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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
63d229cb9b3c8605deec1dbe
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Aquitaine Poitou-Charentes.
Source officielleRéférés Premier Président
6690c76a0d808eb34e45577a
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Il soutient que la SAS POITOU-ADHESIFS ne justifierait d'aucun moyen sérieux de réformation.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
61636a8722908a2ec611e8a2
15 juin 2011
15 juin 2011
La SA POIRAY JOAILLIER a fait procéder par huissier de justice (procès-verbal de constat du 28 mai 2007) à l'ouverture de deux enveloppes confiées au coursier de l'entreprise, M.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA02382_20221227
27 décembre 2022
27 décembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 15 novembre 2022, Mme A, représentée par Me Edouard Poirot-Bourdain, demande à la cour d'ordonner une expertise médicale et de désigner un médecin
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
66235ac9aec0e60008fe9937
18 avril 2024
18 avril 2024
du poisson.
Source officielle2ème Chambre
668e2570fcf93851fdd6481b
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Le 11 mai 2023, Monsieur [L] a attrait l'URSSAF Poitou-Charentes devant le juge de l'exécution de [Localité 7].
Source officielle2ème chambre
63d22abd9b3c8605deec2153
25 janvier 2023
25 janvier 2023
, -Condamner la société LCCO Poitou-Charentes aux entiers dépens de l'instance.
Source officielleChambre Sociale
67ef6af166129746fdd69c63
3 avril 2025
3 avril 2025
L'Urssaf Poitou-Charentes a délivré à M.
Source officielleChambre Sociale
67ef6af166129746fdd69c61
3 avril 2025
3 avril 2025
L'Urssaf Poitou-Charentes a notifié à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c991bd3db21cbdd88aa6
21 septembre 2006
21 septembre 2006
Il convient, dès lors, de confirmer le jugement qui l'a déboutée de sa demande en ce qu'elle porte sur les périodes de référence 1997-1998, 1998-1999 et 1999-2000.
Source officielle2ème Chambre
66fe357d91b69e88a370febf
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Par jugement du 7 décembre 2021, le tribunal a statué comme suit : - Déboute la CRCAM De la Touraine et du Poitou de l'ensemble de ses demandes, - Condamne la CRCAM De la Touraine et du Poitou à
Source officielleChambre Sociale
65b4aeda7ef77d000880b4d1
26 janvier 2024
26 janvier 2024
de l'ensemble de ses demandes, - Condamné le Crédit Agricole de la Touraine et du Poitou aux entiers dépens de l'instance.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
62833c265a52a8057d991841
16 mai 2022
16 mai 2022
------------------ ARRÊT DU : 16 MAI 2022 N° RG 19/03306 - N° Portalis DBVJ-V-B7D-LCPH [L] [D] [Y] [K] [M] épouse [D] c/ SA CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU
Source officielleCour d'Appel
6253ca28bd3db21cbdd8a3d2
20 décembre 2007
20 décembre 2007
LOIRE MARÉE, venant aux droits de la société LEQUERTIER CRIÉE, venant elle-même aux droits de la société LA CRIÉE DU POISSON, agissant poursuites et diligences de son Président domicilié en cette qualité
Source officielleChambre 1-2
627df7120d41e0057d43e16f
12 mai 2022
12 mai 2022
[M] expose que la porte palière de l'ascenseur ne parvenant pas à se fermer, il a poussé la porte pour en sortir et emprunter le second ascenseur de l'immeuble, et que c'est alors que le frein de la porte
Source officielleChambre 4-5
68df5f1b38ac3a658931de69
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Débouté la SARL POISSONNERIE [F] de ses demandes reconventionnelles ; Condamné la SARL POISSONNERIE [F] aux entiers dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd90179
8 novembre 2012
8 novembre 2012
qui n'ont pu être imputées au compte du porteur ".
Source officielleCh. civile et commerciale
6960b0adcdc6046d47b7d84b
8 janvier 2026
8 janvier 2026
ADIS - ASSOCIATIONS DIFFUSION SERVICES [Adresse 2] [Localité 4] représentée et assistée par Me Edouard POIROT-BOURDAIN de la SELARL POIROT-BOURDAIN AVOCAT, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE
Source officielleCour d'Appel
6253c909bd3db21cbdd87122
11 mai 2004
11 mai 2004
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Monsieur François BALLOUHEY, Président, Monsieur Gérard POIROTTE, Conseiller, Madame Hélène C..., Vice-Président placé
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89ad8
5 avril 2007
5 avril 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Monsieur Gérard POIROTTE, conseiller faisant fonction de président, Monsieur François MALLET, conseiller, Monsieur
Source officiellePage 5 sur 432
PAQUET, Annie, Antoinette, Aimée, POIROT
28/07/2026
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POIROT, Juliette, Marie-Anne, Catherine
28/07/2026
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FIX, Céline, Hélène, POIROT
26/07/2026
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POIROT, Clara, Clémence
22/07/2026
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POIROT, Aurore
Autre jugement et ordonnance — Arrête un plan de redressement - Durée du plan : DIX ANS (10 ans) Commissaire à l'exécution du plan : SAS KOCH & Associés 15 quai Félix Maréchal 57000 METZ - N° RG : 24/00028
22/07/2026
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