mise à pieds conservatoire ne sera pas rémunérée ».

PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR ORDONNANCE DU 20 JANVIER 2026 N°RG 25/02654 - N°Portalis DBVW-V-B7J-ISIQ Audience tenue publiquement le 25 novembre 2025 par Madame CHURLET-CAILLET

Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR ORDONNANCE DU 23 AVRIL 2025 Audience publique tenue le 20 mars 2025 par Mme CHURLET-CAILLET

de la SCP EYQUEM BARRIERE - DONITIAN - CAILLOL, avocat au barreau de BORDEAUX INTERVENANTE : XL INSURANCE COMPANY SE, Compagnie d'assurance de droit irlandais au capital de 259 156 875 euros,