Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff79
25 mai 2012
25 mai 2012
SARL NASHVILLE DISTRIBUTION Centre Commercial Les Hauts du Port Immeuble Carla 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Philippe SENART, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : SA
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02221_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02480_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6162e8387dc295bdec6a56da
9 mai 2012
9 mai 2012
[Z] ne faisait pas l'objet de fixations d'objectifs à atteindre et il n'est produit aucune pièce relatives aux missions confiées au salarié.
Source officielle2e chambre sociale
626a2f3c71469e057d789a8a
27 avril 2022
27 avril 2022
Jean-Pierre MASIA, Président Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère Mme Isabelle MARTINEZ, Conseillère Greffier, lors des débats : M. Philippe CLUZEL ARRET : -contradictoire .
Source officielleTARIFICATION
6718947ad8ceca1cd7018e9a
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Représentée par Me Denis MARTINEZ, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMÉE Organisme [2] ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Renaud DELOFFRE, magistrat chargé d'instruire l'affaire, Vu
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd9365d
8 novembre 2016
8 novembre 2016
En l'absence de toute pièce, il n'est pas démontré que de tels frais ont été exposés en l'espèce. La demande à ce titre sera rejetée.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01877_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Vu : - les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01878_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Vu : - les autres pièces du dossier.
Source officielle2e chambre sociale
642e75788b510604f5bc1cc3
5 avril 2023
5 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean-Pierre MASIA, Président Madame Isabelle MARTINEZ, Conseillère Madame Véronique DUCHARNE, Conseillère
Source officielleSection A
68ef2c1d796eb4b7485628df
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Le recoupement des diverses pièces aà savoir les factures établies (comportant des numéros de chèques) les documents de transport (mentionnant M. [S] comme expéditeur et M.
Source officielleSection A
68ef2c1e796eb4b7485628f1
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Silveira, avocat au barreau de Papeete ; Ordonnance de clôture du 28 février 2025 ; Composition de la cour : La cause a été débattue et plaidée en audience publique du 14 août 2025, devant Mme Martinez
Source officielleCabinet A
67835aa4acfa46bc801ab69b
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Il ajoute que les difficultés de santé de l'époux ne sont pas avérées au vu des pièces produites et n'expliquent pas le maintien dans les lieux de Mme [M] [Y] épouse [U].
Source officielleCabinet A
67835aa4acfa46bc801ab6a1
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[L] ne produit strictement aucune pièce à l'appui de sa demande se contentant d'invoquer une période difficile de sa vie alors qu'il n'a jamais tenté de trouver un accord avec la banque.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03130_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
63c79baada31367c908eb77d
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Elle soutient que les pièces qu'elle verse aux débats démontrent l'existence de contrats entre elle et la société Atelier du torrent et l'exécution des prestations, que les contestations de la société
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6688de4b676b73dd81b96ffc
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Elle demande de : Vu les articles 909 et suivants du code de procédure civile, - Constater que les conclusions et pièces d'intimé ont été remises au greffe de la cour au-delà du délai de trois mois
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6163abec379f4722fa1c5301
2 février 2010
2 février 2010
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 mai 2009, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Michèle MARTINEZ
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02965_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02675_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePage 5 sur 180