AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00470_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Ury, rapporteur public, - et les observations de Me Pichon représentant la SARL Richard Property. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb4e
17 janvier 2012
17 janvier 2012
Débouté les époux X... de leur demande à l'encontre de la mutuelle l'Auxiliaire tant ès qualités d'assureur d'Aqua Serp que d'assureur de RICHARD Distribution.
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c53c
20 août 2008
20 août 2008
SCEA LES VIGNOBLES RICHARD X... C / SCI LES DEUX FILLES COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE Chambre 2 A ARRÊT DU 20 AOUT 2008 APPELANTS : Monsieur Richard X...
Source officielleCour d'Appel
No Portalis DBVQ-V-B7B-ELVC EARL JEAN Yc/SCEV Y
6253cdb2bd3db21cbdd942af
13 novembre 2018
13 novembre 2018
RICHARD ET JEAN-MARC [...]
Source officielleCour d'Appel
6253c8bcbd3db21cbdd861c8
26 juin 2002
26 juin 2002
C/ Richard Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8f1bd3db21cbdd86c39
4 novembre 2003
4 novembre 2003
Mme JEAN/SD né le 1 er novembre 1951 à SOISSONS Chemin du Vallon TRIBUNAL DE GRANDE 30210 VERS PONT DU GARD INSTANCE NIMES 04 octobre 2001 représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à
Source officielleCour d'Appel
6253c903bd3db21cbdd8701a
4 novembre 2003
4 novembre 2003
Mme JEAN/SD né le 1 er novembre 1951 à SOISSONS Chemin du Vallon TRIBUNAL DE GRANDE 30210 VERS PONT DU GARD INSTANCE NIMES 04 octobre 2001 représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à
Source officielleCour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cc0d
18 novembre 2008
18 novembre 2008
Considérant qu'il sera tout d'abord observé que l'appel formé par Richard X... est recevable, dès lors qu'outre ses prétentions purement salariales, Richard X... sollicitait " en tout état de cause " en
Source officielleCour d'Appel
6253cc11bd3db21cbdd8f076
25 janvier 2012
25 janvier 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT CINQ JANVIER DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Richard X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb39bd3db21cbdd8d22a
28 novembre 2001
28 novembre 2001
PECA LE CONDOR COUR D'APPEL DE MONTPELLIER CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 28 NOVEMBRE 2001 APPELANT : Monsieur Richard Y... ...
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00477_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
La SARL Richard Property, qui exerce une activité de location immobilière dont M.
Source officielle1re chambre sociale
65321adb9e4ea48318f5aceb
18 octobre 2023
18 octobre 2023
[W] [H] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Richard MARCOU, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eef3
14 novembre 2011
14 novembre 2011
Richard Jean X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89f93
24 janvier 2008
24 janvier 2008
Richard X... agissant tant à titre personnel, qu'es qualité de curateur d'Estelle D... a interjeté appel de ce jugement le 12 octobre 2006.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd893a8
16 octobre 2007
16 octobre 2007
Dossier no06/02260 Richard X... / S.A.R.L.
Source officielle4e chambre
615e0d71c25a97f0381f4d59
24 mars 2014
24 mars 2014
C/ Société LES DEMEURES GILLES RICHARD ...
Source officielleChambre 3-4
69fd8142cdc6046d470489e5
7 mai 2026
7 mai 2026
[L] , demeurant [Adresse 1] représentée par Me Sophie BORODA, avocat au barreau de MARSEILLE et ayant pour avocat plaidant Me Clotilde LAMY de la SELARL CABINET LAMY POMIES-RICHAUD AVOCATS ASSOCIES,
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e5d
20 septembre 2007
20 septembre 2007
le 14 Mars 1945 à MARSEILLE (13000) ... ... 84120 PERTUIS représenté par la SCP CURAT-JARRICOT, avoués à la Cour assisté de Me Bernard HINI, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur Albert Richard
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
652a30a27ed1ea831811255e
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Si la SCI Les Iles soutient que la Selasu Richard R.
Source officielleChambre-1 civile et com.
69cf515ecdc6046d47f24023
2 avril 2026
2 avril 2026
D'APPEL DE [Localité 1] Chambre civile et commerciale N° RG 24/00916 N° Portalis DBVQ-V-B7I-FQBO-11 Numéro de Minute : APPELANTS Monsieur [R] [V] Représentant : Me Mélanie CAULIER-RICHARD
Source officiellePage 5 sur 446
RICHAUD
Jugement d'interdiction de gérer — Jugement prononçant l'interdiction prévue à l'article L.653-8 du code de commerce à l'encontre de Monsieur Alexandre RICHAUD pour une durée de 8 ans.
28/07/2026
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RICHAUD ADVISORY
24/07/2026
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IMMOBILIERE CARRE RICHAUD
23/07/2026
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RICHAUD, Morgan, Angelo, Patrice, Claude
22/07/2026
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RICHAUD, Franck, Jean, Guy, RICHAUD
17/07/2026
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