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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2 SECTION 2
6870a16e5b6604a26aae87f3
10 juillet 2025
10 juillet 2025
constitué DEFENDERESSE à la requête SAS Bigot Matériaux, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège ayant son siège [Adresse 3] Représentée par Me Olivier Rangeon
Source officielle4e chambre civile
686767087c03803a32c272a5
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[M] à une randonnée VTT précédant l'accident. Le décès est intervenu le [Date décès 6] 2021 à 13 h 20 minutes alors que M. [M] était au volant de son véhicule automobile.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC01079_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Si les montages vidéos de trois circuits de randonnée montrent qu'en raison de la topographie et de la végétation, le projet ne sera pas toujours visible pour le promeneur, tel n'est pas le cas depuis
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT01169_20221003
3 octobre 2022
3 octobre 2022
décision du 3 janvier 2019 par lesquelles le président de la communauté de communes d'Erdre et Gesvres a rejeté sa demande tendant à rétablir l'accès libre aux voies desservant le parc d'activités de Ragon
Source officielleChambre sociale
631c2b08bd7923fcb00af9c1
8 septembre 2022
8 septembre 2022
membre de la SARL ZAOUCHE RANSON, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ S.A.R.L.
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT01589_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
A, le 28 janvier 2016, après sa chute d'une falaise à partir d'un sentier de randonnée. Par un jugement n° 1901705 du 12 avril 2021, le tribunal administratif de Rennes a rejeté leur demande.
Source officielleContestations Honoraires
65b2111dc4cf860008dff6a6
22 janvier 2024
22 janvier 2024
adressé par courriel le 29 mars 2021 à 9h55, exposant sommairement le litige les opposant à la commune relatif à l'ouverture au public du chemin desservant leur domicile dans le cadre d'un sentier de randonnée
Source officielle8e Chambre A
616263c910de15342de1485c
3 avril 2014
3 avril 2014
DEFERE DU 03 AVRIL 2014 N°2014/283 Rôle N° 13/21401 [B] [P] C/ Organisme URSSAF DES ALPES MARITIMES Grosse délivrée le : à : Me RANDON
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX00716_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
berrichonne ne prévoit pas que puissent être implantée dans la zone une installation du type de celle qui fait l'objet de la décision contestée ; - le mât de mesure sera visible depuis le chemin de randonnée
Source officielleCour d'Appel
é la jonction des instances en comblement de passif dirigéesc/Monsieur Jean-Pierre X
6253cc1dbd3db21cbdd8f2c8
29 février 2012
29 février 2012
à la demande d'annulation des actes passés pendant la période suspecte et notamment la vente du bien immobilier " Le Fracintu ", la cession à titre gratuit du fonds de commerce d'hôtellerie et de randonnée
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
61624d73ed30a8f5617383aa
18 décembre 2013
18 décembre 2013
Pédestre ; que jusqu'au début de l'année 2008 il a ainsi contribué à la publication d'un article dans onze numéros de ladite revue ; Attendu que la Fédération Française de Randonnée Pédestre a mis
Source officielle3e Chambre B
6162b8d0efb73d2e55750e4d
6 septembre 2012
6 septembre 2012
, deux gourdes , un sac à dos et autres matériels de randonnée.
Source officielle1ère chambre civile A
6162fdf03ebbdffcbea6aa3f
31 mai 2012
31 mai 2012
Sur la question des contacts directs pris avec les clients, la société Calzados Fal s'explique par le fait qu'elle commercialisait à leur égard la gamme randonnée de la société, et non la gamme chasse
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd929cf
6 novembre 2015
6 novembre 2015
.-87570 RILHAC RANCON représenté par Me Audrey COUDER, avocat au barreau de LIMOGES, substituée à l'audience par Me Hanife KARAKUS-GURSAL, avocat au barreau de LIMOGES Julien X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd9141a
10 avril 2014
10 avril 2014
COUR D'APPEL DE LIMOGES 05. 55. 11. 81. 75 ORDONNANCE No No RG : 14/ 00035 No BAJ : 2013/ 7796 Demandeur : Monsieur Lurie X... ... 87570 RILHAC-RANCON Avocat : Me Marie-laure LEMASSON,
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ce9d
9 décembre 2008
9 décembre 2008
. - LACAILLE - LALLEMAND, avocats associés au barreau de Saint-Pierre DEMANDEURS ET : Minatchy RANGUIN MOUTOU veuve KICHENIN, demeurant au no ... 97410 SAINT-PIERRE Représentée par
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA05894_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
activités autorisées sont irréguliers et non opposables ; - il existe une inadéquation entre les manquements allégués et l'arrêté attaqué, qui restreint les activités de location de kayaks et de randonnée
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915ae
19 mai 2014
19 mai 2014
.-87570 RILHAC RANCON représentée par Me Hubert-Antoine DASSE, avocat au barreau de LIMOGES Monsieur Arnaud Z... de nationalité Française né le 15 Avril 1980 à BRIVE LA GAILLARDE (19000) Profession
Source officielleCour d'Appel
6253c853bd3db21cbdd84ed4
19 août 1999
19 août 1999
Elle conteste l'existence d'une possession des consorts A , conforme à l'article 2229 du code civil et invoque une lettre du 13 septembre 1993 des consorts A , différents guides de randonnées, le plan
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00869_20220504
4 mai 2022
4 mai 2022
S'agissant des chemins de randonnée : 16.
Source officiellePage 5 sur 42