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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
69d0a1f0cdc6046d47110049
3 avril 2026
3 avril 2026
Localité 1] représentée par Me Grégoire HENRY, avocat au barreau de LYON INTIME : [F] [U] né le 11 Novembre 1988 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Sandrine PIERI
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67ecc7df8e074ba02f40a3c7
1 avril 2025
1 avril 2025
LYON CHAMBRE SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ORDONNANCE DU 01 Avril 2025 APPELANTE : [R] [X] née le 11 Octobre 1960 à [Adresse 2] [Localité 3] assistée de Me Sandrine PIERI
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91ea8
15 janvier 2015
15 janvier 2015
.-19340 USSEL représenté par Me Pierrick CRONNIER, avocat au barreau de TULLE DEMANDEUR au déféré à l'encontre d'une ordonnance rendue le 10 octobre 2014 par le conseiller de la mise en état de la
Source officielleChambre commerciale 3-2
686df87abdbdd86396f38fdd
8 juillet 2025
8 juillet 2025
domiciliés en cette qualité au siège social Représentant : Me Mathieu KARM de la SCP MERY - RENDA - KARM, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : 000040 - N° du dossier 20240076 - Plaidant : Me Pierrick
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd93883
28 décembre 2016
28 décembre 2016
tenue de l'audience le 28 Décembre 2016 ; Vu les pièces du dossier ; Vu l'avis écrit du Ministère Public en date du 22 décembre 2016 ; Vu le certificat médical de situation établi par le docteur Pierrick
Source officielleCour d'Appel
6253c91abd3db21cbdd873e4
25 janvier 2005
25 janvier 2005
Z..., avoués à la Cour assistée de la SCP PIERRIN MADEIRA, avocats au barreau de PRIVAS Monsieur Jean Régis Mathieu B... Y... 07430 DAVEZIEUX représenté par la SCP M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
67ee178851255e24994fc503
2 avril 2025
2 avril 2025
Me Gilles SOREL, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE : [K] [U] née le 01 Mars 1996 à [Localité 6] Chez Mme [C], [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Sandrine PIERI
Source officielle3e Chambre A
60347d41fa7afd6b1757632c
1 décembre 2016
1 décembre 2016
DECEMBRE 2016 N° 2016/440 Rôle N° 15/10798 [B] [M] C/ SA ASSURANCE DU CREDIT MUTUEL Grosse délivrée le : à : Me Nicolas MASSUCO Me Mathieu PIERRIC
Source officielleChambre sociale
64ba21c7354f98d9699d4f22
20 juillet 2023
20 juillet 2023
paritaire de DIJON, section Encadrement, décision attaquée en date du 06 Décembre 2021, enregistrée sous le n° 20/00348 APPELANTE : [F] [R] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Pierrick
Source officielleChambre sociale
66235ac7aec0e60008fe98ed
18 avril 2024
18 avril 2024
SOCIETE METALLURGIQUE DE FONTAINE FRANCAISE [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Pierrick BECHE de la SARL PIERRICK BECHE - CABINET D'AVOCATS, avocat au barreau de DIJON, Me Bertrand DELCOURT
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920c6
26 février 2015
26 février 2015
d'appel de LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : SASU ANEJMA dont le siège social est 11 Rue Lachaze - 19200 USSEL représentée par Me Pierrick
Source officielle8ème chambre
686f4e2f334d55acd19f1d6a
9 juillet 2025
9 juillet 2025
inscrite au RCS de SAINT-ETIENNE sous le numéro 433 642 964, dont le siège est situé [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal Demanderesse à l'incident Représentée par Me Pierrick
Source officielle1ere Chambre Section 1
65a240ac7ca18b0008e5840e
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Représentée par Me Eric-gilbert LANEELLE de la SELAS CLAMENS CONSEIL, avocat au barreau de TOULOUSE MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS demeurant [Adresse 5] - [Localité 13] Représentée par Me Pierrick
Source officielle4ème Chambre
6867639da9510a2e90cf25c4
3 juillet 2025
3 juillet 2025
HAUDEBERT de la SARL CHROME AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES Madame [S] [X] demeurant [Adresse 6] Représentée par Me Pierrick HAUDEBERT de la SARL CHROME AVOCATS, Plaidant
Source officielleChambre 1-5
66ff8579a4ff9ec259c09403
3 octobre 2024
3 octobre 2024
DU 03 OCTOBRE 2024 MM N° 2024/ 304 Rôle N° RG 21/02467 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BG7AM [M] [B] C/ [Z] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierric
Source officielleChambre 1-2
6789fa590c7dc206c9eb7f71
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[Adresse 3] Organisme CPAM DU VAR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierric MATHIEU Me Sylvie LANTELME Décision déférée à la Cour : Ordonnance
Source officielle15e Chambre A
615e0e69c25a97f0381f562e
27 juin 2014
27 juin 2014
LDA C/ [F] [O] [H] [A] veuve [G] CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR SCI BLEU MIMOSA Grosse délivrée le : à : Me Ségolène TULOUP Me Pierric
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921dc
26 mars 2015
26 mars 2015
né le 18 Novembre 1948 à orleanville (algérie) ... 07100 annonay Représenté par Me Jacques PIERRIN de la SCP JACQUES PIERRIN, Plaidant, avocat au barreau D'ARDECHE Représenté par Me Georges POMIES
Source officielle4ème Chambre
69fd7297cdc6046d470297bf
7 mai 2026
7 mai 2026
[O] [B] C/ Mme [L] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierrick HAUDEBERT Me [Localité 1] [Localité 2] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a7b
6 février 2017
6 février 2017
.-23400 BOURGANEUF représenté par Me Pierrick TRICOT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIME EN PRESENCE DE MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORET, dont le siège social
Source officiellePage 5 sur 23