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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c905bd3db21cbdd87075
15 juin 2004
15 juin 2004
Pierre X... et M. Gérard X... ont fait appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cd47bd3db21cbdd92d09
13 janvier 2016
13 janvier 2016
Gérard X...et son épouse Mme Anne-Marie Renée Raymonde Z... justifient avoir notifié à la Banque Martin Maurel leur pièce numéro 26 comprenant deux pages manuscrites mais aussi les relevés du compte de
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e575
24 août 2011
24 août 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT QUATRE AOUT DEUX MILLE ONZE APPELANTS : Monsieur Gérard Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8c6bd3db21cbdd863b7
19 décembre 2002
19 décembre 2002
B... 1e août 1988, par acte notarié intitulé " pacte de famille ", Monsieur Gérard X..., Monsieur Z... Pierre X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2d9
29 février 2012
29 février 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT NEUF FEVRIER DEUX MILLE DOUZE APPELANTS : Monsieur Gérard X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9d7bd3db21cbdd89587
16 avril 2007
16 avril 2007
PLUMASSEAU (TOQUE 16), avocat au barreau de LA GUADELOUPE Madame Annie Jeanne Maryvonne C... épouse A... ... 75116 PARIS Représentée par Me Gérard PLUMASSEAU (TOQUE 16), avocat au barreau de LA
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bba
8 décembre 2015
8 décembre 2015
M. et Mme Gérard X... ont interjeté appel de cette décision. A l'audience du 3 novembre 2015 à laquelle l'affaire a été rappelée, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb45bd3db21cbdd8d384
21 janvier 2010
21 janvier 2010
Gérard X... le 21 novembre 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253c9acbd3db21cbdd8901c
30 janvier 2007
30 janvier 2007
du Plateau 75019 PARIS représentée par Me Michel DELVOIE, avocat au barreau de PARIS, toque : B 427 substitué par Me Véronique BEAUR, avocat au barreau de PARIS, toque : D 1405 INTIME Monsieur Gérard
Source officielleCour d'Appel
6253c9acbd3db21cbdd8901d
30 janvier 2007
30 janvier 2007
du Plateau 75019 PARIS représentée par Me Michel DELVOIE, avocat au barreau de PARIS, toque : B 427 substitué par Me Véronique BEAUR, avocat au barreau de PARIS, toque : D 1405 INTIME Monsieur Gérard
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91abc
25 septembre 2014
25 septembre 2014
Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller et de
Source officielleCour d'Appel
6253c9eabd3db21cbdd8992e
17 avril 2007
17 avril 2007
CLEMOT NETTOYAGE Rue Monge-BP 634 49306 CHOLET représentée par Me Philippe HEURTON, avocat au barreau d'ANGERS INTIME : Monsieur Gérard X... ... 49600 LE FIEF SAUVIN représenté
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913b9
1 avril 2014
1 avril 2014
Gérard Pierre Marcel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a4b
18 novembre 2015
18 novembre 2015
Gérard Georges Paul X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd7dbd3db21cbdd93830
14 décembre 2016
14 décembre 2016
-Mandataire liquidateur de Gérard B..., - Louis C..., - Germain D..., - Gérard B..., - Alain Louis E..., - Jean-Paul B..., - Association UNION DÉPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES, - LE DEPARTEMENT
Source officielleCour d'Appel
6253cb94bd3db21cbdd8dd59
20 décembre 2006
20 décembre 2006
PIERRA C/ Gérard X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8dcbd3db21cbdd8674e
10 décembre 2002
10 décembre 2002
DU 10 Décembre 2002 ------------------------- N.R/M.F.B Gérard X... C/ S.A.
Source officielle1ère Chambre
62849099498a54057d102fba
17 mai 2022
17 mai 2022
Il ressort d'ailleurs des avis donnés par des clients sur cet hôtel 5* sur le site TRIPADVISOR consulté par la SAS GERARD PONS en septembre 2017 (pièce 7) que précisément la proximité de ces deux hôtels
Source officielleCour d'Appel
6253cc94bd3db21cbdd9090e
24 juillet 2013
24 juillet 2013
Gérard Z... et Mme Lucie Y... ont assigné M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904e3
25 janvier 2013
25 janvier 2013
PARTIE(S) INTERVENANTE(S) Madame Béatrice Viviane X... épouse Z... ... 91280 SAINT PIERRE DU PERRAYT représentée par Me Gérard DORWLING-CARTER de la SELARL DORWLING-CARTER-CELCAL, avocats
Source officiellePage 5 sur 288